Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 10 02 2023
Conseil Municipal - cm seance 29 06 2017
Procès Verbal - PV CM 29 06 2023
Déliberation - liste des deliberations 28 septembre 2023
Déliberation - Deliberations CM 29 06 compressed
Ordre du Jour - ODJ 29 06
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 29 06 2026
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations du 29 06 2023
Conseil Municipal - CM 13 AVRIL 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 29 06 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 29 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Budget,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2023
- 1 -
2023/40/0-01 - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2023 - APPROUVÉE
2023/41/0-02 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire - Article L. 2122-22 du CGCT - PRISE D'ACTE
2023/42/0-03 - Désignation d’un référent déontologue pour les élus - APPROUVÉE
2023/43/1-01 - Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet – Évolution de carrière - APPROUVÉE
2023/44/1-02 - Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet – Évolution de service - APPROUVÉE
2023/45/2-01 - Rapport annuel d’activité de l’exercice 2022 – Gaz - PRISE D'ACTE
2023/46/2-02 - Éclairage public – Programme de rénovation du parc – Adhésion à une nouvelle offre de service du SICTIAM - APPROUVÉE
2023/47/3-01 - Maison du Verre – Lancement de l’opération sous forme d’un concours de maîtrise d’œuvre – Désignation des membres du jury – Détermination des indemnités - APPROUVÉE
2023/48/4-01 - Budget Ville – Rectification de la décision d’affectation du résultat suite à la clôture de l’exercice budgétaire 2022 - APPROUVÉE
2023/49/4-02 - Budget Ville – Vote du Budget Primitif rectifié suite à la nouvelle affectation du résultat 2022 – Exercice 2023 - APPROUVÉE
2023/50/4-03 - Budget annexe des Pompes Funèbres – Vote du Budget Primitif suite à une erreur matérielle – Exercice 2023 - APPROUVÉE
2023/51/4-04 - Budget Ville – Actualisation pour 2024 des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - APPROUVÉE
2023/52/4-05 - Tarifs des services communaux – Exonération des mises à disposition auprès des associations - APPROUVÉE
2023/53/5-01 - Rapport annuel d’activité de l’exercice 2022 – Service funéraire municipal - PRISE D'ACTE
2023/54/6-01 - Dénomination de l’espace commun du complexe sportif Pierre Operto « Espace Jean Davanne » - APPROUVÉE
2023/55/7-01 - Acquisition de la parcelle cadastrée section BI, n° 26, sise 3 rue des Bâchettes - APPROUVÉE
2023/56/7-02 - Acquisition de la parcelle cadastrée section AI, n°191, sise route des Clausonnes - APPROUVÉE
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2023
- 2 -
2023/57/8-01 - Création et ouverture d’une unité d’enseignement pour les élèves polyhandicapés à l’école Eugène Olivari - APPROUVÉE
2023/58/9-01 - Clôture de la ZAC de la Chèvre d’Or - APPROUVÉE
2023/59/10-01 - Rapport annuel d’activité de l’exercice 2022 – Office de Tourisme - PRISE D'ACTE
2023/60/10-02 - Demande de dénomination « commune touristique » - APPROUVÉE
2023/61/10-03 - Demande de renouvellement de classement de la commune en station de tourisme - APPROUVÉE
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS