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Compte-Rendu - compte rendu cm 16 fevrier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 16 fevrier)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Transports,
a
Commune
d'Ornex
— République
Française
- Département
de
l'Ain
Compte-rendu
du
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ORNEX
16
FEVRIER
2016
Nombre de conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 09
février
2016
L'an
deux
mille
seize,
le seize
février
, le
conseil
municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
en
mairie,
sous
la présidence
de
Jean-François
OBEZ,
Maire
Présents
: J.F.
OBEZ,
W.
DÉLAVENNE,
M.
GIRIAT,
M.
LAPTEVA,
L. Jens
C
TOWNSEND,
Michèle.
GALLET,
MC.
ROCH,
M.
FOURNIER,
M.
GALLET,
V.
KRYK,
MERCIER,
C.
FRAUD,
M.
TOOMEY,
V.
BOULAS,
J. MERCIER,
C.
FOLGER,
J. ‘DAZIN,
B.
LERAY,
D.
GANN
Absents
non
excusés
: I.
LA
MARCA,
I. ZANON
Absents
excusés
: O.
GUICHARD,
C.
BIOLAY,
H.
DUMAS,
R. JAILLET,
J.A.
DURET
Procurations
:
O.
GUICHARD
à J.F.
OBEZ,
C.
BIOLAY
à M.
LAPTE
JA.
DURET
à B.
LERAY
Secrétaire
de
séance
: ].
MERCIER
Assistaient
: Julien
COINTY,
Assistant
Juridique
— Anita
HALIDI,
stagiaire.
VA,
H.
DUMAS
à M.
GIRIAT,
La
séance
est
ouverte
à 19h30.
J. MERCIER
est
nommé
secrétaire
de
séance.
JF.
OBEZ,
Maire,
présente
les
procurations
pour
la séance.
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
19 Janvier
2016
n’appelle
aucune
remarque
et est
adopté
à l'unanimité.
W.
DELAVENNE,
adjoint
aux
travaux,
rappelle
au conseil
que
des
travaux
de
sécurisation
doivent
être
faits
sur
la route
de
Brétigny.
Ces
travaux
comprendront
:
L'aménagement
d'une
entrée
d'agglomération
L'aménagement
d'une
traversés
piétonne
et cyclable
sécurisé
- La
réalisation
des
aménagements
t à réduire
la vitesse
des
véhicules
entrant
dans
l’agglomération
La
sécurisation
et la
mise
aux
normes
PMR
de
Parrèt
de
bus
scolaire
existant
Le
coût
des
travaux
est
estimé
à 144
505.50€
HT.
Pour
rappel,
par
délibération
en
date
du
29
juin
2015,
le Conseil
municipal
a confié
la mission
de
maitrise
d'œuvre
à l'entreprise
DYNAMIC
CONCEPT
pour
une
rémunération
fixée
à 6 600
€ HT.
Il est
proposé
au
conseil
d'autoriser
le lancement
de
la consultation
ayant
pour
objet
les
travaux
d'aménagement
et de
sécurisation
susmentionnés.
J. MERCIER
constate
que
l'on
demande
an conseil
municipal
de voter
un projet
sans
disposer
d'information
concernant
les
aménagements
en gestion.
Comme
cela
était
fait
dans
la mandature
précédente,
il souhaite
que
désormais
les projets
fassent
l'objet
d'une
présentation
générale
afin
que
tous
les
conseillers
puissent
disposer
d'un
même
niveau
d'information
concernant
les travaux:
réalisés
par
la Commune.
45
rue
de
Béjoud
—
01210
ORNEX
—
Tél
04.50.40.59.40.
— Fax
04.50.40.93.02.
— mairie@ornex.fr
—
www.omex.fr Commune
d'Ornex
- République
Française
—- Département
de
l'Ain
AM. DELAI
ENNE
propose
qu'un
plan
des traraux:
soit
affiché
en conseil
pour
les travaux
à venir.
B. LER.AY
propose
la mise
en place
d'une
difjusion
par
courriel
des plans
donnés
durant
le conseil,
notamment
pour
les
personnes
absentes
aux
Conseil
municipal.
Ainsi,
le niveau
d'informations
serait
maintenn
por
tous
les
membres.
JE
OBEZ
indique
qu'une
présentation
plus
approfondie
a faite
concernant
les
travaux
à renir.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
votants,
autorise
le
Maire
à lancer
la consultation
et dit
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2016.
