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Procès Verbal - 1701176233 pv septembre 2023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Doyet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1701176233 pv septembre 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Logement,
PROCES-VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le quatorze septembre, à dix-neuf heures trente, le conseil municipal, convoqué le 08 septembre 2023, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur BONHOMME Pierre-Henri, premier adjoint au Maire.
Présents : MM. BONHOMME, MAGNIN, Mmes LAVEDIAUX, MM. PINGUET, LABREURE, Mmes PARISSE, DOS SANTOS et M. MINY formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : Mmes TOUZEAU, ROUSSILLON, WEGRZYN ET M. BARLAND
Absents : M. LIMOGES et Mme LEFEBVRE
Monsieur LABREURE a été nommé secrétaire.
Monsieur le Président déclare la séance ouverte.
Le dernier procès-verbal est lu et adopté.
Admission en non-valeur :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les admissions en non-valeur
pour un montant de 592.66 €.
Décision modificative n° 1 :
Une décision modificative pour permettre certains ajustements a été votée.
Taxe d’habitation sur les logements vacants :
Le conseil municipal, après en avoir délibéré décide d’assujettir les logements vacants à la taxe
d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation
principale.
Repas des aînés :
Le conseil municipal valide les modalités d'organisation du repas des aînés qui aura lieu le 4 novembre prochain, à savoir : sont conviés les Doyétois âgés de 70 ans et plus au 31 décembre de l'année du repas ainsi que ceux de 69 ans ayant participé au repas de 2022. Le repas élaboré par un traiteur sera au prix de 35 € (tout compris). L'animation de cette journée est confiée à Madame Elisabeth ALLOIE pour un montant de 360 €.
Colis des aînés :
Le conseil municipal décide cette année encore, d’offrir des colis de friandises pour les Doyétois vivant en EHPAD.
Bons achats concours photos :
Monsieur le Président rappelle le concours photos sur le thème "PAYSAGES DE DOYET" avec une remise des prix le 23 septembre prochain. Trois bons d'achats (1x30 € et 2x20 €) à utiliser dans les
commerces Doyétois seront offerts aux 3 premiers gagnants.
Approbation avenant n°1 convention avec le conseil départemental :
Il existe une convention avec le conseil départemental pour l’utilisation prioritaire des installations sportives couvertes par les élèves du collège Ferdinand Dubreuil, de ce fait le conseil municipal approuve l’avenant n°1 qui a pour objet d'augmenter le taux horaire d'utilisation à 14,64 € pour l'année scolaire 2022-2023. Questions diverses :
- Une réflexion est lancée pour fermer la sortie de la rue de l’Etang donnant sur la route de Montluçon (Vers chez Millien).
- Concours photos : remise de prix le 23 septembre.
- Problématique du cimetière et des mauvaises herbes: un rappel est fait concernant l'interdiction d’utiliser des produits de traitement. Le nettoyage pas les agents techniques aura lieu semaine 38.
- Un point est fait sur les divers chantiers en cours sur la commune :
o 8 rue Gambetta : le désamiantage a été effectué et la déconstruction commence à partir de la semaine 38.
o Résidence séniors : la voirie est terminée et l’engazonnement autour sera à la charge de la commune.
o Les vestiaires du foot : une pré-réception des travaux est programmée le 3 octobre
prochain.
o Collège : une salle de classe au premier étage a été entièrement rénovée par les agents communaux et un nouvel escalier a été mis en place par l’entreprise Auriche. - Aline FERRANDON fait un point sur la rentrée scolaire.
- L'installation d’un panneau « voie sans issue » est demandé pour la rue du stade.
Monsieur le Président lève la séance dont il a été dressé procès-verbal.