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Conseil Municipal - 5. 27.04.2026
Conseil Municipal - 23.10.2023
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune d'Arudy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 23.10.2023)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
2023-204
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
23
octobre,
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
La
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19
octobre
2023
Etaient
présents:
Claude
AUSSANT,
Michel
BEROT-LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Chrystel
DELATTRE,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Michel
POURTEAU,
Jean-
Robert
VIGNOLLES.
Étaient_excusés:
Benoît
ASNAR,
Isabelle
BERGES,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paul
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Emeline
GUILLAUME
Ont
donné
pouvoir
: Benoît
ASNAR
à Philippe
ESQUER,
Isabelle
BERGES
à Valérie
CANDAU,
Jean-Paul
CASAUBON
à
Nicole
LAHOURATATE,
Colette
DUCOURNAU
à
Hélène
CLAVIER,
Emeline
GUILLAUME
à
Chrystel
DELATTRE,
Josiane
MOURTEROT
à
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
est
élue
secrétaire
de
séance.
2023_070
/ Objet
: Décisions
modificatives
n°2
et
n°3
DM n°2: Monsieur
Le
Maire
explique
à
l'assemblée
que
Le
bâtiment
de
STI
(anciennement
Hydrométal)
avait
été
construit
par
la commune
à La fin des
années
1990.
Le
bâtiment
avait
été
acheté
par
Hydrométal
et avait
fait l'objet
d’une
vente
à tempérament
; achat
à crédit
réglé
en
plusieurs
échéances
(88
871,72
€
au
total).
L'analyse
de
l'actif
de
La
commune
montre
que
ce
bâtiment
en
fait
toujours
partie.
IL s'avère
donc
nécessaire
de
passer
Les
écritures
correspondantes
permettant
de
régulariser
cette
vente. Pour
cela,
il s'avère
nécessaire
de
prévoir
des
crédits
aux
articles
présentés
dans
Le tableau
ci-dessous
: 2023-205
DM
2 - Régularisation
Hydrometal
- 23/10/2023
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Article(Chap})
- Opération
Montant
Article(Chap)
- Opération
Montant
024
(024)
: Produits
des
cessions
d'immobilisations
167
(16)
: Emprunts
et dettes
assortis
de
conditions
partic.
88
871,72
88
871,72
DM
n°3 :
M.
le
Maire
explique
qu'il
s'avère
nécessaire
d'ajuster
des
crédits
en
prévision
de
La
fin
d'année. IL est
ainsi
réalloué
des
crédits
non
utilisés
sur
les
estives
(411),
La
réhabilitation
du
Musée
(401),
La
signalétique
(254)
et
le
lac
DUCREST
(4071)
pour
financer
de
la
voirie
(188),
Le
renouvellement
de
la
téléalarme
de
l'ascenseur
(397),
des
tables
en
bois
(218),
l'achat
du
terrain
OUILHON
(425
-
oubli
de
La
TVA
au
budget),
des
poteaux
de
foot
à
7
(426)
et
l'acquisition
d’un
clapet
anti-retour
de
La
piscine
à
remplacer
(221).
Côté
recettes,
sont
ajustées
Les
sommes
que
La CCAS
aura
à verser
pour
Les
travaux
du
lac
DUCREST. Afin
d'équilibrer
ces
écritures,
il
est
nécessaire
de
diminuer
les
crédits
au
021
et
023
(virement
de
la
section
de
fonctionnement
vers
la
section
investissement).
Les
11
640
€
sont
alors
affectés
à l'article
60632
(fourniture
de
petit
équipement)
qui
est
en
dépassement.
