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Déliberation - Maquette Decision modificative 1 avec mention C. L
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lorrain.
Lien du pdf (Déliberation - Maquette Decision modificative 1 avec mention C. L)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Aménagement du territoire,
COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE
REPUBLIQUE FR
: COMMUNE DU LORRAIN (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21972214700010
POSTE COMPTABLE : TRES. CAP NORD MARTINIQUE
M. 57
Décision modificative 1 (3)
Voté par nature
BUDGET : COMMUNE DU LORRAIN (4)
ANNEE 2024
(1) indiquer soit le nom de la colleclité, soil le libellé de l'établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l'articie L. 5724-2 du CGCT. €2) A comptéter s' s'agit d'un budget annexe.
(3) Préciser s'i s'agit du budgat supplémentaire où d'une décision modificative.
{4) Indiquer le budget concerné : budgat principal où Hbellé du budget annexe.
Page 1 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Sommaire
T- Informations générales
À - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes
I - Présentation générale du budget
À - Vue d'ensemble - Vote et reports
Bi - Présentation des AP votées
B2 - Présentation des AE votées
C1 - Equitibre financier du budget - Investissement
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement
D1 - Balance générale - Dépenses
D2 - Batance générale - Recettes
IT - Vote du budget
À - Section d'investissement - Vue d'ensemble
A - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble
A1.01 - Opérations non ventilables
A1.906 - Fonction 0 - Services généraux
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité
A.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
A1.903 - Fonctian 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale {hors RSA)
A.904-4 - Fonction 4-4 - RSA
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
A1.906 - Fonction 6 - Action économique
A1.907 - Fonction 7 - Environnement
A1.908 - Fonction 8 - Transports
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
A2.01 - Opérations non ventilables
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux
AÀ2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
À2.931 - Fonction 1 - Sécurité
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie saciata, jeunesse, sports et loisirs
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
A2,934-3 - Fonction 4-3 - APA
À2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisatian de RMI
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
A2.936 - Fonction 6 - Action économique
A2.937 - Fonction 7 - Environnement
A2.938 - Fonction 8 - Transports
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
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174 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
81.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
B3.1 - Etat des provisions constituées
B3.2 - Etalement des provisions
B4 - Etat des charges transférées
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers
B6 - Prêts
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus
87.3 - Etat des emprunts garantis
B7.4 - Calcut du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bait
B7.6 - Etat des marchés de partenariat
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale
B7.8 - Autres engagements donnés
B7.9 - Autres engagements reçus
88 - Subventions versées
B9 - Etat du personnel
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier
B11.1 - Liste des organismes de regroupement
B14.2 - Liste des établissements publics créés
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
€ - Annexes budgétaires
Ct.i - Equilibre budgétaire
C2 - Equilibre budgétaire - Dépenses
C1.3 - Equifibre budgétaire - Recettes
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation
D3 - Décisions en matière de taux
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2)
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2)
V - Arrêté et signatures
À - Arrêté et signatures
Préciser, pour chaque annexe, si l'état est joint ou sans objet.
Dans l'ensemble des tableaux, lss cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l'instruction budgétaire et comptable, ll convient ds mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 03 - Opérations non vantilables comprend les Impôls et taxes non affectés, les dotations et pariicipations, la dette et les opérations financières, les opérallons palimoniales en Investissement, les frais de foncllonnement des groupes d'élus en fonctionnement ; les opérations d'ordre doivent figurer en Hallque.
{1) A uiilser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient das AP-AE régles par l'article L.5247-10-7 du CGCT après avoir adopté un réglement budgétaire et financier conformément à l'article L, 5217-10-9. 81 la collectivité ople pour ce râgime, la colleclivité ne renselgne pas tes annexes C2.1 el C2.2 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d'AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie Il apparaissent alors dans les états de la parle il) « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
{2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population sst inférieure à 500 habitants el qui gérant les servicas de distribution de l'eau potable at d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
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ANNNNOI COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
1 INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L'EXERCICE PRÉCEDENT — RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) | Libelté Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT — TOTAL { 1 030 317,57 018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,09
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
148 Cpte de liaison : affectation (BA.régie) 0,00
165 Opération d'équipement n° 165 45 250,00
181 Opération d'équipement n° 181 70 919,43
196 Opération d'équipement n° 196 374 245,05
197 Opération d'équipement n° 197 60 909,53
506 Opération d'équipement n° 508 13 009,15
510 Opération d'équipement n° 510 37 709,00
528 Opération d'équipement n° 528 12 424,85
538 Opération d'équipement n° 538 27 701,14
540 Opération d'équipement n° 546 9 959,93
542 Opération d'équipement n° 542 55 344,62
546 Opération d'équipement n° 546 122 823,20
548 Opération d'équipement n° 548 5 833,02
553 Opération d'équipement n° 553 7 561,82
562 Opération d'équipement n° 562 125 860,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204} (3) 28 869,68
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 31 906,15
22 Immobilisations reçues en affectation {3} 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) {3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT — TOTAL. {it 0,00
011 Charges à caractère générai (4) . 0,00
612 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,06
614 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante {4) 0,09
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 6,00
66 Charges financières 6,00
67 Charges spécifiques {4) 6,00
(1) s'agit des restes à réaliser établis conformément à fa comptabilité d'engagement annuelle. À servir uniquement en cas de reprise des résullats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soil en cas de rapriss anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses angagéas non mandalées et nan rattachées lelles qu'elles ressortissent de la comptabilité des engagements : et en recelles, aux recattes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un tie et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandalées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recelles, aux recettes certaines n'ayant pas donné au à l'émission d'un litre au 31/2 de l'exercice précédent. (2) Suivant le niveau da vote retenu par l'assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses Imputées au chapitre 018.
{4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 047.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un cheplira globallsé rsgroupant les comptes 204 et 2324.
Page 7 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
| — INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT— RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) ] Libellé Titres restant à émettre
SECTION D'INVESTISSEMENT — TOTAL {ln} 3 496 482,33
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 108 483,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,06
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 3 387 999,33
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles {sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelies (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 9,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 6,00
27 Autres Immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT— TOTAL {IV} 0,00
7û Prod, services, domaine, ventes diverses 6,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
T4 Dotations et participations {4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,90
76 Produits financiers 0,00
11 Produits spécifiques (4) 0,00
(4) ll s'egit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. À servir uniquement en cas de reprise des résuitals de l'exercice précédent, soit après le vale du compte adrnfnistratlf, soit en cas de reprise aniicipés des résullats,
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandalées et non ratlachées telias qu'elles ressorissent de ia comptabilité
des engagements ; ef en receites, aux receltes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre el non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandalées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressonlissent de la
comptabilité des engagements : et en recettes, aux receltes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent. {2} Suivant ie niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante.
(3) Hors ceceltes Imputées au chapitre 018.
(4) Hors receltes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapiire globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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ANNANOI COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
11 PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET — SECTION D'INVESTISSEMENT C1
DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
Budget de Restes à réallser un Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice (1) NA (2) Propositions l'assemblée (3) 1 u nouvelles m M=l+l+ in
018 RSA 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 209 009,00 53 038,38 50 000,00 50 006,00 303 038,38
204) (y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y 168 507,64 0,06 6,00 6,00 168 507,64
compris opérations) (4) (9)
21 Immobilisations corporelles {y compris 659 100,80 45 893,07 96 170,00 85 170,00 800 163,87
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 Et] 0,00 0,00
affectation (y compris opérations) (4)
(6)
23 lmmobifisations en eours (sauf 2324) 769 953,62 931 386,12 707 125,90 707 125,90 2 408 465,64
{y compris opérations) {4}
Total des dépenses d'équipement 1797 562,06 4030 317,57 852 295,90 852 295,90 3 680 175,53
40 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
143 Subventions d'investissement {4} 94 000,00 0,00 0,00 0,00 94 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 208 000,00 0,00 0,06 9,00 208 000,00
18 Cpte de #alson : affectation 0,06 0,00 0,00 0,60 0,00
(BArégie) (6)
26 Participations et créances rattachées 6 800,00 0,00 0,00 6,00 6 800,00
21 Autres immobilisations financières (4} 0,06 0,00 0,00 9,00 0,00
Total des dépenses financières 308 800,00 6,00 0,00 0,00 308 800,00
45... Chapitres d'opérations pour compte 6,00 0,60 0,60 0,00 0,06
de tiers (7)
Total des dépenses réelles d'investissement 2 106 362,06 1.030 317,57 852 295,90 852 295,90 3 988 975,53
040 Opérations ordre transf, entre 600 000,00 0,00 0,00 600 600,00
sections (8)
641 Opérations patrimoniales {8) 0,00 0,00 0,00 6,00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 600 000,00 0,00 0,00 600 000,00
I TOTAL. 2 706 362,06 | 1030 317,57 852 295,00 | 852 295,00 | 4 588 975,53 | +
| D 901 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE | 2 810 795,37 |
| TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES | 7 399 770,90 |
{4) Voir état 1-8 pour le contenu du budget de l'exercice,
{2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résullat lors du vole du budget primitif. {8) ILs’agit des nouveaux crédits volés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses Impuléas au chapitre 018.
(5) En dépenses, lo chapitre 22 retrace fes travaux d'inveslissemsnt réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, i retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la coltectivité effectue une dolation Initiale en espèces au profil d'un service public non personnalisé qu'elle crée. (7) Seul le total des opérations paur compte de üers figure sur cel étal {voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042; DI 041 = RI 041.
() Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapiire globallsé regroupant les comples 204 et 2324.
Page 12 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
11— PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET - SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Budget de Restes à réaliser . Vote de TOTAL
Chap. Libelié lexercice (1) N-1 2} Propositions l'assemblée (3)
1 Ü nouvelles on Vs 14 11 + Hit
018 RSA 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00
43 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 1 609 874,67 3 387 999,33 352 295,90 362 206,60 5 350 169,90
138) (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (5) 500 000,60 0,00 500 000,00 506 000,60 4 000 000,06
20 Immobitisations incorporelles (sauf 204} (4) 9,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subvenfians d'équipement versées (4) (13) 0,60 0,00 0,00 0,00 6,00
21 Immobilisations corporelles {4) 0,60 0,06 0,00 0,00 0,06
22 Immobilisations reçues en affectation (4) {6} 0,00 0,06 9,00 0,60 6,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,08 9,09 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 2 109 874,67 3 387 999,33 852 295,00 852 295,90 6 350 169,90
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 498 000,00 6,00 0,00 0,00 498 000,00
1068)
1068 | Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 6,00 0,00 0,60 0,00 0,00
138 Autres subventlons invest. non transf. (4} 6,06 6,00 0,60 6,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8,08 0,00 0,00 0,06 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8) 8,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 6,06 6,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 0,00 0,00 6,06 6,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 108 483,00 0,00 0,00 108 483,00
Total des recettes financières 498 006,00 108 483,00 0,08 0,00 606 483,00
45... À Chapitres d'opérations pour fs compte de 0,00 0,06 0,00 0,00 0,00
tiers (9)
Total des recettes réelles d'investissement 2 607 874,67 3 496 482,33 852 295,90 852 295,90 6 956 652,90
021 Virement de la section de 43 118,00 0,00 0,00 43 118,00
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre 400 000,00 0,00 0,00 400 000,00
sections (10) (11}
041 Opérations patrimoniales (10) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d'investissement 443 118,00 0,00 0,00 443 118,00
| TOTAL 3 050 992,67 3 496 482,33 | 852 295,90 852 295,90 | 7 399 770,90 |
+
[ R 007 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTÉ OÙ ANTICIPE | 0,00 |
I s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l'excédent des receltes réelles de fonclionnement sur les dépenses réélles de || AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et las nouveaux LA SECTION DE FONCTIONNEMENT {12} invaslissemenis de la collectivité.
{1) Voir état 1-8 pourte contanu du budget de l'exarcica.
(2) La colonne RAR n'est à renssigner qu'en l'absence de raprise anticipée du résuhat tors du vote du budget prirniti. (8) Il s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors re cettes impulées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 465 et 16449.
{6} En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réallsés sur les blens reçus en affectallon, En recette, H retrace, le cas échéant, l'annufation de tels {ravaux effeclués sur un exercice anlériaur.
{7) Le compte 1068 n'est pas un chaplire mals un arlicte du chapitre 10.
{8) À servir uniquement lorsque la collectivité effectue uns dotation Inillate en espèces au profil d'un service pubilc nan personnalisé qu'elle crée. (0) Seul le total dés opérations pour compte de tlers figure sur cet état (voir la détail en IV-B5).
{10} DF 023 = RI 021 : Di 040 + RF 042; RI 040 = DF 042;: DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 45, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre st la collectivité a opté pour le réglms des provisions budgétaires, conformément aux disposilions légistatives et réglementaires applicables.
