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Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Maury.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2024 05 16)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Banque,
République française EXTRAIT DU REGISTRE DU CONSEIL MUNICIPAL Département des DE LA COMMUNE DE MAURY Pyrénées Orientales
Nombre de membres :
SEANCE DU JEUDI 16 MAI 2024
Afférents au Conseil
municipal : 15 L'an deux mille vingt-quatre, et jeudi 16 mai à
En exercice : 15 20h30, le Conseil municipal régulièrement
Ayant pris part à la 11 convoqué, s’est réuni à Maury au nombre prescrit
délibération : par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Monsieur Charles Chivilo, en
Date de la convocation : 13/05/2024 sa qualité de maire.
Date d'affichage de la
convocation : 13/052024
Présents 10 CHIVILO Charles, ALONSO Christelle, VILLA
Alexandre, DELONCA Michel, BOLUDA Jean-
Pierre, PLA Jean, BEYSSAC Marie-José, BATLLE
Sophie, BEUZE Lola, GOMEZ Henri.
Absents Excusés 0
Arrivés en cours de séance 0
Absents non excusés 4 COMMUNIER Stéphane, MENETREY Amandine,
BERTHOMIEU Aurore, HURTADO Edith.
Procurations 1 SALVAT Robert à Jean PLA.
Secrétaire de Séance Christelle ALONSO
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU JEUDI 16 MAI 2024
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30 heures. Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut
délibérer valablement. Madame Christelle ALONSO a été élue secrétaire de séance. Le Maire donne
lecture des dernières délibérations en date du 08 avril 2024 soumet le registre pour signatures des
membres présents lors de la dernière séance. Le compte rendu précédent n'appelle aucune remarque
et est approuvé à l'unanimité. Il présente à l'assemblée l'ordre du jour suivant.
Affaire n°01- Décision modificative n°1 sur.le budget principal
Monsieur le Maire présente à l’assemblée les modificationsà apporter sur le budget principal 2024
de la commune:
Page 1sur7 SECTION INVESTISSEMENT
Décision
DEPENSES Prévu au Bp/| | "odifieative Total ro : article/chapitre DM a imputation Observations
16/04/2024
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2183/062021 Plan développement numérique école 4 000,00 1 880,00 5 880.00 [modif imputation
2183/082021 Aménagement bibliothèque et patrimoine 890.00 -890.00 - {modif mputation
2188/082021 Aménagement bibliothèque et patrimoine - 890,00 890,00 [modif imputation
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313/92401 Fourniture centrale alarme hangars 1 000,00 120,00 112000 _|chet clavier non prévu sur devis
2315/062021 Plan développement numérique école 2 000,00 -2 000,00 -__[modif. Impufation
TOTAL 9,00
En conséquence, Monsieur le Maire demande aux membres du conseil de se prononcer.
Le conseil ouï cet exposé et après en avoir valablement délibéré, à l’unanimité des membres présents,
ACCEPTE les modifications budgétaires telles que présentées.
AUTORISE le Maire ou l’adjoint délégué à signer tout document utile à la régularisation de ce dossier.
Rétrocession partielle de l'immeuble «
Par convention de portage du 12 octobre 2020, l'EPFL Perpignan-Méditerranée à acquis un
immeuble sis à Maury, 61, rue Pasteur, repris au cadastre à la section AZ n°634 d’une superficie
globale de 440 m2, en vue pour la commune de réaliser une opération d'aménagement urbain en
cœur de village.
De cet ensemble immobilier, une remise d'environ 20 m?, donne rue Jean-Jacques Rousseau et ne
présente aucun intérêt pour la commune. Au contraire, sa démolition et la consolidation des
immeubles riverains, entraîneraient des coûts exorbitants.
Parallèlement, un riverain, a exprimé le souhait de faire l'acquisition de cette remise. Avant
d'envisager toute cession, il est nécessaire de demander au préalable la rétrocession partielle de
cette partie immobilière au profit de la commune, qui sera calculée par l'EPFL en fonction du plan
de division demandé au géomètre.
Pour mémoire, le portage foncier a été conclu pour un montant global de 80 000 € pour les parcelles :
- AZ 634 d’une contenance de 440 m? et AZ 626 d’une contenance de 98 m°.
