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Déliberation - DCM202211D14 tamponne
Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune de Loigné-sur-Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - DCM202211D14 tamponne)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Changement climatique,
Envoyé en préfecture le 08/12/2022
Reçu en préfecture le 08/12/2022
Publié le se
ID : 053-200084689-20221130-DCM202211D14-DE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LA ROCHE-NEUVILLE
(Département de la Mayenne)
SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2022
D on Sd do Sd PP D dd dd Pt
L'an deux mil vingt-deux, le trente novembre, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil municipal de la commune de La Roche-Neuville se sont réunis à la mairie de la commune déléguée de Loigné sur Mayenne, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FORVEILLE, Maire, après convocation adressée le 15 novembre 2022.
Etaient présents : Jean-Paul Forveille, Céline Cottereau, Christophe Delogé, Nathalie Chartier, Philippe Houdu, Nicole Planchenault, Jean-Marie Chauveau, Jean-Yves Tarot, Stéphanie Boulay, Jérôme Legrand, Guillaume Cousin, Matthieu Talois.
Membres absents excusés : Florence Michel, Pascal Paillard, Hugo Santos, Alexandra Aubert, Caroline Delaval, Anne Poilane et Julie Marsollier.
Secrétaire de séance : Jérôme LEGRAND
Nombre de membres en exercice : 19
Quorum de l'assemblée : 10
Membres présents à l'ouverture de la séance : 12
Absents ayant donné pouvoir : 00
Votants 12
Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables.
RAPPORTEUR : JP FORVEILLE
EXPOSE : Monsieur le Maire rappelle que par délibération du conseil municipal en date du 28 janvier 2021, la commune de la Roche Neuville a prescrit l’élaboration de son Plan Local
d'Urbanisme.
Conformément à l’article L 151-5 du code de l’urbanisme, le plan local d’urbanisme comprend un projet
d'aménagement et de développement durables qui « définit :
1° Les orientations générales des politiques d'aménagement, d'équipement, d'urbanisme, de paysage, de
protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de préservation ou de remise en bon état des
continuités écologiques ;
2° Les orientations générales concernant l'habitat, les transports et les déplacements, les réseaux
d'énergie, le développement des communications numériques, l'équipement commercial, le
développement économique et les loisirs, retenues pour l'ensemble de l'établissement public de coopération intercommunale ou de la commune. Envoyé en préfecture le 08/12/2022
Reçu en préfecture le 08/12/2022
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Pour la réalisation des objectifs de réduction d'artificialisation des sols mentionnés aux articles L. 141-
3 et L. 141-8 ou, en l'absence de schéma de cohérence territoriale, en prenant en compte les objectifs
mentionnés à la seconde phrase du deuxième alinéa de l'article L. 4251-1 du code général des
collectivités territoriales, ou en étant compatible avec les objectifs mentionnés au quatrième alinéa du I
de l'article L. 4424-9 du même code, à la seconde phrase du troisième alinéa de l'article L. 4433-7 dudit
code ou au dernier alinéa de l'article L. 123-1 du présent code, et en cohérence avec le diagnostic établi
en application de l'article L. 151-4, le projet d'aménagement et de développement durables fixe des
objectifs chiffrés de modération de la consommation de l'espace et de lutte contre l'étalement urbain.
Il ne peut prévoir l'ouverture à l'urbanisation d'espaces naturels, agricoles ou forestiers que s'il est
justifié, au moyen d'une étude de densification des zones déjà urbanisées, que la capacité d'aménager et
de construire est déjà mobilisée dans les espaces urbanisés. Pour ce faire, il tient compte de la capacité
à mobiliser effectivement les locaux vacants, les friches et les espaces déjà urbanisés pendant la durée
comprise entre l'élaboration, la révision ou la modification du plan local d'urbanisme et l'analyse prévue
à l'article L. 153-27.
Il peut prendre en compte les spécificités des anciennes communes, notamment paysagères,
architecturales, patrimoniales et environnementales, lorsqu'il existe une ou plusieurs communes
nouvelles.
Conformément à l’article L.153-12 du code de l’urbanisme, « un débat a lieu au sein (...) du conseil
municipal sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
mentionné à l'article L. 151-5, au plus tard deux mois avant l'examen du projet de plan local d'urbanisme.
Monsieur le Maire rappelle que le projet de PADD a fait l’objet d’une présentation aux Personnes
Publiques Associées et d’une présentation à la population lors d’une réunion publique le 12 octobre.
Afin d’animer le débat, Monsieur le Maire rappelle les objectifs et orientations définies dans le PADD :
Axe 1 — Un projet affirmant et confortant l’attractivité du territoire
Orientation n°1 - Maintenir une croissance démographique cohérente avec les capacités
d’accueil et les caractéristiques du territoire
Orientation n°2 - Mettre en œuvre un projet de développement de l’habitat favorisant la mixité
et limitant l’impact sur l’environnement
Orientation n°3 - Organiser une offre économique cohérente avec les besoins des entreprises et
les capacités du territoire
Orientation n°4 - S’appuyer sur les richesses du territoire pour conforter l’économie agricole,
forestière et touristique
Axe 2 — Un projet respectant et valorisant les richesses et l’identité du territoire
Orientation n°5 - Protéger les sols par l’expression d’objectifs en termes de modération de la
consommation d’espaces agricoles et naturels
Orientation n°6 - Assurer la préservation des milieux naturels et de la Trame Verte et Bleue
Orientation n°7 - Intégrer la nature dans la ville
Orientation n°8 - Valoriser l’identité paysagère de la commune
Orientation n°9 - Protéger et mettre en valeur les ensembles patrimoniaux bâtis du territoire Envoyé en préfecture le 08/12/2022
Reçu en préfecture le 08/12/2022
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e Orientation n°10 - Prévenir les risques et nuisances
e Orientation n°11 - Œuvrer à l’essor des énergies renouvelables et à la transition énergétique
Axe 3 — Un projet fondé sur la proximité et la qualité du cadre de vie
° Orientation n°12 - Renforcer la dynamique commerciale et de services de proximité
e Orientation n°13 - Poursuivre les actions en faveur d'une mobilité durable
° Orientation n°14 - Maintenir et renforcer la convivialité des espaces de loisirs des bourgs
e Orientation n°15 - Assurer la compatibilité des équipements communaux avec le projet de
développement
Après cet exposé, Monsieur le Maire déclare le débat ouvert :
Pour commencer Monsieur le Maire introduit le débat en proposant de reprendre point par point les
orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables.
> Axe 1 - Un projet affirmant et confortant l’attractivité du territoire
& Orientation n°1 : Maintenir une croissance démographique cohérente avec les
capacités d’accueil et les caractéristiques du territoire.
= Monsieur le Maire demande à l’ensemble du conseil municipal si celui-ci est
favorable au maintien du taux de croissance démographique à 1% permettant de
retrouver un excédent migratoire et de maintenir à flot les écoles de la commune.
Il précise que ce taux de croissance doit être en cohérence avec le Schéma de
Cohérence Territoriales du Pays de Château-Gontier.
» Christophe DELOGÉ fait remarquer que si le conseil municipal décide de
baisser ce taux de croissance, il ne sera pas cohérent de créer de nouveaux
lotissements.
= Monsieur le Maire indique qu'il s’agit d’une moyenne sur 10 ans.
= Nathalie CHARTIER demande suite à cela quelles seront les conséquences si la
commune n'atteint pas le seuil des 75 à 80 logements.
= Monsieur le Maire répond qu'il n'y aura pas de pénalités et explique que si le
contexte économique ne le permet pas, il conviendra de viabiliser les terrains
moins rapidement.
= Monsieur le Maire propose donc de maintenir ce taux et de permettre ainsi la
création de 75 à 80 logements durant les 10 prochaines années.
= À l'unanimité des membres présents, le Conseil municipal adopte le taux et
l'objectif des 75 à 80 logements.
& Orientation n°2 : Mettre en œuvre un projet de développement de l’habitat favorisant la mixité et limitant l'impact sur l’environnement.
= Monsieur le Maire demande sur ce point si le conseil municipal a des
observations à formuler concernant le développement de la commune en faveur
de la mixité sociale. À cet effet, il rappelle que la commune a toujours fait le
choix d'implanter des logements sociaux ou de permettre à des primo-accédants
d'acquérir des terrains par le biais de la location-accession à chaque opération
d'urbanisation. Envoyé en préfecture le 08/12/2022
Reçu en préfecture le 08/12/2022
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” Matthieu TALOIS prend la parole pour affirmer qu'il est favorable à ce que ces
logements ne soient pas tous concentrer au même endroit afin de permettre une
meilleure intégration sociale et intergénérationnelle.
= Monsieur le Maire rappelle à ce sujet que nous venons de recevoir un accord de
Mayenne Habitat pour la création de 2 logements sociaux sur le terrain que la
commune vient d'acquérir sur la commune déléguée de St-Sulpice mais
également pour l'implantation d'habitat partagé intergénérationnel au centre
bourg de Loigné sur Mayenne.
& Orientation n°3 : Organiser une offre économique cohérente avec les besoins des
entreprises et les capacités du territoire.
= Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'un courrier vient d’être
envoyé à la Communauté de Communes afin de confirmer la compatibilité des
surfaces définies dans le P.L.U pour la zone artisanale de Loigné sur Mayenne
avec le SCOT. Il précise que la surface de 1.5 ha pour la Zone Artisanale répond
à une demande locale. En effet, le nombre d'artisans ne cesse de s'accroitre sur
la commune. Il donne pour exemples Stanislas DROCHON qui s'installe chez-
lui comme carreleur et Baptiste SAULAIS comme menuisier.
= Lorsque Monsieur le Maire évoque qu'à la campagne, le P.L.U pourra seulement
accompagner les activités existantes à condition qu'un projet de développement
soit exprimé auprès de la commune, Guillaume COUSIN réagit en posant la
question suivante : « Si un artisan qui part en retraite souhaite vendre à un autre
artisan, quelles seront les possibilités de développement du bâtiment ? ».
= Monsieur le Maire répond que l'artisan pourra vendre son bâtiment en l’état
mais qu'il n'aura pas l'autorisation de l'agrandir. Toutefois, il ajoute que si un
artisan a un projet bien défini, il pourra alors faire l’objet d’un STECAL. Pour
rappel, un STECAL est un secteur délimité au sein des zones inconstructibles du
PLU (zones A et N) et au sein duquel certaines constructions ou installations
peuvent être édifiées de manière dérogatoire.
& Orientation n°4 : S’appuyer sur les richesses du territoire pour conforter l’économie agricole, forestière et touristique.
= Monsieur le Maire propose d'ajouter le projet du Bac de Neuville en liaison avec
la commune de Fromentières dans le point sur l’activité touristique.
" À l'unanimité des membres présents, le Conseil municipal adopte la proposition
du Maire.
> Axe 2 — Un projet respectant et valorisant les richesses et l’identité du territoire
Ÿ Orientation n°5 : Protéger les sols par l’expression d’objectifs en termes de modération de la consommation d’espaces agricoles et naturels.
= Monsieur le Maire rappelle que la loi Climat et Résilience fixe un objectif de
réduction de 50% de la consommation d'espace comparativement aux 10 années
passées. Il précise ainsi que la commune fournit un effort tout à fait notoire en
passant de 1 5ha à 7.5 ha.
= Les principes retenus n'appellent pas d'observation particulière de la part du
conseil municipal. Envoyé en préfecture le 08/12/2022
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°e Orientation n°6 : Assurer la préservation des milieux naturels et de la Trame Verte et
Bleue.
= Concernant la préservation des grands ensembles naturels et des continuités
écologiques avec prise en compte des besoins des exploitations agricoles et
forestières et des activités touristiques et de loisirs, Monsieur le Maire rappelle
que le projet touristique sur le secteur du Parc à Saint-Sulpice doit réduire son
emprise pour qu'il n'excède pas 1 ha. Son projet doit rester délimité autour des
bâtiments.
= Les principes retenus n'appellent pas d'observation particulière de la part du
conseil municipal.
& Orientation n°7 : Intégrer la nature dans la ville.
= En évoquant la préservation d'espaces de nature dans le bourg, Monsieur le
Maire informe que suite à la cérémonie de remise de la 1 &re fleur par le jury des Villes et Villages Fleuris, celui-ci insiste sur la volonté d'avoir des espaces de gestion différenciée et incite fortement à la plantation, notamment en raison du réchauffement climatique.
= Guillaume COUSIN évoque qu'il serait alors intéressant de continuer « l'opération, 1 arbre, I naissance ».
= Stéphanie BOULAY fait également remarquer qu'il serait intéressant de
développer des espaces de végétation à certains endroits qui sont aujourd'hui bitumés dans les lotissements plus anciens.
= Monsieur le Maire précise que les haies bocagères seront subventionnées à hauteur de 80% par le département et la région.