(12} Soïde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération Ri 021 + R! 040 — DI C40,
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |
Pour information :
7 399 770,90 |
456 882,00
Page 13 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
{13} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
Page 14 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
li — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
EQUILIBRE FINANCIER - SECTION DE FONCTIONNEMENT C2:
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Budget de Restes à réaliser Vote de TOTAL
Propositions Chap. Libellé l'exercice {1} N-1 (2)
l'assemblée (3)
1 1 nouvelles ui CÉAETERT
011 Charges à caractère général (4) 2 539 977,94 0,06 0,60 0,00 2 538 977,94
012 Charges de personnel et frais 7 350 000,00 6,00 0,00 0,60 7 350 000,00
assimilés (4}
014 Atténuations de produits 378 378,00 0,00 0,00 0,06 378 378,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,06 0,60 0,00 0,00
65 Auires charges de gestion +383 243,98 @,00 0,00 0,00 + 383 243,98
courante (sauf 6586) {4}
6586 Frais fonctionnement des groupes 0,60 0,60 6,08 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion courante 11 651 599,92 0,00 2,00 0,00 11 651 599,92
66 Charges financières 90 000,00 6,00 0,00 0,00 96 000,00
67 Charges spécifiques (4) 10 000,00 0,00 0,00 0,00 40 006,00
68 Dotations aux provisions, 577 280,21 6,00 0,00 877 290,21
dépréciations (semi-budgétaires) (4}
Total des dépenses réelles de 42 328 890,13 0,00 0,00 0,00 12 328 890,13
fonctionnement
023 Virement à la section 43 118,00 0,00 0,00 43 118,00
d'investissement {5}
042 Opérations ordre transf. entre 400 000,00 0,00 0,00 400 000,00
sections (5) (6}
043 Opérations ordre inférieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00
section (5)
Total des dépenses d'ordre de 443 118,00 0,00 0,06 443 118,00
fonctionnement
Î TOTAL 42772 008,13 0,00 | 0,00 0,60 Î 42772 008,13 |
+
Î D 002 RÉSULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 64 930,87 |
{1} Voir état #-B pour la comparaison par rapport au budget de l'exercice.
{2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absencs de reprise anlicipée du résultat lors du vote du budget primitif. 3) Ils'agit des nouveaux crédits votés lors de la présenta délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses Imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042; DF 043 = RF 043.
{6} Les comples 68 peuvent figurer dans le détait du chapitre si la coltectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législalives et réglementaires
applicables.
Page 15
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULÉES ] 12 836 939,00 | COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
1! - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
EQUILIBRE FINANCIER -— SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Budget de Restes à réaliser Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice (1) N°1 (2) Propositions l'assemblée (3) nouvelles
[ il Hl W=E+H+ UE
013 Atténuations de charges (4) 50 090,60 9,00 0,00 0,00 50 090,00
016 APA 0,00 0,00 6,00 0,00 0,60
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 6,08 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes 27 500,00 0,00 6,00 0,00 27 500,00
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 734) 6 766 450,00 9,00 C,00 0,00 5 786 450,00
731 Fiscalité locale 4 309 618,00 0,00 6,00 0,00 4 309 618,00
74 Dotations et participations (4) 1 983 121,00 0,00 6,00 0,00 1 983 121,00
75 Autres produits de gestion 80 000,00 0,00 6,00 0,00 80 000,00
courante {4)
Total des recettes de gestion courante 42 236 689,00 0,00 0,00 0,00 42 236 689,00
76 Produits financiers 250,00 0,00 0,00 0,00 250,00
77 Produits spécifiques {4} 0,00 0,00 0,00 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, 0,00 0,00 0,00 6,00 prov. (semi-budgétaires) (4} .
Total des recettes réelles de fonctionnement 12 236 939,00 0,00 0,00 0,00 42 236 939,00
042 Opérations ordre transf, enire 600 000,00 0,00 0,00 600 000,00
sections (6} (6)
043 Opérations ordre Intérieur de la 0,00 0,00 9,00 0,00
section (5)
Total des recettes d'ordre de 600 000,00 0,00 0,00 600 090,00
fonctionnement
Î TOTAL 42 836 939,00 9,00 0,00 0,00 | 42.836 939,00 | +
Ê R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 |
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT GUMULEES |
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (7)
12 836 939,00 |
Il s'agit, pour un budget voté en équilbre, des ressources propres correspondant à l'excédent
des recettes réelles de fonclionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. I! sert à -156 882,00
financer le remboursement du capital de la detle et tes nouveaux investissements de {a
collectivité.
41) Voir état LB pour la comparaison par rapport au budget de l'exarcice,
{2) La colonne RAR n'est à renselgner qu'en l'absence de reprise anlicipée du résultat fors du vote du budget primitif. 8) 1 s'agit des nouveaux crédits vatés lors de la présente délibéralion, hors RAR.
{4} Hors recaltes imputées aux chapitres 016 et D17.
(6) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comples 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législalives et réglementaires appicables.
(7) Soide de l'opération DF 023 + DF 042 - RF 042 ou solde de l'opéralion RI 02% + R1 040 — DI 040.
Page 16 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
1] — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
BALANCE GENERALE - DÉPENSES D1
DÉPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,90 6,06
43 Subventions d'investissement (3} 0,00 9,00
15 Provislons pour risques et charges (4) 0,00 0,60
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 0,00 0,00 0,60
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA, régie) @} 0,06 0,00
Totai des opérations d'équipement 1716 667,64 - 1716 667,64
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) {5} 28 869,68 0,00 28 869,68
204 Subventions d'équipement versées {3) (5) (10) 0,00 6,00 0,00
21 Immobilisations corporeiles {3} {5} 127 076,15 0,09 127 076,15
22 Immobilisations reçues en affectation {3) (5) {8} 0,00 6,00 8,00
23 Immobilisations en cours {3} (sauf 2324) (5) 10 000,06 6,00 10 006,00
018 RSA 6,06 6,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 6,00 0,00 0,00
27 Autres immobäisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations {reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 6,09
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4} 0,00 0,00
3... Stocks et en-cours 0,00 0,60
198? Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 6,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 6,00
Dépenses d'investissement - Total 1 882 513,47 0,90 1 882 613,47
+
Î D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE [ 0,00 |
Î TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES ] 1 882 613,47 |
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT{y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
ü1 Charges à caractère général (9} 0,00 0,00
012 | Charges de personnel et frais assimilés (9) 0,00 0,00
014 | Atténuations de produits 0,00 0,06
016 APA 0,00 0,06
647 RSA / Régularisations de RMI 0,06 9,00
60 Achais ef variation des stocks 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 0,00
6586 | Frals fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (8) 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9} 9,00 6,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 4,00
023 | Virement à la section d'investissement 0,00 0,00
Bépenses de fonctionnement - Total 0,00 0,00
+
Î D 002 RESULTAT REPORTE QU ANTICIPE | 0,00 |
[ TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES [ 9,00 |
{1} Y compris les opérations relatives au raltachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
{2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M, 57.
{3) Hors dépenses impulées au chapitre 018.
{4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la colleclivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux disposilions législalives et réglementaires applicables. {5) Hars chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cat élat (voir la détail en {V-B5).
Page 17 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
{7) À utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerail Une dotation initiale au profil d'un service publie doté de la seule autonomie financière.
{8) A uliiser uniquement dans le cas où la collacivité effectuerail des dépenses sur des biens affectés.
48) Hors dépenses impulées aux chapitres 06 el 017.
{19} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant tes comptes 204 et 2324.
Page 18 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
11— PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
BALANCE GENERALE - RECETTES D2
RECETTES D'INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2} TOTAL
10 | Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
13 | Subventions d'investissement (reçues) (3) 296,23 0,00 3 740 295,23
15 | Provisions pour risques et charges (4) 0,00 8,00
16 | Empruntis et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 500 006,00 0,00 600 000,00
18 | Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 | Immobilisations Incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 9,00
24 | Immobilisations corporelles (3) 0,00 9,00 6,00
22 | immobilisations reçues en affectation (3) 7) 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours (sauf 2324) {3} 0,00 6,00 0,00
018 { RSA 0,00 0,00 0,00
26 | Participations et créances rattachées 0,09 0,00 0,00
27 | Autres immobilisations financières (3) 0,00 9,00 0,00
28 | Amortssement des immobilisations 0,00 6,00
29 | Dépréciations des immobilisations (4} 6,00 0,00
39 | Dépréciation des stocks et en-cours {4} 0,00 0,60
3... | Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 6,00 6,06
49 | Dépréciation des comptes de liers (4) 0,00 0,00
69 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 ! Virement de la section de fonctionnement .
024 | Produits des cessions d'immobilisations 108483,00
Recettes d'investissement — Total 4 348 778,23 4 348 778,23
+
[ R 004 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
+
Î R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT | 0,00 |
[ TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 4348 778,23 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre {2) TOTAL
013 | Atténuations de charges (8) 0,00 6,00
016 | APA 6,00 8,00
017 | RSA / Régutarisations de RME 0,00 0,00
60 | Achats ef variation des stocks 0,00
70 À Prod. services, domaine, ventes diverses 6,00
71 | Production stockés {ou déstockage) 8,00
72 | Production immobilisée 0,60
73 | Impôts et taxes (sauf 734} 0,00
731 | Fiscalité locale 0,06
74 | Dotatlons et participations (8) 0,00
75 |'Autres produits de gestion courante (8) 0,00 0,00
76} Produits financiers 0,00 0,00
77 | Produits spécifiques (8) 0,09 0,00
78 | Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00
79 | Transferts de charges 0,00 6,00
Recettes de fonctionnement - Total 0,00 0,00 6,00
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | oo |
Page 19 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opératians d'ordre semi-budgétairss.
(2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57,
(3) Hors recsttes mputéss au chapitre 018.
{) Ces chapilres ne sont à renselgner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions légistalives et réglementaires applicables. {6) Seul le total des opéralions pour compte de liers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
{6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectiilé effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière, {7} A ulliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affactés.