Le capital restant dû sur la totalité du portage s'élève à 69 333.33 €
M. le Maire demande aux membres du conseil de se prononcer.
Le conseil ouï cet exposé et après en avoir valablement délibéré, à l'unanimité des membres présents,
DEMANDE à l'EPFL Perpignan-Méditerranée, la rétrocession partielle de l’immeuble AZ n° 634, en
portage par convention du 12 octobre 2020, pour une superficie d'environ 20 mètres carrés,
superficie qui sera précisée selon le plan de division en cours d'établissement par le géomètre
(intervention prévue le 16 mai).
AUTORISE M. le Maire ou son représentant à signer la convention de rétrocession partielle ainsi que
tous les documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Affaire n°03 — Baïl de location d’un logement - 114 avenue Jeañ Jaurès
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil là convention de portage du 10 octobre 2023
signée entre l'EPFL Perpignan-Méditerranée et la commune de Maury, concernant l’immeuble sis à
Maury, 114, avenue Jean-Jaurès. Il précise également la convention de mise à disposition du 8
décembre 2023 au profit de la commune qui dispose désormais de ce bien, de type F6.
Page 2 sur 7 S'agissant d’un logement nécessitant peu de travaux, il propose de le mettre à la location pour
répondre aux besoins de familles nombreuses.
M. le Maire propose de louer ce logement à Monsieur et Madame CAMPOS et à leurs 4 enfants, à
compter du 1° juillet 2024.
Il précise les conditions de location qui permettront d’établir un bail avec le preneur.
A cet effet, M. Campos, exerçant le métier de peintre, réaliserait lui-même les travaux de peinture.
Le Conseil Municipal ouf cet exposé, et après en avoir valablement délibéré, à l’unanimité des
membres présents,
ACCEPTE de conclure un bail d’habitation pour le logement sis à Maury, 114 avenue Jean-Jaurès à
Monsieur et Madame CAMPOS à compter du 1% juillet 2024 ;
DETERMINE le montant du loyer mensuel à 600 € TTC au profit de Monsieur et Madame CAMPOS,
loyer qui sera révisé automatiquement chaque année, à la date anniversaire du bail, en fonction de la
valeur de l'indice de référence des loyers.
PRECISE que compte tenu des travaux de peinture à réaliser, une carence de quatre mois de loyers
sera appliquée à compter du 1° juillet 2024.
AUTORISE le Maire ou l’adjoint délégué à signer tout document utile à la régularisation de ce dossier.
Renoüv lement dela commission: de ‘contrôle des listés électorales :
M. le Maire rappelle la délibération du 12 avril 2023 portant renouvellement de la commission de
contrôle des listes électorales, conformément aux articles L.19 et R.7 du code électoral.
Compte tenu de l’absence de M. Stéphane Communier, membre titulaire, il est nécessaire de procéder
à la désignation d’un nouveau délégué.
La commission de contrôle (anciennement commission électorale) est en charge du contrôle de la
régularité des listes électorales et de l’examen des recours administratifs préalables obligatoires.
Elle se réunit une fois par an, même les années sans scrutin.
il précise que dans les communes de moins de 1000 habitants, la commission de contrôle, est
composée de 3 membres :
1 conseiller municipal
1 délégué de l'administration désigné par le Préfet, sur proposition des mairies
1 délégué désigné par le Président du TGI.
Les conseillers municipaux doivent être pris dans l’ordre du tableau, parmi les membres prêts à
participer aux travaux de la commune.
Le Maire et les adjoints titulaires d’une délégation et les conseillers municipaux titulaires d’une
délégation en matière d'inscription sur les listes électorales ne peuvent y siéger.
Rappel : depuis le ler janvier 2019, les maires se voient transférer, à la place des commissions
administratives qui sont supprimées, la compétence pour statuer sur les demandes d'inscription et
sur la radiation des électeurs qui ne remplissent plus les conditions pour demeurer inscrits.
Monsieur le Maire procède à la désignation dans l’ordre du tableau du conseiller municipal délégué :
DESIGNE Sophie BATTLE (Titulaire) et Henry GOMEZ {Suppléant).
DONNE tous pouvoirs au Maire pour poursuivre l'exécution de la présente délibération.
AUTORISE le maire ou l’adjoint délégué à signer tous documents à intervenir pour la régularisation de
cette affaire.
Affaire n°05 — Adressage - Dénomination des voies et des lieudits avant le 01/06/2024
Vu l’article L2121-29 du code général des collectivités territoriales qui dispose que : « le conseil mu-
nicipal règle par ses délibérations les affaires de la commune » ;
Vu l’article L2121-30 du code général des collectivités territoriales modifié par l’article 169 de la loi
3'DS du 22 février 2022 qui dispose que « le conseil municipal procède à la dénomination des voies
et lieux-dits, y compris les voies privées ouvertes à la circulation » et « les communes mettent à dis-
position les données relatives à la dénomination des voies et la numérotation des maisons et autres
Page 3 sur 7 constructions dans le cadre de la mise à disposition des données de référence prévue à l'article |. 321-
4 du code des relations entre le public et l'administration » ;
Considérant la nécessité de dénommer des voies de la commune pour faciliter l’adressage.
En effet, dans le cadre du déploiement de la fibre, les adresses doivent être unique, localisable et non
ambigüe ;
Considérant que l’adressage est un enjeu fondamental, pour faciliter ou améliorer la fourniture de
services publics, tel que les secours et la connexion aux réseaux, et d’autres services commerciaux
comme la délivrance du courrier et des livraisons, d'identifier clairement les adresses des immeubles;
Considérant que toute adresse doit être composée d’une localisation GPS, d’un numéro, d’un type et
d’un nom de voie où d’un nom de lieu-dit;
Considérant la nécessité d’avoir une numérotation pour chaque adresse, des arrêtés municipaux se-
ront pris en conséquence (certificat de numérotage) ;
En conséquence, Monsieur le Maire demande aux membres du conseil de se prononcer.
Le conseil ouï cet exposé et après en avoir valablement délibéré, à l’unanimité des membres présents,
APPROUVE la dénomination des voies et des lieux-dits indiquées dans les tableaux et cartes en an-
nexes,
AUTORISE le Maire ou l’adjoint délégué à signer tout document utile à la régularisation de ce dossier.
Annexe adressage :
Nouvelles dénominations de voies
Dénomination de la voie Zone concernée
Route des Mas Chemin départemental cd n°69 jusqu’à la sortie de la ZAE
Chemin Serre de Roumani Chemin privé depuis la route des Mas
Rue Clots de la Serre Zone d'activités du Clots de la Serre
Communo : MAURY (88)
Route des Mas
Chemin Serre de Roumani
Rue Clots de la Serre
Affaire n°06 — Recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un
besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité LE
(en application de l’article 3 — 2° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
Le Conseil Municipal ;
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction
Page 4 sur 7 Publique Territoriale, notamment son article 3 — 2° ;
Considérant qu'en prévision de la période estivale et des congés annuels, il est nécessaire de
renforcer les services techniques pour la période du 8 juillet au 2 septembre ;
Considérant qu’il peut être fait appel à du personnel recruté en qualité d'agent contractuel pour
faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité en application de l’article 3 — 2°
de la loi n°84-53 précitée ;
Considérant les crédits prévus au budget,
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents,
DECIDE :
D'autoriser Monsieur le Maire à recruter des agents contractuels pour faire face à des besoins liés à
un accroissement saisonnier d'activité pour la période allant du 1er juillet au 2 septembre 2024
maximum en application de l’article 3 — 2° de la loi n°84-53 précitée.
À ce titre, sera créé un emploi pour les mois de juillet et août à temps complet dans le grade d’adjoint
technique relevant de la catégorie hiérarchique C pour exercer les fonctions d’agent d'entretien de
la commune durant la saison d’été ;
PRECISE que les crédits correspondants sont prévus au budget.
AUTORISE le Maire ou l’adjoint délégué à signer tout document utile à la régularisation de ce dossier.
| tion d'un emprunt: .
M. le Maire informe les membres du conseil municipal que le prêt relais contracté en 2021 dans le
cadre des travaux de viabilisation du lotissement communal « Les Coteaux de Maury » est arrivé à
échéance.
Il précise le nombre de parcelles vendues et réservées à ce jour, soit 16 parcelles vendues et 8
réservations sur 34 lots. Sur ces réservations, 4 permis de construire sont en cours d'instruction.
Nous arrivons à un taux de cession de 70%, malgré la période du COVID qui a retardé la
commercialisation, l'inflation et la conjoncture actuelle ainsi que l'éloignement du territoire.
Le reste à encaisser représente ainsi 986 900 € pour 8 381 m?, hors solde de subventions.
Par conséquent, en attendant la réalisation de ces ventes, il est nécessaire de reconduire le prêt-relais
dans les plus brefs délais et de contracter un prêt pour faire face à l’ensemble des dépenses
d'investissement.
Il soumet les offres reçues du Crédit Agricole Sud Méditerranée :
CREDIT AGRICOLE
PRET À COURT TERME
Montant 300 000,00 €
Taux 4.00 %
Commissions et frais 0,20% du capital emprunté
Durée 24 mois
intérêts trimestriels
| Commissions ét rai : _ |
‘Montant 1#%.éch; trimestrielle eu : da 10 666.67 € . Fr Goût du crédit 0 ir tr +. 153 000.00 €. !
En conséquence, M. le Maire propose de ratifier les contrats avec le Crédit Agricole Sud Méditerranée.
Le conseil ouï cet exposé et après en avoir valablement délibéré, à l'unanimité des membres présents,
Page 5 sur 7 ACCEPTE les offres de prêt du Crédit Agricole Sud Méditerranée telles que précisées ci-dessus.
AUTORISE le Maire ou l’adjoint délégué à signer tout document utile à la régularisation de ce dossier.
M. le Maire rappelle la délibération en date du 08 < avril 2024 qui porte sur les travaux de rénovation
de la Mairie.
Ces travaux sont évalués à 116 676,11 € HT.
il précise la modification nécessaire de la participation de l’ETAT et donc du plan de financement
initialement prévue à hauteur de 70 000 € Ht et qui s'élève désormais à 40 000 € HT.
il demande aux membres du conseil d'approuver le nouveau plan de financement.
Le conseil municipal ouï cet exposé, et après en avoir valablement délibéré à l’unanimité des membres
présents,
Par voie de conséquence, M. le Maire propose de solliciter le financement correspondant auprès de
L'ETAT et au titre de la DSIL 2024.
APPROUVE le nouveau plan de financement tel qu’indiqué ci-dessus dans le cadre de la demande de
subvention effectuée auprès de l'Etat au titre de la DSIL 2024.
AUTORISE le Maire ou l’adjoint délégué à signer tout document utile à la régularisation de ce dossier.
uesti e là subvention e l'asso «: Fenolhedès: Orches 1 ur ;
Monsieur le Maire explique qu’il y a lieu de se prononcer pour 2024 sur l’octroi de la subvention de
fonctionnement versée à l’association « Fenolhedès Orchestra de Maury » qui en a fait la demande.
Monsieur le Maire rappelle que la commune prête gracieusement la salle de répétition durant toute
l’année et propose une subvention de fonctionnement de 250 € pour l’année 2024.
Le conseil municipal ouï cet exposé, et après en avoir valablement délibéré à l'unanimité des membres
présents,
ACCEPTE d’octroyer la subvention, telle que proposée ci-dessus, à l'association « Fenolhedès
Orchestra Maury »,
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au Budget primitif 2024 de la commune.
AUTORISE M. le maire ou l’adjoint par délégation à signer tous documents à intervenir pour la
régularisation de cette affaire.
Question diverse n°3— Rétrocession partielle de l'immeubl
la commune de Maury _. :
Par convention de portage du 12 octobre 2020, l'EPFL Perpignan- Méditerranée a acquis Un
ensemble immobilier sis à Maury, 5, rue Auguste Pous, repris au cadastre à la section AZ n°626 d’une
superficie globale de 98 m°? et 67, rue Pasteur, AZ 634, d’une contenance de 440 m°, en vue de
réaliser une opération d'aménagement urbain en cœur de village et pour un coût global de 80 000
€.
De cet ensemble, il s'avère que l'immeuble AZ 626 ne présente aucun intérêt pour la commune et
aurait pour conséquences des coûts d'aménagement jugés exorbitants au regard de l’importance
de l'aménagement public.
M. le Maire propose en conséquence de solliciter de l'EPFL Perpignan-Méditerranée la rétrocession
de l’immeuble AZ 626 avant d’envisager toute cession, moyennant un prix de 25 000 €.
M. le Maire demande aux membres du conseil de se prononcer.
dastré AZ 626 par l'EPFL au a de
Le Conseil Municipal ouï cet exposé, et après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents,
DEMANDE à l'EPFL Perpignan-Méditerranée, la rétrocession partielle de l'immeuble AZ n°626, en
portage par convention du 12 octobre 2020 pour un coût de 25 000 € TTC.
AUTORISE M. le Maire ou son représentant à signer la convention de rétrocession ainsi que tous les
documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Page 6 sur 7 informations diverses 2 à oo | e Organisation du scrutin des élections européennes du dimanche 9 juin : bureau de vote de
8h à 18h.
e Situation des impayés de la Maison du Terroir
e Problématique de stationnement
e Mariage samedi 29 juin à 17h
L'ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 22h45.
Fait à Maury, le 17 mai 2024.
Le Maire,
Charles CHIVILO
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