& Orientation n°8 : Valoriser l’identité paysagère de la commune.
“ Les principes retenus n'appellent pas d'observation particulière de la part du
conseil municipal.
Orientation n°9 : Protéger et mettre en valeur les ensembles patrimoniaux bâtis du
territoire.
= Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'une agence immobilière
spécialisée dans les belles demeures vient de contacter la mairie au sujet du
Moulin de la Roche. La mairie va proposer aux potentiels acquéreurs de déposer
un certificat d'urbanisme.
= Les principes retenus n'appellent pas d'observation particulière de la part du
conseil municipal qui trouverait dommage de voir cet élément du patrimoine
disparaître faute d'être restauré.
& Orientation n°10 : Prévenir les risques et nuisances.
= A ce sujet, Monsieur le Maire rappelle que le cabinet Hydratop doit passer la
semaine prochaine pour réaliser l'inventaire des zones humides sur les secteurs de développement.
= Les principes retenus n'appellent pas d'observation particulière de la part du
conseil municipal. Envoyé en préfecture le 08/12/2022
Reçu en préfecture le 08/12/2022
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& Orientation n°11: Œuvrer à l’essor des énergies renouvelables et à la transition
énergétique.
= Concernant le projet photovoltaïque sur le site de l’ancienne décharge de St-
Sulpice, Monsieur le Maire faire part des interrogations de certaines personnes
sur ce projet.
= Christophe DELOGÉ ajoute que ces personnes sont venues aborder ce sujet et
notamment celui de la suppression des arbres.
= Monsieur le Maire précise qu'après discussion avec Territoire Energie
Mayenne, il ne serait installé que 1600m? de panneaux sur la partie haute ce qui
permettrait alors la conservation des arbres sur la partie basse du terrain. Il
indique également que le TEM travaille actuellement sur les coûts de
raccordement.
> Axe 3 — Un projet fondé sur la proximité et la qualité du cadre de vie
& Orientation n°12 : Renforcer la dynamique commerciale et de service de proximité. = Sur ce point, Monsieur le Maire rappelle qu'un droit de préemption commercial
va être mis en place.
= Les principes retenus n'appellent pas d'observation particulière de la part du
conseil municipal.
& Orientation n°13 : Poursuivre les actions en faveur d’une mobilité durable.
“ Monsieur le Maire annonce que la voie douce entre Loigné sur Mayenne et
Château-Gontier va se faire mais il fait tout de même remarquer sur ce point
qu'il y a un manque de transport collectif sur la commune.
= Les principes retenus n'appellent pas d'observation particulière de la part du
conseil municipal.
& Orientation n°14 : Maintenir et renforcer la convivialité des espaces de loisirs des
bourgs.
= Concernant la préservation des espaces de loisirs et de détente dans les bourgs, Monsieur le Maire propose d'ajouter l'aménagement du plan d'eau de Saint-
Sulpice dans le PADD.
= À l'unanimité des membres présents, le Conseil municipal adopte la proposition
du Maire.
& Orientation n°15 : Assurer la compatibilité des équipements communaux avec le projet
de développement.
= Les principes retenus n'appellent pas d'observation particulière de la part du
conseil municipal. Envoyé en préfecture le 08/12/2022
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DECISION :
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de l’urbanisme ;
Vu la délibération du 28 janvier 2021 prescrivant l’élaboration du PLU ;
Considérant qu’en application de l’article L. 153-12 du code de l’urbanisme, les orientations générales du PADD doivent faire l’objet d’un débat au sein du conseil municipal, deux mois au moins avant l’arrêt du projet de PLU ;
Entendu la présentation faite par Monsieur le Maire,
Le projet de PADD sera annexé à la présente délibération, mis à disposition du public et diffusé sur le
site internet de la commune.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- PREND ACTE de la tenue du débat sur le PADD conformément à l’article L. 153-12 du code
de l’urbanisme.
Fait et délibéré en séance publique les jours, mois et an mentionnés ci-dessus.
Le Maire, Le secrétaire de séance, Jean-Paul FORVEILLE, Jérôme LEGRAND,
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Notifié/publié sur le site internet de la collectivité
Le (8/12/2022.
La présente délibération est rendue exécutoire par application des formalités de publication et de notification au représentant de l'Etat prévues par la loi du 03.03.82.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de la présente publication. Envoyé en préfecture le 08/12/2022
Reçu en préfecture le 08/12/2022
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