{8} Hors receltes imputées aux chapitres 016 et 017.
{9} Le chapitre 204 « Subventions d'équipament versées » est un chapiire globalisé regroupant ies comptes 204 et 2324.
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11] — VOTE DU BUDGET IE
SECTION D'INVESTISSEMENT — VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.1
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O1/O1/N dans le cadre hors AP
d'une AP.
435 REPARATION DE L 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EGLISE
162 REHABILIFATION DE 114 479,06 6,00 0,00 0,00 6,00 0,00 LA BIBLIOTHEQUE
165 ECLAIRAGE STADE 0,00 45 250,00 6,00 0,00 0,00 0,00
MUNICIPAL
169 CONSTRUCT® 118 429,00 0,00 6,00 0,00 0,00 0,06
OSSUAIRE
172 REHAB PISCINE 7 126,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
MUNICH
175 REHAB AIRES DE 898,42 6,00 0,00 6,00 0,00 0,00
JEUX
181 RECONSTRUCTION 14 389,35 70 919,43 0,06 6,00 6,00 0,00 ECOLE DE CARABIN
183 REFECT® M. CULTURE 6,00 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
185 REALISATION 14 211,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,06
PARKINGS
186 AMENAGEMENT DE 78 990,76 6,06 0,00 0,00 0,00 6,00
RUES
196 REHAB MARCHE 0,00 374 246,05 0,80 0,00 0,00 6,00
497 STRUCTURE DE 544 725,46 60 909,53 0,00 0,00 0,00 6,00 GARDE PETITE
ENFANCE
506 CONSTRUCT® AIRE 14 949,11 13 009,15 6,00 0,00 0,00 0,00 DE PÉTANQUE A
SEGUINEAU
507 REHABILITATION DU 138 859,18 6,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TRIBUNE STADE
510 AMGMNT ACCES 243 153,67 37 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SS-BOIS
516 AMNAGMNT DES 60 0,00 0,60 0,00 0,00 0,00 0,00 PAS GEOMETRIQUES
522 RIVIERE LESSADE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
523 REALISATION D UN 26 127,34 0,00 347 125,90 347 125,90 0,00 347 125,60 MUR À CROCHEMORT
626 RENOV URBAINE - 46 735,84 8,00 0,00 0,00 0,06 0,00 RUE GAL GAULLE
PHASE 2
527 PROTECTION 80 528,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 QUARTIERS MNE
CAPOT ET MNE
CERON
528 AMENAGEMENT D 296 034,56 12 424,85 6,00 0,00 0,00 6,00 ACCES AUX SITES
FOURISTIQUES
530 REMPLACEMENT 27 453,86 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00 ECLAIRAGE
GYMNASE - MAITRISE
ENERGIE
532 REHAB PISCINE 74 685,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 REMPLACEMENT
FILTRES
538 RENOVATION 32 582,25 6,00 6,00 6,00 0,00 6,00 ECLAIRAGE PUBLIC
QTIER SEGUINEAU
536 TRANSFERT ECOLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00 G. TARQUIN VERS
ECOLE PL
538 MODERNISATION DE 456 047,57 27 701,14 0,60 0,00 0,00 0,00 VOIRIE
540 AMENAGMT LOCAUX 137 741,58 9 959,93 0,00 6,00 0,00 0,06 CCIAUX ET ADM EX
ECOLE TARQUIN
542 RÉHABILITATION DU 413 679,20 55 344,62 100 000,09 400 009,08 0,00 100 000,00 GYMNASE
Page 27 COMMUNE DU ELORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
N° Libellé de l'opération | N° AP | Pour mémoire RAR N-1 Propositions Vote de Pour Pour Opération (1) réalisations nouvelles l'assemblée information information cumulées au Crédits gérés | Crédits gérés O1/01/N dans le cadre hors AP d'une AP
543 RESTAURATION DE 23 631,30 0,00 0,00 0,00 0,06 0,00
LA CHAPELLE DE
VIVE
544 COUVERTURE DU 0,00 0,00 300 000,00 300 006,00 0,00 300 000,00
PLATEAU SPORTIF DE
CARABIN
546 RENOVATION DE L 1 545 376,74 422 823,20 0,00 0,00 0,00 6,00
ECLAIRAGE PUBLIC -
PLAN EUMIERE
548 AMENAGEMENT D UN 6,00 5 833,02 0,00 6,00 0,06 0,00
ESPACE NUMERIQUE
A LA MÉDIATHÈQUE
551 AMENAGEMT ET MISE 8 137,50 9,00 6,00 0,00 0,00 6,00
AUX NORMES
MAISON DE LA
CULTURE
553 AMENAGMT LOCAUX 6+ 070,33 7 661,82 0,00 0,00 0,00 0,00
ASS ET TECHN
PISCINE S8 BOIS
555 AMENAGEMENT 53 413,47 0,00 9,00 0,00 0,00 0,00
RUES BOURG - G, DE
GAULLE
556 AMENAGEMENT 58 782,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RUES BOURG - GOUV,
PONTON
558 REMPLACEMENT 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
MENUISERIES ECOLE
l. PIÈERRE-EOUIS
562 OMBRIERES 0,00 425 860,00 0,00 0,06 6,00 0,00
SOLAIRES DE
RECHARGE DE
VEHICULES - TE
563 AMENAGEMENT DU 139 600,79 0,06 0,06 0,00 6,00 9,00
CIMETIÈRE
564 ECONOMISER L EAU 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00
565 MODERNISATION DES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00
VOIRIES DU CENTRE
BOURG
566 MISE EN OEUVRE DE 0,00 0,00 6,00 0,00 9,00 0,00
L ADRESSAGE
TOTAL 4 443 999,64 969 541,74 T47 125,90 TAT 125,90 9,00 747 125,90
{1) Gctonns à renseigner uniquement lorsque l'opération d'équipement est afférente à une AP.
Page 28 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Il — VOTE DU BUDGET Il
SECTION D’INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information.
Page 29 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ill — VOTE DU BUDGET [ll
SECTION D'INVESTISSEMENT — DÉTAIL DES OPÉRATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 135
LIBELLE : REPARATION DE L EGLISE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Etbeilé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations Incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
d'art. affectées à l'opération nouvelles
@) au OA/0/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,90 Le 40 000,00 0,00 | à 0.00
13 Subventions 0,00 40 000,00 0,00 6,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13158. | Subv. transf. Autres groupements 0,00 40 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4} 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 6,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 6,00 6,00
16}
21 Immobilisations corporelles 5,00 0.00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,09
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 6,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b} (5) | 40 000,00 |
{1} Ouvrir une page par chapilre d'opéralion,
(2} Détaller tes articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionneilement, les comptes 20, 204, 21, 22 el 23 sont en receltes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449.
5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » esl un chapilre globalisé regroupant les comples 204 et 2324.
Page 30 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
lil — VOTE DU BUDGET 1H
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 162
LIBELLE : REHABILITATION DE LA BIBLIOTHEQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Etbelfé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Part. affectées à Popération nouvelles
@) au 01/04/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 89 891,52 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 87 000,00 0,60 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138}
1322 Subv. non transf. Régions 59 000,00 0,00 0.00 0,09
16 Emprunts et dettes assimilées {4} 0,00 0,00 0,09 2,00
20 Immobilisations 0,60 9,08 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 9,00
{6}
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2,00
22 Irmobilisations reçues en 8,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 2 891,52 0,00 ° 0,00 0,00
2324)
2315 Instaë., matériel et outil, technique 2 891,52 0,09 0,00 0,00
Î Solde = {c + d)- (a + b) (5) | 0,00 |
(1) Ouvrir une pags par chepilre d'opération.
{2) Détailler les articlas utlisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulalion de mandats donnant leu à reversement, (4) Sauf 165, 166 et 16440.
(5) Indiquer 1e signe algébrique.
{6)Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » esl un chapitre globalisé regroupant les complas 204 et 2324,
Page 31 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ill — VOTE DU BUDGET ill
SECTION D’INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 165
LIBELLE : ECLAIRAGE STADE MUNICIPAL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libetlé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations Incorporelles {sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif
Chap. Libelié Réalisations cumulées RAR N- Propositions Vote de l'assemblée
d'art. affectées à l'opération nouvelles
@) au O1/0N
TOTALE RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | ce 6 000,00 67 807,40 | d 67 807,40
43 Subventions 0,00 6 000,00 67 807,40 67 807,40
d'investissement (reçues) (sauf le
438]
13158 | Subv. transf. Autres groupements 0,09 6, 000,00 67 807,40 67 807,40
16 Emprunts ef dettes assimilées {4} 0,00 9,00 6,00 0,90
20 immobilisations 8,00 0,00 6,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,06 0,00 0,00
{5}
21 Immobilisations corporelles 2,00 0,00 0,08 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 @,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 8,00
2324)
L Soide = (c + d) — (a + b} (5) 28 557,40 ||
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes,
{3} Exceptlonnellement, les comptes 20, 204, 24, 22 at 23 sont en recelles réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. (4) Saut 465, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapire globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 32 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
II! - VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPÉRATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 169
LIBELLE : CONSTRUCT® OSSUAIRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif}
Vote de l'assemblée
Chap. Libeité Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art affectées à l’opération nouvelles
€) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES {3} 2,00 | e 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
438)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,08
20 immobilisations 6,00 0,00 0,00 0,08
incorporelles {sauf le 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6,00 {6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 6,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours (sauf 0,00 9,08 0,06 0,00
2324)
| Solde = (c + d) — (a + b} (5) | 0,00 |
(4) Ouvar une page par chapitre d'opération.
