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Compte-Rendu - 545951
Document publié le Mardi 26 mai 2015 par la commune d'Épannes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 545951)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Éducation,
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
COMMUNE D'ÉPANNES
COMPTE RENDU DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil quinze, le 1er Juin à 20 heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à ÉPANNES sous la présidence de M. Thierry BEAUFILS.
Étaient présents : Mrs BEAUFILS – LEDET – PONTET –- MOUSSEAU - AUGEREAU – BAUDOUIN- BRULE- Mmes GUIGNARD – GALLOPIN – BLANVILLAIN –- BERNOLE
Absents excusés : Mme BOUBET Noëlla donne pouvoir à Mme GALLOPIN Véronique Mr BAUDU Damien donne pouvoir à Mme BERNOLE Anne
Absents: Mrs Jean-Philippe POGUT- Jérémie ROULIN
Mr Emmanuel BRULE a été élu secrétaire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents 11
Date de Convocation : Le 26 Mai 2015
Approbation du dernier compte rendu
Monsieur le Maire fait lecture du dernier compte rendu de Conseil Municipal en date du 4 Mai 2015.
Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
Projet Boulangerie : choix de l’architecte D.01.06.2015
Le Maire informe les membres du Conseil Municipal du résultat de l’appel d’offre concernant
le choix d’un architecte pour le projet communal d’une boulangerie.
La commission d’appel d’offre a reçu plusieurs candidats, et après examen des dossiers a
décidé d’attribuer le marché à : ARCHI MAG cabinet d’architecte domicilié à BRESSUIRE
pour un montant de : 38 887.04€ HT avec 2 missions optionnelles :
EXE : 1766.67€ HT
OPC : 1066.66€ HT
Soit un montant total de : 41 720.37€ HT.
Le Maire informe l’ensemble des conseillers présents qu’une demande de subvention pour
l’aide à la décision sera faite auprès du Conseil Général.
L’ensemble des conseillers présents approuve à l’unanimité ce choix. Refinancement prêt caisse d’Epargne (Jardins de Ribray) D.02.06.2015
Le Conseil Municipal vote la réalisation à la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charentes d’un emprunt d’un montant de 250 000€ destiné au refinancement du prêt 9232810 . Cet emprunt aura une durée totale de 3 ans.
Ensuite, la Commune se libérera de la somme due à la caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charentes par suite de cet emprunt avec un différé total d’amortissement et paiement des intérêts suivant le taux choisi.
Les intérêts seront payables annuellement au taux fixe de 1.42%.
Cet emprunt est assorti d’une commission d’engagement d’un montant de 250€.
Après discussion, les conseillers présents autorisent à l’unanimité Monsieur le Maire, à signer le contrat de prêt au nom de la commune et à procéder à tout acte de gestion le concernant.
Convention machine à pains grande rue D.03.06.2015
Le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’une nouvelle convention d’occupation du
domaine public doit être signée avec le propriétaire du distributeur de pains installé grande rue à
Epannes.
Il explique qu’au vu des factures d’électricité que supporte la commune depuis cette installation, il
convient d’augmenter le loyer mensuel de cette machine à pains et de fixer un nouveau à tarif à 115€
par mois.
Les membres présents autorisent le Maire à signer cette nouvelle convention.
Questions diverses :
Ecole : Anne BERNOLE nous rappelle que l’inspection d’académie attend un rapport
concernant les nouveaux rythmes scolaires. Ce projet (PEDT) reprend des notes explicatives
sur tous les intervenants qui sont partie prenante aux activités périscolaires . Ce projet
éducatif est à retourner aux services de l’inspection au 5 juillet au plus tard..
Appel d’offre cantine scolaire : Emmanuel BRULE nous informe que l’appel d’offre
concernant la restauration scolaire et la restauration au foyer logement vient d’être mis en
ligne sur Marché on line.
Les candidats doivent nous remettre leur offre le 8 juillet prochain avant midi. La commission
se réunira entre le 8 et 12 juillet prochain pour retenir 2 prestataires par lot.
Le choix final se fera le 24 juillet 2015.
Le 13 juillet 2015
Comme l’an passé l’association des chasseurs « ACCA » d’Epannes se propose de prendre en
charge l’organisation du repas du 13 juillet prochain. L’idée du méchoui ayant remporté un vif
succès l’an dernier il est proposé de refaire la même chose cette année. Les jeunes de
l’association « Team Squat » se proposent d’animer l’après- midi du 13 juillet avec des jeux
de plein air sans contribution financière (seule une cagnotte sera à disposition pour les
personnes désirant mettre une pièce).
Repas : 20h00
Retraite aux flambeaux : 22h15 Feu d’artifice : 23h00 (Mr CARDOUAT s’en occupe comme chaque année).
Le bal aura lieu dehors si la météo le permet, sinon la salle des fêtes sera à la disposition des
danseurs.
RAM : Chantal GUIGNARD nous informe qu’une réunion avec les assistantes maternelles
d’Epannes a eu lieu le 12 mai dernier : le projet d’un relais d’assistantes maternelles (RAM)
est accueilli favorablement. Les autres communes devant se positionner il faut attendre leur
réponse. A suivre
Assainissement collectif
Madame GALLOPIN nous rappelle que l’assainissement « Allée du Château » devrait se faire
au plus tôt courant juillet et au plus tard septembre 2015.
Tous les riverains concernés ont répondu à la CAN sur les propositions faites hormis 2
habitants.
L’assainissement des locatifs communaux est également à prévoir avant fin novembre.
Jardins de Ribray
Monsieur le Maire nous fait part d’ un courrier d’un habitant du quartier des Jardins de Ribray
se plaignant des déjections de chiens sur les trottoirs et emplacements publics.
De même, les agents de la commune passent souvent derrières « les remorques » pleines de
branchage que les gens transportent et ne ramassent pas.
Il serait bon de rappeler, via une newsletter , certaines règles de civisme sur le « vivre
ensemble » afin d’éviter ce genre de soucis.
Concernant les »Jardins de Ribray » Denis MOUSSEAU propose , en concertation avec les
habitants de ce quartier, de faire des réunions de quartier pour trouver des idées afin
d’embellir la partie square de ce lotissement. A suivre.
Salles des fêtes
Dominique LEDET nous informe qu’une commission de sécurité a eu lieu le 29 mai dernier à
la salle des fêtes et que le rapport est favorable.
Les agents de la commune vont refaire le parterre de l’entrée de la salle prochainement.
Abattage des peupliers
L’abattage des peupliers est en cours. Une dernière tranche sera réalisée courant
octobre/novembre.
Denis MOUSSEAU nous informe que des têtes de peupliers et des branchages au sol ne seront
pas ramassés par l’entreprise en charge des travaux. Il propose de « donner » ce bois aux
personnes de la commune qui seraient intéressées, pas plus de 5M3, et pour usage personnel.
Point d’eau sur Epannes
Le SDIS est passé récemment faire une reconnaissance des différents point d’eau . Sur 20
points d’eau existants, une moitié est en anomalie (chainette cassée , coupée…) Nous allons nous
rapprocher des services compétents pour remédier à ces problèmes. Personnel communal
Monsieur le Maire nous informe que prochainement un agent de la commune va partir à la
retraite, et qu’un autre agent recevra courant juillet la médaille du travail pour 20 ans de
services accomplis.
La séance est levée à 22 h00.
Prochaine réunion : le lundi 6 juillet 2015 à 20h30
Conseil extraordinaire : le lundi 23 juillet à 20h30.