Les
écritures
à passer
sont
résumées
dans
le tableau
ci-dessous
:
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
2131
(21) -
411
: Bâtiments
publics
-2
023,00
|021
(021)
: Virement
de
la section
de fonct
-11
640,00
2138
(21) -
397
: Autres
constructions
1 500,00
14582
(45)
- 4071
: Recettes
(à subdiviser pa
-7 557,00
2151
(21) -
1SS$
: Réseaux
de voirie
5
178,00
21622
(21)
- 401
: Dépenses
ultérieures
imm
-906,00
218$
(21)
- 218
: Autres
immobilisations
co
3 780,00
218$
(21) -
221
: Autres
immobilisations
co
3 065,00
218$
(21)
- 254
: Autres
immobilisations
co
-1
406,00
218$
(21)
- 425
: Autres
immobilisations
co
14
368,00
218$
(21) - 426
: Autres
immobilisations
co
2
707,00
4581
(45)
- 4071
: Dépenses
(à subdiviser
p
-45
460,00
-19 197,00
-19 197,00
FONCTIONNEMENT
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
(023)
: Virement
à la section
d'investis
-11
640,00
2 (011)
: Fournitures
de
i
11
640,00
0,00
|
Total Dépenses
-19
197,00
TotalRecettes
-19
197,00 2025-206
Après
avoir
entendu
le Maire
dans
ses
explications
et après
en
avoir
délibéré,
Le Conseil
municipal,
APPROUVE
les
décisions
modificatives
proposées,
AUTORISE
le Maire
à procéder
aux
modifications
d'écritures
comme
indiqué
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le
23
octobre
2023.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
Publié
Le 25
octobre
2023
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
25-
1O.2523 2023-7207
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 23
octobre,
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
La
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19
octobre
2023
Etaient
présents:
Claude
AUSSANT,
Michel
BEROT-LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Chrystel
DELATTRE,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Michel
POURTEAU,
Jean-
Robert
VIGNOLLES.
Étaient_excusés:
Benoît
ASNAR,
Isabelle
BERGES,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paul
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Emeline
GUILLAUME
Ont
donné
pouvoir
: Benoît
ASNAR
à
Philippe
ESQUER,
Isabelle
BERGES
à
Valérie
CANDAU,
Jean-Paul
CASAUBON
à
Nicole
LAHOURATATE,
Colette
DUCOURNAU
à
Hélène
CLAVIER,
Emeline
GUILLAUME
à
Chrystel
DELATTRE,
Josiane
MOURTEROT
à
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
est
élue
secrétaire
de
séance.
2023_071
/ Objet
: subvention
exceptionnelle
aux
associations
Le
Maire
informe
Le
Conseil
Municipal
d'une
demande
de
subvention
exceptionnelle
de
La
part
de
l'association
PASTORALA
AUSSALESA.
Association
valléenne,
elle
a
pour
but
d'organiser
une
pastorale
de
Noël.
IL
est
prévu
une
représentation
à Arudy.
Le
Maire
propose
d'attribuer
la somme
de
250€.
Après
avoir
entendu
Le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires
et
après
en
avoir
délibéré, Le
Conseil
municipal,
DÉCIDE
d'attribuer
250€
à
l'association
PASTORALA
AUSSALESA,
AUTORISE
le
maire
à
mandater
la subvention,
PRÉCISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
2023. 2023-208
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le
23
octobre
2023.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
Publié
Le 25
octobre
2023
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
25 -
(02025 2023-209
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
23
octobre,
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
La
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
La
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19
octobre
2023
Etaient
présents:
Claude
AUSSANT,
Michel
BEROT-LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Chrystel
DELATTRE,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Michel
POURTEAU,
Jean-
Robert
VIGNOLLES.
Étaient_excusés:
Benoît
ASNAR,
Isabelle
BERGES,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paul
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Emeline
GUILLAUME
Ont donné pouvoir
: Benoît
ASNAR
à
Philippe
ESQUER,
Isabelle
BERGES
à
Valérie
CANDAU,
Jean-Paul
CASAUBON
à
Nicole
LAHOURATATE,
Colette
DUCOURNAU
à
Hélène
CLAVIER,
Emeline
GUILLAUME
à
Chrystel
DELATTRE,
Josiane
MOURTEROT
à
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
est
élue
secrétaire
de
séance.
2023_072
/ Objet
: Sollicitation
AMI
FONCIER
auprès
du
CD64
Dans
le sillage
de
son
Plan
Logement
64
adopté
en
début
d'année
2022,
Le Département
des
Pyrénées-Atlantiques
engage
un
Appel
à
Manifestation
d'Intérêt
(AMI)
à
destination
des
communes,
visant
à valoriser
du
foncier
bâti
(en
friche
et/ou
en
reconversion
d'usage)
et non
bâti,
propriété
publique
ou
susceptible
d’être
maîtrisé
par
La
puissance
publique,
propice
à
intensifier
La
production
de
logements
(locatifs
et
en
accession
à
la
propriété)
adaptés,
innovants
et
accessibles
au
plus
grand
nombre.
IL doit
permettre
de
faire
émerger
des
solutions
sur
des
fonciers
à
potentiellement
acquérir,
à aménager,
à requalifier,
à transformer
en fonction
de leurs
caractéristiques
et complexités,
en
cohérence
avec
les
politiques
portées
par
les
collectivités
locales
en
charge
de
la
planification
et garante
de
sobriété
foncière.
Le
Département
accompagnera,
via
son
ingénierie
interne
ou
l'appui
de
cabinets
extérieurs,
le
portage
d'études
pré-opérationnelles
visant
l'apport
d'orientations
techniques
et
de
faisabilité
financière
pour
mieux
appréhender
Le potentiel
d'un
foncier.
Dans
un
second
temps
il mobilisera
une
communauté
d'acteurs
publics
de
La
construction
pour
optimiser
le
montage
des
opérations
d'habitat
dans
une
approche
résolument
partenariale
et
non
concurrentielle. 2023-210
L'aide
du
Département
peut
osciller
entre
50%
et
100%
du
coût
total
TTC
des
études
pré-
opérationnelles
en
fonction
de
la
dimension
potentielle
du
projet
et
des
autres
cofinancements
mobilisables.
Dans
la
perspective
de
La
construction
d’un
nouveau
collège
à
Arudy
d'ici
2028,
Le
réemploi
du
collège
actuel
nécessite
d'engager
dès
maintenant
une
réflexion
sur
son
potentiel
et
sa
réaffectation. Deux
hypothèses
ont
été
émises
au
cours
de
l'étude
centre
bourg:
-conversion
en
logements
transfert
des
écoles
maternelle
et élémentaire
dans
Le collège
actuel,
ce qui pose
en
chaîne
la
question
du
devenir
des
écoles
actuelles.
L'AMI
foncier
permettrait
d'engager
la
réflexion
sur
Le
devenir
du
collège
actuel.
Les
études
techniques,
financières
permettraient
d'engager
les
échanges
avec
l'ensemble
des
partenaires
institutionnels,
financiers,
de
l'habitat,
etc.
IL demande
à l'Assemblée
de se
prononcer
sur l'opportunité
de déposer
un
dossier
auprès
du
CD64
pour
cet
AMI.
Après
avoir
entendu
le Maire
dans
ses
explications
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
DÉCIDE
de déposer
un
dossier
de
candidature
à l'Appel
à Manifestation
d'Intérêt
lancé
par
le Conseil
Départemental
des
Pyrénées-Atlantiques,
CHARGE
le Maire
de
procéder
à toutes
Les formalités
nécessaires
à cette
candidature.
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le 23
octobre
2023.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Claude
AUSSANT
Valérie
CAMDAU
Publié
Le 25
octobre
2023
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
25
-(O
223 2023-2111
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le
23
octobre,
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
La
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
La
salle
du
Conseil
municipal,
sous
La
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19
octobre
2023
Etaient
présents:
Claude
AUSSANT,
Michel
BEROT-LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Chrystel
DELATTRE,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Michel
POURTEAU,
Jean-
Robert
VIGNOLLES.
Étaient_excusés:
Benoît
ASNAR,
Isabelle
BERGES,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paul
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Emeline
GUILLAUME
Ont donné pouvoir
: Benoît
ASNAR
à
Philippe
ESQUER,
Isabelle
BERGES
à
Valérie
CANDAU,
Jean-Paul
CASAUBON
à
Nicole
LAHOURATATE,
Colette
DUCOURNAU
à
Hélène
CLAVIER,
Emeline
GUILLAUME
à
Chrystel
DELATTRE,
Josiane
MOURTEROT
à
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
est
élue
secrétaire
de
séance.
2023_073
/ Objet
: Prime
de
fin
d'année
Monsieur
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
chaque
année
au
mois
de
novembre,
une
prime
de
fin
d'année
est
attribuée
aux
agents
titulaires
et
stagiaires
selon
une
délibération
de
janvier
1999.
e
Le
montant
de
La
prime
proposée
correspond
à
un
temps
de
travail
à
temps
complet,
ce
montant
sera
calculé
au
prorata
de
la
durée
effective
de
travail
pour
les
agents
à
temps
non
complet
ou
à
temps
partiel.
e
La
prime
ne
sera
pas
versée
aux
agents
placés
en
disponibilité
ou
en
congé
parental
durant
Leur
période
d'absence.
e
Sur
la
période
de
référence
de
calcul
de
La
prime
(soit
du
ler
novembre
N-1
au
31
octobre
N), Les agents
ayant
bénéficié
d’un
congé
maladie
supérieur
ou
égal
à 25 jours
(maladie
ordinaire,
congé
de
longue
maladie,
de
longue
durée,
grave
maladie
à
l'exception
du
congé
maternité
ou
paternité
ou
maladie
résultant
d’un
accident
du
travail),
verront
Leur
prime
proratisée
au
nombre
de
jours
réellement
travaillés. 2023-212
+
En
cas
de
faute
professionnelle
entraînant
un
blême
ou
plus,
l'autorité
territoriale
pourra
décider
de
réduire
Le
montant
de
La
prime
voire
de
La
supprimer.
+
En
cas
de
départ
d’un
agent
en
cours
d'année
et
en
tout
état
de
cause
avant
Le
mois
de
novembre
de
l’année
N,
la
prime
de
fin
d'année
lui
sera
versée
avec
son
salaire
du
dernier
mois
travaillé
sur
La
base
du
montant
de
la
prime
de
l’année
N-1.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires
et
après
en
avoir
délibéré, Le
Conseil
municipal,
DÉCIDE
de
revaloriser
la
prime
chaque
année
en
fonction
de
l'augmentation
des
rémunérations
des
fonctionnaires
d'état
et
territoriaux,
DÉCIDE
d'appliquer
Les
nouvelles
modalités
d'attribution
de
La
prime
de
fin
d'année,
PRÉCISE
que
Les
crédits
prévus
à cet
effet
sont
inscrits
au
budget.
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le 23
octobre
2023.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
Publié
Le 25
octobre
2023
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
2:51
0.22% 0023-2133
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
23
octobre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
La
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19
octobre
2023
Etaient
présents:
Claude
AUSSANT,
Michel
BEROT-LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Chrystel
DELATTRE,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Michel
POURTEAU,
Jean-
Robert
VIGNOLLES.
Étaient_excusés:
Benoît
ASNAR,
Isabelle
BERGES,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paul
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Emeline
GUILLAUME
Ont
donné
pouvoir
: Benoît
ASNAR
à Philippe
ESQUER,
Isabelle
BERGES
à Valérie
CANDAU,
Jean-Paul
CASAUBON
à
Nicole
LAHOURATATE,
Colette
DUCOURNAU
à
Hélène
CLAVIER,
Emeline
GUILLAUME
à
Chrystel
DELATTRE,
Josiane
MOURTEROT
à
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
est
élue
secrétaire
de
séance.
2023_074
/ Objet
: Attribution
de
chèques
cadeaux
aux
agents
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
Les
articles
L 731-1
à 5,
Vu
Les
règlements
URSSAF
en
matière
d'action
sociale,
Vu
l'avis
du
Conseil
d'Etat
du
23
octobre
2003
(n°
369315),
Considérant
que
Les
prestations
d'action
sociale,
individuelles
ou
collectives,
sont
attribuées
indépendamment
du
grade,
de
l'emploi
ou
de
la
manière
de
servir
(art.
L 731-3
du
CGFP),
Considérant
qu'une
valeur
peu
élevée
de chèques
cadeaux
attribués
à l'occasion
de Noël
n'est
pas
assimilable
à
un
complément
de
rémunération,
Considérant
que
l'assemblée
délibérante
reste
libre
de
déterminer
Les
types
d'actions,
Le
montant
des
dépenses,
ainsi
que
les
modalités
de
Leur
mise
en
œuvre,
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires
et
après
en
avoir
délibéré, 2023-214
Le
Conseil
municipal
décide :
Article
1°:
La
commune
d'ARUDY
attribue
des
chèques
cadeaux
aux
agents
suivants
:
- Titulaires
et
stagiaires,
- Contractuels
(CDD),
dès
Lors
que
Le contrat
est
égal
ou
supérieur
à 6 mois
et
présence
dans
la
collectivité
au
25
décembre,
- Apprentis La
liste
définitive
des
bénéficiaires
est
établie
chaque
année.
Article
2
:
Ces
chèques
cadeaux
sont
attribués
à
l'occasion
de
La
fête
de
Noël
dans
les
conditions
suivantes :
Pour
les
titulaires
et
Les
stagiaires :
-
Des
chèques
cadeaux
d’une
valeur
de
80
euros
par
agent,
-
Si
l'agent
a
deux
enfants
âgés
de
12
ans
ou
moins,
il
recevra
des
chèques
cadeaux
d'une
valeur
de
160
euros
au
total.
Si
l'agent
à
3
enfants,
la
valeur
sera
de
240
euros,
etc.
Pour
les
contractuels
:
-
Des
chèques
cadeaux
d'une
valeur
de
80
euros
par
agent
quel
que
soit
Le
nombre
d'enfant.
Article
3 : Ces
chèques
cadeaux
seront
distribués
aux
agents
fin novembre
- début
décembre
pour
les
achats
de
Noël,
Article
4 : Les
crédits
prévus
à cet
effet
sont
inscrits
au
budget.
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le 23
octobre
2023.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Claude
AUSSANT
Valérie
CAND
Publié
Le 25
octobre
2023
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
25
10-2822 2023-215
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 23
octobre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
La
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
La
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19
octobre
2023
Etaient présents:
Claude
AUSSANT,
Michel
BEROT-LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Chrystel
DELATTRE,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Michel
POURTEAU,
Jean-
Robert
VIGNOLLES.
Étaient
excusés:
Benoît
ASNAR,
Isabelle
BERGES,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paul
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Emeline
GUILLAUME
nt donné
oir: Benoît
ASNAR
à
Philippe
ESQUER,
Isabelle
BERGES
à Valérie
CANDAU,
Jean-Paul
CASAUBON
à
Nicole
LAHOURATATE,
Colette
DUCOURNAU
à
Hélène
CLAVIER,
Emeline
GUILLAUME
à
Chrystel
DELATTRE,
Josiane
MOURTEROT
à
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
est
élue
secrétaire
de
séance.
2023_075
/ Objet: Création
de
poste
awServices
techniques
en
accroissement
temporaire
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
La
création
d'un
emploi
non
permanent
d'adjoint
technique
à temps
complet
pour
renforcer
l'équipe
des
services
techniques.
L'emploi
serait
créé
pour
La période
du
1er au
30
novembre
2023.
La
durée
hebdomadaire
moyenne
de
travail
serait
fixée
à 35
heures.
Cet
emploi
appartient
à la catégorie
hiérarchique
C.
L'emploi
serait
pourvu
par
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
en
application
des
dispositions
de
l'article
L.332-23
1°
du
Code
général
de
La
fonction
publique
qui
permet
Le
recrutement
d'agent
contractuel
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
une
durée
maximale
cumulée
de
12 mois
par
période
de
18 mois
consécutifs.
L'emploi
pourrait
être
doté
du
traitement
afférent
à l'indice
brut
367.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires
et
après
en
avoir
délibéré, 2023-7216
Le
Conseil
municipal,
DÉCIDE
la création
à compter
du 1° novembre
2023
d'un
emploi
non
permanent
à temps
complet
d'adjoint
technique,
DÉCIDE
que
cet
emploi
sera
doté
du
traitement
afférent
à l'indice
brut
367,
AUTORISE
le
Maire
à
signer
Le
contrat
de
travail
proposé
en
annexe,
ADOPTE
l'ensemble
des
propositions
du
Maire,
PRÉCISE
que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice.
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le
23
octobre
2023.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
Publié
Le
25
octobre
2023
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
25-10-2022 2023-2217
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
23
octobre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
La
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19
octobre
2023
Etaient_
présents:
Claude
AUSSANT,
Michel
BEROT-LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Chrystel
DELATTRE,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Michel
POURTEAU,
Jean-
Robert
VIGNOLLES.
Étaient
excusés:
Benoît
ASNAR,
Isabelle
BERGES,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paul
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Emeline
GUILLAUME
t
donné
ir:
Benoît
ASNAR
à
Philippe
ESQUER,
Isabelle
BERGES
à
Valérie
CANDAU,
Jean-Paul
CASAUBON
à
Nicole
LAHOURATATE,
Colette
DUCOURNAU
à
Hélène
CLAVIER,
Emeline
GUILLAUME
à
Chrystel
DELATTRE,
Josiane
MOURTEROT
à
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
est
élue
secrétaire
de
séance.
2023_076
/ Objet
: Cession
d’une
parcelle
à La CCVO
pour
la construction
d'un
centre
de
loisirs
Le
Maire
rappelle
Le
projet
de
construction
d'un
centre
de
loisirs
par
la
Communauté
de
communes
de
la
Vallée
d'Ossau
sur
une
partie
du
Parc
Saint
Michel,
parcelle
BE
320.
Un
architecte
a été
sélectionné
et
Les
services
de
l'intercommunalité
ont
travaillé
au
projet
du
bâtiment.
A
l'aube
du
dépôt
du
permis
de
construire,
il convient
de
procéderà
la
cession
du
terrain
correspondant
à
l'emprise
du
bâtiment.
Cette
surface
correspond
à
1077m°
environ.
Le
relevé
de
géomètre
précisera
la
surface
exacte. L'utilisation
du
parc
se
fera
par
Le
biais
d'une
convention
entre
La
CCVO
et
La
Commune.
Les
conditions
de
cession
seraient
Les
suivantes :
e
Cession
à titre
gratuit
de
1077m°
environ
e
Les
frais
afférents
(documents
d’arpentage,
actes)
seront
à
La
charge
de
l'acquéreur
e
La
parcelle
cédée
devra
respecter
les
engagements
historiques
relatifs
au
maintien
dans
Le domaine
public
et à l'usage
dans
Le cadre
de
l'intérêt
commun
Vu
la
saisine
du
Pôle
Evaluation
de
La
Direction
Générale
des
Finances
Publiques, 023-218
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires
et
après
en
avoir
délibéré, Le
Conseil
Municipal,
APPROUVE
la cession
pour
l'euro
symbolique
de
1077m°,
partie
de
La
parcelle
BE
320,
pour
l'implantation
du
futur
ALSH
sur
Le site
Saint-Michel
aux
conditions
précitées,
à
La
Communauté
de
communes
de
la Vallée
d'Ossau,
CHARGE
le Maire
ou
son
représentant,
de
procéder
à toutes
Les
formalités
nécessaires
à cette
opération.
Ainsi
fait
et
délibéré,
à 17
voix
POUR
et 1 voix
CONTRE,
Le 23
octobre
2023.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
Publié
Le 25
octobre
2023
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
2S
1 O.202> 2023-219
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 23
octobre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
La
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
La
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19
octobre
2023
Etaient
présents:
Claude
AUSSANT,
Michel
BEROT-LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Chrystel
DELATTRE,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Michel
POURTEAU,
Jean-
Robert
VIGNOLLES.
Étaient excusés: Benoît
ASNAR,
Isabelle
BERGES,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paul
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Emeline
GUILLAUME
Ont donné pouvoir
: Benoît
ASNAR
à
Philippe
ESQUER,
Isabelle
BERGES
à
Valérie
CANDAU,
Jean-Paul
CASAUBON
à
Nicole
LAHOURATATE,
Colette
DUCOURNAU
à
Hélène
CLAVIER,
Emeline
GUILLAUME
à
Chrystel
DELATTRE,
Josiane
MOURTEROT
à
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
est
élue
secrétaire
de
séance.
2023_077
/ Objet
: Déclassement
d’une
portion
de
la voie
communale
dite
rue
des
Iris
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
Le
constat
a
été
fait
que
Les
limites
d'une
portion
de
la
voie
dite
rue
des
Iris
ne
correspondent
pas
à
l'emprise
réelle
de
La
voie.
Dans
le
cadre
de
La
rétrocession
d'une
partie
des
voies
départementales
à
la
Commune,
Le
Département
a engagé
des
procédures
de
régularisations
foncières
Le long
de
La rue
du
Pont
Germe
qui
n'avaient
jamais
été
faites.
La
parcelle
AT
84
est
concernée
par
l'alignement
de
La
rue
du
Pont
Germe.
Elle
fait
l'angle
de
la
rue
des
Iris/rue
du
Pont
Germe.
A
cette
occasion,
il a
été
constaté
que
La
parcelle
n'était
pas
correctement
délimitée,
soit
à
cause
d'une
erreur
d'implantation
de
La
construction,
soit
du
fait d'un
décalage
non
régularisé.
Une
partie
du
domaine
public
située
aux
abords
de
la rue
des
Iris est
comprise
dans
l'enceinte
de
la
parcelle
bordant
la
voie
(AT84).
IL s'agit
de
sortir
ce
terrain
du
domaine
public,
et
de
restituer
aux
propriétaires
riverains
Le
terrain
situé
de
leur
côté
du
mur
de
clôture.
La
superficie
concernée
avoisine
Les
18m°. 2023-220
Dans
le
cas
présent,
il
n'est
pas
utile
de
diligenter
une
enquête
avant
la
vente
de
cette
parcelle,
l'article
L.141-3
du
Code
de
la
Voirie
Routière
en
dispensant
les
classements
et
déclassements
des
voies
communales,
sauf
lorsque
l'opération
a
pour
conséquence
de
porter
atteinte
aux
fonctions
de
desserte
ou
de
circulation
assurées
par
Les
voies,
ce
qui
n'est
pas
Le
cas
ici,
puisque
La
portion
de
voie
en
cause
n'est
pas
utilisée
pour
La
circulation
et
est
utilisée
à titre
privatif
par
Les
riverains
propriétaires.
IL demande
à
l'Assemblée
de
se
prononcer
sur
cette
opération.
Après
avoir
entendu
Le Maire
dans
ses
explications
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
DÉCIDE
de
déclasser
cette
portion
d'une
superficie
de
18m’
environ
de
La voie
communale
dite
rue
des
iris,
CHARGE
le Maire
de
procéder
à toutes
les formalités
nécessaires
à cette
opération.
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le
23
octobre
2023.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
Publié
Le 25
octobre
2023
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
2%
- (D'20S2S 2023-7221
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
23
octobre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
La
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19
octobre
2023
Etaient
présents:
Claude
AUSSANT,
Michel
BEROT-LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Chrystel
DELATTRE,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Michel
POURTEAU,
Jean-
Robert
VIGNOLLES.
Étaient_excusés:
Benoît
ASNAR,
Isabelle
BERGES,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paul
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Emeline
GUILLAUME
Ont donné pouvoir
: Benoît
ASNAR
à
Philippe
ESQUER,
Isabelle
BERGES
à
Valérie
CANDAU,
Jean-Paul
CASAUBON
à
Nicole
LAHOURATATE,
Colette
DUCOURNAU
à
Hélène
CLAVIER,
Emeline
GUILLAUME
à
Chrystel
DELATTRE,
Josiane
MOURTEROT
à
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
est
élue
secrétaire
de
séance.
2023_078
/ Objet
: Approbation
d’acquisitions
pour
le Musée
d'Ossau
A
l’occasion
de
La vente
Verdenal
qui
s’est
déroulée
à Pau
Le 30
octobre
2020,
La Municipalité
d’Arudy
a
procédé
à
l'achat
d'un
herbier
LARRIU
(Lot
n°307)
pour
un
montant
de
360
€
(hors
frais
de
vente).
Monsieur
le
Maire
explique
aux
membres
du
conseil
municipal
la
proposition
d'intégrer
cet
objet
dans
Les
collections
du
Musée
d'Ossau
:
-Un
herbier
intitulé
« Souvenirs
des
Pyrénées.
Herbier
de
botanique.
Album
»
in-folio
cartonnage
bleu
avec
fermoirs
présentant
des
fleurs
des
montagnes
de
la
Vallée
d'Ossau.
IL
se
compose
de
20
pages
présentant
139
échantillons
de
flore.
Cet
herbier
a
été
conçu
par
Joseph
LARRIU
qui
avait
un
magasin
à la place
Gramont
à Pau.
De
même,
lors
de
La
vente
du
19
novembre
2022,
la
Municipalité
d'Arudy
a
exercé
son
droit
de
préemption
pour
l'achat
de
quatre
pastels
d'Eugène
Devéria
(lot
n°141)
pour
un
montant
de
1000
€
(hors
frais
de
vente).
