Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE ET VOTE DES DELIBERATIONS CM DU 21 DECEMBRE
Déliberation - LISTE ET VOTE DES DELIBERATIONS CM DU 17 DECEMBRE
Déliberation - LISTE ET VOTE DES DELIBERATIONS CM DU 21 NOVEMBRE
Déliberation - LISTE ET VOTE DES DELIBERATIONS CM DU 30 MARS 2023
Déliberation - LISTE ET VOTE DES DELIBERATIONS CM DU 30 MARS 2023
Déliberation - LISTE ET VOTE DES DELIBERATIONS CM DU 17 OCTOBRE 2
Déliberation - LISTE ET VOTE DES DELIBERATIONS CM DU 23 NOVEMBRE
Déliberation - LISTE ET VOTE DES DELIBERATIONS CM DU 23 NOVEMBRE
Déliberation - LISTE ET VOTE DES DELIBERATIONS CM DU 17 OCTOBRE 2
Déliberation - LISTE ET VOTE DES DELIBERATIONS CM DU 26 SEPTEMBRE
Déliberation - Liste et Vote DES Deliberations cm du 21 DECEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Vigneux-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - Liste et Vote DES Deliberations cm du 21 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Institutions publiques,
Réunion du Conseil municipal
Du 21 décembre 2023
Liste des délibérations examinées lors de la séance :
Délibération n° Vote
23.273 Motion pour une paix juste et durable au Proche Orient À L’UNANIMITÉ
23.274 Appel à une refonte des mécanismes des financements des départements. À L’UNANIMITÉ
23.275 Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du collège Henri Wallon. À L’UNANIMITÉ
23.276 Budget Ville - Ouverture anticipée des crédits d’investissement
Par 30 voix POUR,
5 abstentions Julia Alfonso, Benjamin Donekoglu,
Maryline Viard, Patrice Allio, Julie Ozenne
23.277 Budget C.M.P.P. - Ouverture anticipée des crédits d’investissement Par 34 voix POUR, 1 abstention Patrice Allio
23.278 Budget Ville - Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Rapport d’utilisation 2022 Prend acte.
23.279 Budget Ville - Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.) – Rapport d’utilisation 2022 Prend acte
23.280 Budget Ville - Mise en place d’une provision pour créances douteuses de plus de 2 ans Par 33 voix POUR, 2 abstentions Patrice Allio, Julie Ozenne
23.281 Cimetière – Concessions, caveaux, cases de columbarium et redevances funéraires – Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024
Par 30 voix POUR,
5 abstentions Julia Alfonso, Benjamin Donekoglu,
Maryline Viard, Patrice Allio, Julie Ozenne 23.282 Signature d’une convention pour la valorisation de certificats d’économies d’énergie (CEE) avec ENENS
Par 30 voix POUR,
5 abstentions Julia Alfonso, Benjamin Donekoglu,
Maryline Viard, Patrice Allio, Julie Ozenne
23.283 Signature d’une convention pour la valorisation de certificats d’économies d’énergie (CEE) avec IDEX ENERGIES et CONCORDIA
Par 32 voix POUR,
3 abstentions Julia Alfonso, Benjamin Donekoglu,
Maryline Viard
23.284 Transfert de la compétence des réseaux de chaleur à la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine À L’UNANIMITÉ
23.285 Approbation et autorisation de signature du Contrat Local de Santé Intercommunal 2024-2028 Par 33 voix POUR, 2 abstentions Patrice Allio, Julie Ozenne
23.286 Approbation d’une convention partenariale de principe entre la ville de Vigneux-sur- Seine et une association spécialisée
Par 32 voix POUR,
3 abstentions Julia Alfonso, Benjamin Donekoglu,
Maryline Viard
23.287 EMAP – Création de stages pédagogiques à compter du 1er janvier 2024 À L’UNANIMITÉ
23.288 Conclusion d’une convention de mise à disposition d’un local avec la société ICF La Sablière Par 33 voix POUR, 2 abstentions Patrice Allio, Julie Ozenne
23.289 Conclusion d’une convention de mise à disposition d’un local avec l’association Monte dans l’escalator À L’UNANIMITÉ
23.290 Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux avec l’association de l’Amicale Franco-Portugaise de Vigneux-sur-Seine À L’UNANIMITÉ,
23.291 Personnel Communal – 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°5 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°3 du CMPP À L’UNANIMITÉ
23.292
Contrat de délégation de service public pour la production, l'exploitation et la distribution du réseau de chaleur – Présentation du rapport annuel d’exploitation du service pour l’exercice 2022.
Prend acte