Jean-François
OBEZ,
Maire,
informe
l°
emblée
que
la commune
peut
solliciter
une
subvention
pour
aménagement
de
la route
de
Brétigny,
au
titre
de
la dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(D.E.T.R).
La demande
de
subvention
porte
sur
les
travaux
qui
ont
pour
object
- D'aménager
une
entrée
d'agglomération
- D’aménager
des traversées
(piétonne
et c:
- De
réaliser
des
aménagements
visant
à réduire
la vitesse
des
véhicules
entrant
dans
l'agglomération
- De
sécuriser
et mettre
aux
normes
PMR
l'arrêt
de
bus
scolaire
existant
lable)
sécurisé
s honoraires
de
mait
d'œuvre,
bureaux
d’études,
divers
sont
exclus
au
titre
de
la D.E.T.R.
Le
montant
de
l'investi
insi
que
les
dépenses
imprévues
et les
matériels
ement
est
de
144
505.50€
HT.
Le
plan
de
financement
provisoire
est
le suivant
:
Sources
Montant
Taux
Fonds
propres
63
928.58
C
45%
DETR
30
000.00
€
20%
Fonds
de
soutien
à
.
50
576.92
€
35%
l'investissement
des collectivités
Total
HT.
144
505.50
€
100%
Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
votants
:
- Dit
que
les
crédits
budgétaires
pour
les
travaux
d’aménagement
de
la route
de
Brétigny
sont
inscrits
au
budget
2016.
- Autorise
Monsieur
le Maire
à solliciter
l’aide
de l'Etat
au titre
de
la DETR,
- Approuve
le plan
de
financement
provisoire.
- Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier.
Fon
collectivités—
Travaux
route
de
Brétigny
Jean-François
OBEZ,
Maire,
informe
lassemblée
que
la commune
peut
solliciter
une
subvention
pour
Paménagement
de la
route
de
Brétigny,
au titre
du fonds
de
soutien
à l'investissement
des
collectivités.
La
demande
de
subvention
porte
sur
les
travaux
qui
ont
pour
objectifs
:
= D'aménager
une
entrée
d'agglomération
- D’aménager
des
traversées
(piétonne
et cyclable)
sécu:
- De
réaliser
des
aménagements
visant
à réduire
la vitesse
des
véhicules
entrant
dans
l’agglomération
curiser
et mettre
aux
normes
PMR
l'arrêt
de
bus
scole
stant
sées
45
rue
de
Béjoud
- 01210
ORNEX
—
Tél
04.50.
40.59.40.
— Fax
04.50.40.93.02.
— mairie@ornex.fr
- www.omex.fr
Commune
d'Ornex
- République
Française
- Département
de
l'Ain
Les
honoraires
de
maitrise
d'œuvre,
bureaux
d’études,
a
divers
sont
ex
si
que
les
dépenses
imprévues
et les
matériels
lus
au
titre
de
la D.E.T.R.
Le
montant
de
l'investissement
est
de
144
505.50€
HT.
Le
plan
de
financement
provisoire
est
le suivant
:
Sources
Montant
Taux
Fonds
propres
63
928.58
€
45%
DETR
30
000.00
€
20%
À
Fonds
de
soutien
à L
50
576.92
€
35%
l'investissement
des
collectivités
Total
HT.
144
505.50
€
100%
JF
OBEZ
explique
que
l'Etat
à baissé
les dotations
globales
de fonctionnement,
néanmoins,
il met
à disposition
des
communes
qui
en
font
la demande,
un fond
de soutien
à l'investissement
des
collectivités
publiques.
Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
votants
:
- Dit
que
les
crédits
budgétaires
pour
les
travaux
d’aménagement
de
la route
de
Brétigny
sont
inscrits
au
budget
2016.
- Autorise
Monsieur
le Maire
à solliciter
l’aide
de
PEtat
au
titre
du
fonds
de
soutien
à l'investissement
des
collectivités, - Approuve
le plan
de
fi
- Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier.
lancement
provisoire. march
n
i
luri
=
W. DELAVENNE
, adjoint
aux
travaux,
indique
au
conseil
municipal
que
dans
le cadre
des
travaux
de
construction
de
la salle
plurivalente,
les
marchés
des
lots
ci-dessus
indiqués
vont
faire
Pobjet
des
travaux
modificatifs
suivants
:
a. Un
avenant
n°31
pour
le lot
09
Plafonds
suspendus,
entreprise
MCP
Cet
avenant
qui
engendre
une
plus-
alue
de
647.55
€ HT
concerne
la fourniture
et pose
de
faux-plafond
démontables
dans
le hall
d’entrée
en
remplacement
de
plafond
en
plâtre.
Pour
rappel,
le montant
du
marché
initial
est
de
48
975.05
€ HT,
58 194.72
€ HT
après
les
précédents
avenants.
Cet
avenant
à fait
l'objet
d'une
validation
en
CAO
(Commission
d'appel
d'offres).
b. Un
avenant
n°32
pour
le lot
08
Cloisons
- plafonds
- plâtre
— isolation,
entreprise
PERROTIN
Cet
avenant
qui
engendre
une
moins-value
de
1 099.13
€ HT
concerne
la suppression
du
faux-plafond
en
plaque
de plâtre
dans
le hall
d’ent
Pour
rappel,
le montant
du
marché
initial
est
de
163
719.68
€ HT,
134
334.19
€ HT
après
les
précédents
avenants.
c.. Un
avenant
n°33
pour
le lot
11 Carrelage
- faïences,
CARRELAGE
BERRY
Cet
avenant
qui
engendre
une
plus-value
de
627.58
€ HT
concerne
la mise
en
place
d’une
étanchéité
liquide
obligatoire
dans
les
pièces
humides,
suite
à demande
du
Maitre
d’Ouvrage
de
transformer
les
WC
en
douches.
Pour
rappel,
le montant
du
marché
initial
est
de
104
170.75
€ HIT,
103
940.59
€ HT
après
les
précédents
avenants.
d. Un
avenant
n°34
pour
le lot
07
Menuiserie
intérieure
— agencement,
entreprise
menuiserie
BEAL
Cet
avenant
qui
engendre
une
plus-value
de
1 9
LT
concerne
la fourniture
et pose
de
miroirs
pour
les
activités
de
danse
à la
demande
des
Pour
rappel,
le montant
du
marché
initia
avenants.
sociations. est
de
248
274.80
€ H.T,
246
154.20
€ H.T
après
les
précédents
45
rue
de
Béjoud
-
01210
ORNEX
—
Tél
04.50.40.59.40.
— Fax
04.50.40.93.02.
— mairie@ornex.fr
—
www.omex.fr
Commune
d'Ornex
— République
Française
— Département
de
l'Ain
LE.
OBEZ
explique
que
le marché
(Salle
pluriralente
+ Ecole)
a entrainé
de nombreuses
moins-ralues
et plus-values
pour
un solde
total
de 10
000€
en plus-value.
Les
plus-values
sur
la salle
plurivalente
notamment
par
le nouveau
carrelage,
l'installation
de
douches
et la
mise
en place
d'une
nouvelle
centrale
de traitement
d'air.
J. MERCIER
souhaite
obtenir
un
bilan
énergétique
afin
de mettre
en valeur
les
travaux
effectués
sur
le groupe
scolaire.
JE.
OBEZ
explique
qu'il
est
difficile
de réaliser
un
bilan
pour
cette
première
année
en raison
de l'installation
récente
du
matériel.
I. DELAI
ENNE
ajonte
qu'un
premier
constat
sera
réalisé
en fin
de période
d'hiver
pour
la salle
phuriralente
anprès
des
usagers,
Les
chaufjages
seront
relancés
à la
rentrée
sur
demande.
Michèle
GALLET
s'interroge
sur
la sécurité,
notamment
concernant
l'installation
de miroir
en salle
pluriralente
suite
à la
demande
"
sportires.
‘associations
pour
les aitir
I.
DÉLATENNE
explique
que
la sécurité
des
équipements
est
garantie
et rappelle
que
les
miroirs
ont
été
conçus
de manière
à
éviter
toutes
projections
de débris.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
votants
:
- Accepte
les
modifications
proposées
pour
les
lots
n°07,
08,
09,
11.
- Autorise
le mandataire
SEMCODA
à signer
les
avenants
ainsi
que
tous
les
documents
y afférents
- Dit
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2016.
ratifi
in
Jean-François
OBEZ,
Maire,
explique
que
dans
le cadre
de
son
BTSAM
« Assistant
de
Manager
», Melle
Anita
HALIDI
réalise
un
stage
d’une
durée
de
30
jours
ouvrés
du
11/01/2016
au
19/02/2016
auprès
du
service
administratif
de
la Commune.
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
lui
accorder
une
gratification
pour
son
stage.