Cet
achat a
fait
l’objet
d'une
subvention
de
500
€
accordée
par
Le
Fonds
d'Acquisition
des
Musées
(FRAM).
Le
Maire
explique
aux
membres
du
Conseil
municipal
La
proposition
d'intégrer
ces
objets
dans
Les
collections
du
Musée
d’Ossau
: 2023-222
-Une
suite
de
quatre
pastels
sur
papier
vélin
d'Eugène
DEVÉRIA
(1808-1865)
intitulés
“Scènes
de
vie
ossaloises"
1849
(trois
signés,
un
daté).
Encadrés
sous
verres
(accidents
et
usures
aux
cadres).
Après
avoir
entendu
le Maire
dans
ses
explications
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
APPROUVE
l'acquisition
de
ces
objets,
DÉCIDE
de
Les
intégrer
à l'inventaire
des
acquisitions
du
Musée
d'Ossau,
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le 23
octobre
2023.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
Publié
Le
25
octobre
2023
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
25.1
O2
2 2023-2253
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 23
octobre,
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
La
Commune
d'ARUDY
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Claude
AUSSANT,
Maire
d'ARUDY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19
octobre
2023
Etaient présents:
Claude
AUSSANT,
Michel
BEROT-LARTIGUE,
Valérie
CANDAU,
Hélène
CLAVIER,
Christophe
COURTAND,
Chrystel
DELATTRE,
Philippe
ESQUER,
Nicole
LAHOURATATE,
André
MARESTIN,
Jean-Claude
PARGADE,
Jean-Michel
POURTEAU,
Jean-
Robert
VIGNOLLES.
Étaient_excusés:
Benoît
ASNAR,
Isabelle
BERGES,
Anne-Marie
CAMPOS,
Jean-Paul
CASAUBON,
Colette
DUCOURNAU,
Emeline
GUILLAUME
Ont
donné
pouvoir
:
Benoît
ASNAR
à
Philippe
ESQUER,
Isabelle
BERGES
à
Valérie
CANDAU,
Jean-Paul
CASAUBON
à
Nicole
LAHOURATATE,
Colette
DUCOURNAU
à
Hélène
CLAVIER,
Emeline
GUILLAUME
à
Chrystel
DELATTRE,
Josiane
MOURTEROT
à
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
est
élue
secrétaire
de
séance.
2023_079
/ Objet
: Approbation
d’une
convention
avec
l'APGL
pour
le site
internet
de
la
commune Le
Maire
rappelle
qu'il
a été
décidé
de
solliciter
l'Agence
Publique
de
Gestion
Locale
pour
la
refonte
et
la
maintenance
du
site
internet
de
La
commune.
Le
prestataire
actuel
arrêtant
son
activité,
il était
nécessaire
de
trouver
une
solution
pérenne
sur
Le long-terme.
L'Agence
Publique
de
Gestion
Locale
propose
un
site
clé
en
main
adapté
aux
besoins
de
la
commune.
L'arborescence
du
site
actuel
pourra
être
repris.
La
fourniture
de
ce
site
est
gratuite
; seul
l'hébergement
et
La
maintenance
seront
à
payer
annuellement.
Le
Maire
précise
que
ceci
suppose
la
conclusion
d'une
convention
avec
l'Agence
Publique
de
Gestion
Locale,
dont
il soumet
Le projet
à l'assemblée
lui demandant
de
l'autoriser
à La signer.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires
et
après
en
avoir
délibéré, Le
Conseil
municipal, 2023-2724
Considérant
que
La
commune
n'est
pas
en
mesure
de
prendre
en
charge
ce
dossier
mais
peut
disposer
en
temps
partagé
du
Service
Intercommunal
du
Numérique
avec
les
autres
collectivités
adhérentes
à
l'APGL,
DÉCIDE
de
confier
au
Service
Intercommunal
du
Numérique
de
l'APGL
la
refonte
et
La
maintenance
d’un
site
internet
pour
la
commune
aux
termes
du
projet
de
convention
ci-annexé,
AUTORISE
le
Maire
à
signer
cette
convention.
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
l'unanimité,
Le
23
octobre
2023.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Claude
AUSSANT
Valérie
CANDAU
Publié
Le 25
octobre
2023
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
25.
10.2O0273