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Déliberation - liste des deliberations 28 septembre 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 septembre 2023
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2023/62/0-01 - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2023 - APPROUVÉE
2023/63/0-02 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire - Article L. 2122-22 du CGCT - PRISE D'ACTE
2023/64/0-04 - Projet d’aménagement du méandre de la Brague – Dévoiement du chemin de la Passerelle – Approbation de la convention subséquente de transfert de maîtrise d’ouvrage de la CASA à la commune - APPROUVÉE
2023/65/1-01 - Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet – Évolution de carrière - APPROUVÉE
2023/66/1-02 - Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet – Évolution de service - APPROUVÉE
2023/67/1-03 - Actualisation de la liste des postes ouvrant droit à un remisage de véhicule à domicile - APPROUVÉE
2023/68/2-01 - Maison du Verre – Approbation du programme fonctionnel et technique détaillé dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre - APPROUVÉE
2023/69/2-02 - Prix Littéraire Frantz Di Rippel – Acceptation des dons effectués dans le cadre du mécénat - APPROUVÉE
2023/70/3-01 - Plan d’aménagement forestier 2020-2039 pour la forêt communale – Désignation des coupes d’arbres 2024 - APPROUVÉE
2023/71/4-01 - Projet d’aménagement du méandre de la Brague – Dévoiement du chemin de la Passerelle – Acquisition de la parcelle cadastrée section AI, n° 204 - APPROUVÉE
2023/72/4-02 - Acquisition du trottoir de la résidence « Les Restanques de Biot » - Parcelles cadastrées section BH, n°41 et section BI, n°75 - APPROUVÉE
2023/73/5-01 - Versement d’une subvention – Immeuble situé 14 calade Saint-Roch, parcelle cadastrée section BI, n°91 - APPROUVÉE
2023/74/6-01 - Projet de construction d’une crèche municipale et de réhabilitation du boulodrome –Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Approbation du programme et de l’enveloppe budgétaire – Désignation des membres du jury et détermination des indemnités - APPROUVÉE
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS