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Déliberation - D2014 79 Designation des representants au sein de la Commission Paritaire du Marche de Plein Vent
Document publié le Vendredi 16 mai 2014 par la commune d'Union.
Lien du pdf (Déliberation - D2014 79 Designation des representants au sein de la Commission Paritaire du Marche de Plein Vent)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Entrepreneuriat et startup,
DEPARTEMENT
DE LA
HAUTE-GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE
TOULOUSE
MAIRIE
DE
L'UNION
31240
& 05.62.89.22.89
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL: MUNICIPAL
, Nombre de conseillers
- en exercice : 33
- présents : 31
- ayant pris part au vote : 33
; - procurations : 2
L'an deux mille quatorze et le 28 mai à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de L'UNION s'est réuni exceptionnellement à la salle des Fêtes, sur convocation régulière en date du 16 mai 2014, sous la présidence de Monsieur Marc PÈRE, Maire.
Etaient_ présents : M. MARC PERE, , M.YVAN NAVARRO, MME BRIGITTE BEC, MME VALERIE QUONIAM-DOUREL, M.NICOLAS COSTES, MME SYLVIE PIEROT, M. LAURENT ROUX,
MME MONIQUE GUEDES, M. DAVID ROFE, MME MICHELE CHAVE, M. FREDERIC BAMIERE, M.PATRICE ETAVE, MME BRIGITTE COLOMIE, MME KATY COLDER, MME NATHALIE SIMON- LABRIC, M. DENIS MOLET, MME ISABELLE GODEAS, M. LAURENT ORTIC, MME FLORENCE TOULZE, M.PHILIPPE BAUMLIN, MME NATHALIE GAUVRIT, M.JOËL FEUILLERAT, M. DOMINIQUE GIRONNET, MME NADINE MAURIN, M.DANIEL ERWAN , MME CHRISTINE GENNARO-SAINT, M. XAVIER MANGOGNA, MME BRIGITTE CABANES-MURITH, M. JACQUES DAHAN, M. ANDRE PAULHIAC, MME ELISABETH ATTELAN.
Etaient absents excusés ayant donné procuration : M. JEAN-MARIE VITRAC (Pouvoir donné à M. MARC PERE), MME ISABELLE SEROR (Pouvoir donné à M.JACQUES DAHAN).
Etait absent excusé :
M.FREDERIC BAMIERE a été élu secrétaire
DÉLIBÉRATION n° 2014/079
Objet : Désignation des représentants au sein de la Commission Paritaire du Marché de Plein Vent
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de procéder à la désignation de 5 représentants titulaires et de 5 représentants suppléants au sein de la Commission Paritaire du Marché de Plein Vent qui sera composée également de 5
collèges de délégués de commerçants et de membres honoraires.
Décision
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Entendu l'exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré,
Décide : Article 1
À l'unanimité, de désigner les représentants titulaires et Suppléants suivants :
Titulaires Suppléants
Madame Sylvie PIEROT Madame Florence TOULZE
Monsieur Dominique GIRONNET Madame Nathalie GAUVRIT
Monsieur Denis MOLET Madame Isabelle GODEAS
Madame Katy COLDER Monsieur Philippe BAUMLIN
Madame Christine GENNARO-SAINT Monsieur Jacques DAHAN
Pour copie conforme,
- Transmis le 90
- Affiché le 0 5 JUIN 2244
0 5 JUIN 2014 _
Fr