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Conseil Municipal - QD CM du 3 juin 2019
Déliberation - CR161225
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Épannes.
Lien du pdf (Déliberation - CR161225)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Banque,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 décembre 2025
L’ an deux mille vingt cinq, le mardi 16 décembre à 19 h 00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire en Mairie d’Epannes, 410 rue des Écoles à EPANNES, sous la présidence de Monsieur EXPOSITO Emmanuel, Le Maire.
Date de convocaƟon : 9 décembre 2025
Présents : Monsieur EXPOSITO Emmanuel, Monsieur FAVRELIERE Jean-Claude, Madame GUIGNARD Chantal, Monsieur QUEMENER Pierrick, Madame GAUTIER Isabelle, Madame RAVARD Armelle et Monsieur BRISSEAU Pascal, Monsieur CAILLÉ Joël
Absents : Madame DONIZEAU Dominique et Monsieur FREMENTEAU Bernard
Secrétaire de Séance : Madame GAUTIER Isabelle
L’ORDRE DU JOUR :
ApprobaƟon du compte-rendu du 18 novembre 2025
1- Décision modificaƟve : crédit supplémentaire (chapitre 65)
2- Décision modificaƟve : ajustement des crédits pour les amorƟssements (chapitre d’ordre 040/042)
3- Décision modificaƟve : virement de crédits concernant le prêt de la MAM la Banque des Territoires (budget locaƟfs)
4- AmorƟssement du frigo de la canƟne scolaire
QuesƟons diverses
ApprobaƟon du CR du 18 novembre 2025
Le compte rendu est adopté à l’unanimité, toutefois une erreur s’est produite sur le tarif du repas des aînés. Seuls les accompagnants doivent verser la somme de 16€ et non les résidents dont le repas est offert.
Séance du 16 décembre 2025 – Page 1/3 Décision modificaƟve : crédit supplémentaire (chapitre 65)
Monsieur le Maire propose d’effectuer les ajustements suivants sur le Budget Commune afin de prendre en compte le dépassement de crédit au chapitre 65 – autres charges de gesƟon courante
Dépenses chapitre 65 compte 65311 + 1 960
Dépenses chapitre 012 compte 64131 - 1 960
Après en avoir délibéré, le conseil municipal valide ceƩe décision modificaƟve.
Pour : 8
Contre : 0
AbstenƟons : 0
Décision modificaƟve : ajustement des crédits pour les amorƟssements (chapitre 040/042)
Monsieur le Maire propose d’ajuster les crédits afin de palier aux différents amorƟssements de l’année sur le Budget Commune afin de prendre en compte le dépassement de crédits sur les opéraƟons d’ordre (040/042).
FONCTIONNEMENT
Dépenses chapitre 042 compte 6811 + 1 979,64
Dépenses chapitre 012 compte 6218 - 1 979,64
INVESTISSEMENT
ReceƩes chapitre 040 compte 2804182 + 1 979,64
ReceƩes chapitre 13 compte 1328 - 1 979,64
Monsieur le Maire propose d’ajuster les crédits afin de palier aux différents amorƟssements de l’année sur le Budget LocaƟfs afin de prendre en compte le dépassement de crédits sur les opéraƟons d’ordre (040/042).
FONCTIONNEMENT
Dépenses chapitre 011 compte 60632 - 10 603,64 Dépenses chapitre 042 compte 6811 + 10 603,64
INVESTISSEMENT
ReceƩes chapitre 040 compte 281328 + 10 603,64 ReceƩes chapitre 13 compte 1311 - 10 603,64
Après en avoir délibéré, le conseil municipal valide ceƩe décision modificaƟve.
Pour : 8
Contre : 0
AbstenƟons : 0
Séance du 16 décembre 2025 – Page 2/3 Décision modificaƟve : virement de crédits concernant le prêt de la MAM la Banque des Territoires (budget locaƟfs)
Monsieur le Maire, en appui avec Madame GAUTIER Isabelle, présentent la décision modificaƟve concernant l’emprunt de la construcƟon de la MAM, sur le BP LocaƟfs
Dépenses chapitre 20 compte 2031 - 60 000,00 Dépenses chapitre 21 compte 21328 - 200 000,00
ReceƩes chapitre 16 compte 1641 + 260 000,00
Après en avoir délibéré, le conseil municipal valide ceƩe décision modificaƟve.
Pour : 8
Contre : 0
AbstenƟons : 0
AmorƟssement du frigo de la canƟne scolaire
Monsieur le Maire informe qu’un nouveau frigo a été acquis d’un montant de 1 224,00 € TTC (1 020 € HT) à la société Henri Julien, le 09 décembre 2025.
Monsieur le Maire rappelle le principe de l’amorƟssement d’une immobilisaƟon au prorata temporis. Toutefois, au vu du montant du frigo, aucun amorƟssement ne sera à réaliser.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire fait part que les travaux concernant la Rue des Ecoles sont arrêtés pour les vacances scolaires et reprendront le 12 janvier. De même pour les travaux de la MAM ; les travaux du tout à l’égoût débuteront le 6 janvier. Monsieur le Maire annonce également l’installaƟon d’un distributeur de sushis qui démarre très fort.
Monsieur FAVRELIERE Jean-Claude évoque la réparaƟon du portail de l’atelier des agents communaux et que la taille reprendra à parƟr du 15 janvier.
Monsieur QUEMENER PIERRICK rappelle que les vœux du personnel sont le 18 décembre et les vœux du Maire le 9 janvier.
Madame GUIGNARD Chantal rappelle que le repas à la résidence a lieu le 19 décembre.
Monsieur CAILLE Joël demande à déplacer les jardinières situées au bar un peu plus loin dans la rue afin d’éviter le staƟonnement des voitures sur le bord de la route.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30
Le prochain conseil municipal aura lieu le 20 janvier 2026
Séance du 16 décembre 2025 – Page 3/3