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Document publié le Vendredi 23 mai 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - CR+du+23.05.14)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Exploration spatiale,
CR N° 2014-81 1/4 C.C. du 23/05/14
Compte-rendu du 23 mai 2014
Nbre de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 26
Nbre de votants : 33
Date de convocation et d’affichage : 20/05/2014
Secrétaire de séance : BUCAMP Frédéric
L’an deux mille quatorze, le vingt-trois mai à 20h30
Le conseil communautaire convoqué d’urgence, s’est réuni à la salle des fêtes d’Ychoux, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BLOUIN Anne, Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. BUCAMP Frédéric, M. DELOUZE Alain, M. DIAZ Manuel, M. DUDON Alain, Mme PELTIER Virginie, Mme POULAIN Marielle, M. VILLENAVE Vincent, Mme CASSAGNE Patricia, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, M. LAVIELLE Raymond, M. LOUPIT Jean-Jacques, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, Mme GUÉGAN Guénaëlle, M. LAINÉ Fabien, Mme MIREMONT Raphaëlle, M. RAMEAU Thierry, M. RODRIGUEZ David, M. CASTAGNEDE Vincent, Mme DUBOIS Françoise, M. DUCOM Marc.
Absents et excusés : M. DEMANE Kamel, Mme NAYACH Laure, Mme LARROUY Claude.
Procurations : M. DORVILLE Patrick donne procuration à M. RAMEAU Thierry, M. FOSSE Bertrand donne procuration à M. BUCAMP Frédéric, Mme LARREZET Hélène donne procuration à Mme POULAIN Marielle, M. PIORKOWSKI Bruno donne procuration à M. DIAZ Manuel, Mme TROQUIER Marie-Cécile donne procuration à Mme PELTIER Virginie, Mme DOUSTE Françoise donne procuration à M. VILLENAVE Vincent, Mme NADAU Marie-Françoise donne procuration à M. LAVIELLE Raymond.
Ordre du jour
M. le président indique que la note de synthèse n° 7 « Election des représentants au Syndicat mixte du bassin versant des lacs du Born » a été rajoutée à l’ordre du jour.
L’ensemble des points de l’ordre du jour a été adopté à l’unanimité.
Sujet n° 1 : Election des représentants au SIVOM des cantons du Pays de Born
M. le président fait lecture des candidatures communiquées par les communes. Il est procédé à l’élection à bulletin secret à la majorité absolue des 15 délégués titulaires et des 15 délégués suppléants. CR N° 2014-81 2/4 C.C. du 23/05/14
Les candidats titulaires et suppléants élus sont :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
DELOUZE Alain 33 - - 33 DUDON Alain 33 - - 33
BOUSQUET Marie-Hélène 33 - - 33 POULAIN Marielle 33 - - 33
DEMANE Kamel 33 - - 33 CHAPRON Cyllia 33 - - 33
DORVILLE Patrick 31 2 - 33 DELAPORTE Françoise 33 - - 33
PINCÉ Laure 33 - - 33 SUSO Jean-Michel 33 - - 33
VILLENAVE Vincent 33 - - 33 DELGADO Fernand 33 - - 33
CASSAGNE Patricia 33 - - 33 MANCIET Yves 33 - - 33
SOULES Eric 33 - - 33 LOUPIT Jean-Jacques 33 - - 33
BOURGUIGNON Marc 33 - - 33 GAZEILLES-LANDRY Véronique 33 - - 33
BERNIER Jean-Paul 33 - - 33 BENHEBRI Béatrice 33 - - 33
CAPDEPUY Jean-Jacques 33 - - 33 GUÉGAN Guénaëlle 33 - - 33
THIEROT Carmen 33 - - 33 DUMARTIN Jean-Claude 33 - - 33
LAINÉ Fabien 33 - - 33 MIREMONT Raphaëlle 33 - - 33
CASTAGNEDE Vincent 33 - - 33 DESCOURS Aurélie 33 - - 33
RABILLER Michèle 33 - - 33 CHARRIER Jean-Louis 33 - - 33
Sujet n° 2 : Election des représentants au SCOT du Born
M. le président fait lecture des candidatures communiquées par les communes. Il est procédé à l’élection à bulletin secret à la majorité absolue des 11 délégués titulaires et des 11 délégués suppléants.
Les candidats titulaires et suppléants élus sont :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
PELTIER Virginie 33 - - 33 DIAZ Manuel 33 - - 33
PIORKOWSKI Bruno 33 - - 33 BOUSQUET Marie-Hélène 33 - - 33
DORVILLE Patrick 33 - - 33 SALANOUBAT Jean-Pierre 33 - - 33
DUDON Alain 33 - - 33 BLOUIN Anne 33 - - 33
GIL François 33 - - 33 DELGADO Fernand 33 - - 33
CHAUVIN Mickaël 33 - - 33 CANTAU Laëtitia 33 - - 33
SOULES Eric 33 - - 33 PEYRE Karine 33 - - 33
BOURGUIGNON Marc 33 - - 33 RIMONTEIL Jean-Pierre 33 - - 33
CAPDEPUY Jean-Jacques 33 - - 33 COMET Bernard 33 - - 33
NOAILLES Sébastien 33 - - 33 THIEROT Carmen 33 - - 33
CASTAGNEDE Vincent 33 - - 33 DUCOM Marc 33 - - 33
Sujet n° 3 : Election des représentants à GEOLANDES
M. le président fait lecture des candidatures communiquées par les communes. Il est procédé à l’élection à bulletin secret à la majorité absolue des 6 délégués titulaires et des 6 délégués suppléants. CR N° 2014-81 3/4 C.C. du 23/05/14
Les candidats titulaires et suppléants élus sont :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
BROUSTE Gilbert 33 - - 33 COMET Bernard 33 - - 33
CASTAGNEDE Vincent 33 - - 33 DUBOY Sandra 33 - - 33
DOUSTE Françoise 33 - - 33 DUMARTIN Jean-Claude 33 - - 33
GAUTIER Régine 33 - - 33 LAINÉ Fabien 33 - - 33
LECARDEUR Daniel 33 - - 33 LOMBARD Jean-Marc 33 - - 33
NADAU Marie-Françoise 33 - - 33 PAULY Jean-Louis 33 - - 33
Sujet n° 4 : Election des représentants au SYDEC
M. le président fait lecture des candidatures communiquées par les communes. Il est procédé à l’élection à bulletin secret à la majorité absolue des 2 délégués titulaires et des 2 délégués suppléants.
Les candidats titulaires et suppléants élus sont :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
DUCOM Marc 33 - - 33 CAPDEPUY Jean-Jacques 33 - - 33
LOUPIT Jean-Jacques 33 - - 33 VIUDES Christian 33 - - 33
Sujet n° 5 : Election des représentants à l’ALPI
M. le président fait lecture des candidatures communiquées par les communes. Il est procédé à l’élection à bulletin secret à la majorité absolue d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant.
Les candidats titulaires et suppléants élus sont :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
CANTON Eric 33 - - 33 RAMAZEILLES Alain 33 - - 33
Sujet n° 6 : Election des représentants au Syndicat mixte de gestion des baignades landaises
M. le président fait lecture des candidatures communiquées par les communes. Il est procédé à l’élection à bulletin secret à la majorité absolue de 5 délégués titulaires et de 5 délégués suppléants.
Les candidats titulaires et suppléants élus sont :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
BOURGUIGNON Marc 33 - - 33 DORVILLE Patrick 33 - - 33
CAPDEPUY Jean-Jacques 33 - - 33 DUBOY Sandra 33 - - 33
LOMBARDO Christophe 33 - - 33 FOSSE Bertrand 33 - - 33
MIOT André 33 - - 33 GUÉGAN Guénaëlle 33 - - 33
VASSY Ludovic 33 - - 33 MAGUIRE Loïc 33 - - 33 CR N° 2014-81 4/4 C.C. du 23/05/14
Sujet n° 7 : Election des représentants au Syndicat mixte du bassin versant des lacs du Born
M. le président fait lecture des candidatures communiquées par les communes. Il est procédé à l’élection à bulletin secret à la majorité absolue de 9 délégués titulaires et de 9 délégués suppléants.
Les candidats titulaires et suppléants élus sont :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
DEMANE Kamel 33 - - 33 DORVILLE Patrick 33 - - 33
LARREZET Hélène 33 - - 33 POULAIN Marielle 33 - - 33
VILLENAVE Vincent 33 - - 33 DELGADO Fernand 33 - - 33
CHAUVIN Mickaël 33 - - 33 CANTAU Laëtitia 33 - - 33
SOULES Eric 33 - - 33 TESSON Tony 33 - - 33
ERNANDORENA Christian 33 - - 33 NADAU Marie-Françoise 33 - - 33
BROUSTE Gilbert 33 - - 33 SESCOUSSE Alain 33 - - 33
LAINÉ Fabien 33 - - 33 THIEROT Carmen 33 - - 33
CASTAGNEDE Vincent 33 - - 33 DUCOM Marc 33 - - 33
Fin de séance 21 heures 50