Conformément
à la
loi
n°2014-788
du
10
juillet
2014,
l'indemnité
versée
sera
égale
à 15
%
du
plafond
horaire
de
la Sécurité
sociale
soit
3.60
€ par
heure
de
stage.
ni
La
gratification
pour
un
stage
de
30
jours
ouvi
35H
hebdomadaire
s'élève
à 756
€.
OBEZ
explique
que
la demande
faite
par
Mme.
MAZERON(DGS)
et lui-même
a été
soumise
anprès
de la
Commission
Finance
qui
a ralidée
cette
décision.
Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
votants:
Accepte
d'accorder
une
gratification
de
stage
dans
les
conditions
définies
ci-dessus
à Melle
Anita
HALIDI.
Dit
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2016.
Question
du
public
M.
GRENIER
fient
à saroir
où
en sont
les
travaux
d'enfonissement
des
lignes
électriques
rue
de la
Tour
et s'il
sera
concerné
pas
ceux-ci. I.
DELA
ENNE
indique
que
pour
l'instant
le plan
de financement
pour
cer
travaux
n'est
pas
encore
déterminée.
M.
GRENIER
demande
s les
administrés
de la
rue
de la
tour
seront
informés
des
études
menées
actuellement
sur
celle-ci.
JF.
OBEZ
répond
qu'il
y aura
bientôt
une
concertation
avec
le public
(printemps
2016).
ci a
été
validé
mais
que
la date
exacte
des
ions
diverses
M.
LAPTET
A
informe
qu'un
COPIL
tenu
en Norembre
2015
concernant
l'organisation
du
N.4A.P.
Les
parents
ont
répondu
à 66%
farorablement
au
fait
de ne
rien
changer
du
ème
actuel.
Par
conséquent,
aucun
changement
ne sera
réalisé.
Le
choix
des
parents
s'est
fait
en tonte
connaissance
de cause
puisqu'un
argrmentaire
complet
accompagnait
le sondage
remis
aux
parents. M.
MERCIER
a interrogé
le conseil
sur
la cantine
scolaire.
Des
parents
n'ont
pu
mettre
leurs
enfants
à la
cantine
de l'Ecole
des
Bois
car
l'un
des
parents
ne traraillaient
pas.
Ÿ°-a-1-il
une
pri
JF.
OBEZ
a tout
d'abord
souligné
que
la présence
en cantine
était
de plus
en plus
importante.
M.
LAPT
1 ajoute
que
les
refus
s'expliquent
par
le manque
de place
et la
priorisation
des
enfants
dont
les
deux
parents
traraillent.
Néanmoins,
quelques
places
sont
conservées
en service
occasionnel
pour
les
cas
excéptionnels.
Des
aménagements
sont
envisagés
pour
augmenter
la capacité
des
lieux
et permettre
l'accueil
d'enfants
supplémentaires.
ation
sur ce
critère
précis
À
45
rue
de
Béjoud
— 01210
ORNEX
—
Tél
04.50.40.59.40.
— Fax
04.50.40.93.02.
— mairie@ornex.fr
—
www.omex.fr
Commune
d'Ornex
— République
Française
— Département
de
l'Ain
Michèle
GALLET
fait
remarquer
que
les
tournées
de
déneigement
ont
été
moins
efficaces
que
«elle
des
années
précédentes.
Des
priorités
doivent
étre
accordées
à certains
lieux.
WF.
DELATENNE
explique
qu'il
est
difficile
de
déneiger
du
fait
de
l'importance
du
trafic
routier.
Il
admet,
toutefois,
que
les
agents
des
serrices
techniques
doivent
étre
plus
vigilants
en période
de forte
précipitation
neigeuse.
Michel
GALLET
tient
à remenier
les
élus
présents
lors
de
la
réception
de
l'amicale
des
Pompiers
d'Ornex:
JF.
OBEZ
indique
que
le
département
a indiqué
une
baisse
de
la
CFG
(environ
10
000€)
pour
cette
année
et
l'obtention
d'une
subvention
de 121
320
€ pour
la construction
de la
salle
plurivalente.
JF.
OBEZ
présente
maintenant
au
conseil
municipal
le PLUIH
(Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
= Habitat).
Fin
du
Conseil
à 20h44
Prochaine
réunion
du
Conseil
: 15
mars
2016
Jean-François
OBEZ,
le Maire
45
rue
de
Béjoud
-
01210
ORNEX
—
Tél
04.50.40.59.40.
— Fax
04.50.40.93.02.
- mairie@ornex.fr
= www.omex.fr