(2) Détaller les arllcles utilisés conformément au plan de comptes.
{2) Exceplionnellement, les comptes 20, 204, 24, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandals donnant lieu à reversament. (4) Sauf 165, 166 et 16440.
{8) Indiquer le signe algébrique.
6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapilre globalisé regroupant les comples 204 et 2324.
Page 33 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAÏN - DM - 2024
{ll - VOTE DU BUDGET I
SECTION D'INVESTISSEMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 172
LIBELLE : REHAB PISCINE MUNICI
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-4 Propositions Vote de l'assemblée
art, affectées à l'opération nouvelles
«2 au 04/01/N
TOTAL RÉCETTÉS AFFECTEES {3} 42 920,00 À © 0,00. 2,00 | d 0,00
43 Subventions: 42 920,00 0,60 0,00 0,00
d'investissement (reçues) {sauf le
138}
1322 Subv. non transf. Régions 26 870,09 0,06 6,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non 16 066,00 0,06 0,00 0,00
transf,
16 Emprunts et dettes assimilées {4) 0,00 0,60 0,00 0,00
20 Immobitisations 0,00 0,00 0,06 0,00
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,09 0,00 6,00
{6}
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 8,00
22 immobilisations rèçues en 0,00 0,00 0,00 6,00
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 0,00 0,00 0,00 6,00
2324)
| Solde = {c + d)- (a + b} (5) 0,00 |
{4) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptonnellament, les comples 20, 204, 21, 22 ei 23 sont en recettes réelles en cas de réduclion où d'annulation da mandats donnant lieu à reversamant, (4) Sauf 165, 166 at 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globallsé regroupant les comples 204 et 2324.
Page 34 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ill VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 174
LIBELLE : REDYN CENTRE BOURG
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
Immobilisations incorporellss (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
Chap. Libellé Réallsations cumulées RAR N-41 Propositions Vote de l'assemblée
art. affectées à l'opération nouvelles
@) au 04/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3} 164 130,10 | c 2,00 0,90 0,00
13 Subventions 164 130,10 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
438)
3322 Subv. non transf, Régions 464 130,10 0,00 0,00 6,00
36 Emprunts et dettes assimilées (4) 6,00 0,00 0,00 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6,00
{6)
21 Immobilisations corporeiles 0,00 9,00 2,00 2,00
22 Immoblfisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Î Solde = (c + d)— (a + b} (5) 0,00 |
{4} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détalller les artictes uttisés canformément au plan de comptes.
3) Exceplionnellement, les comples 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
{4) Sauf 165, 466 et 16449.
5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapilre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 35 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
111 — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 175
LIBELLE : REHAB AIRES DE JEUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
immobilisations Incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
Chap. Éibellé Réalisations cumulées RAR N-i Propositions Vote de l'assemblée
art. affectées à l'opération nouvelles
€) au D1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 16 778,06 | c 0,80 0,00 0,00
43 Subventions 16 778,06 0,08 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf ie
138)
1322 Subv. non transf. Régions 16 778,06 0,00 0,60 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,90 0,00 9,08
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 6,00
incorporelles (sauf le 204)
284 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 immobilisations corporelles 0,09 0,08 0,00 6,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,08 0,00 9,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) — (a + b} (5) 0,00 |
(4) Ouvrir uns page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utiisés conformément au plan de comptes.
(3} Exceplionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recetles réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant fieu à reversement.
(4) Saut 165, 166 et 16448.
{5) Indlquer le signe algébrique.
{6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globallsé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 36 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
ll— VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 181
LIBELLE : RECONSTRUCTION ECOLE DE CARABIN
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réaïlsations cumulées Propositions
immobilisations incorporelles {sauf 0,00
0,00 Subventions d'équipement versées
Vote de l'assemblée
FINANCEMENT EXTERNE {pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assembiée
Fart, affectées à l'opération nouvelles
€) au O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 1 465 589,49 ? c 258 576,00 0,00 0,00
43 Subventions 1 465 589,49 258 576,00 6,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138}
13158 | Subv. transf. Autres groupements 0,00 258 576,00 0,00 0,00
3321 Subv. non transf. Etat, établ. 1 023 877,14 0,00 0,00 0,00 nationaux
1322 Subv. non transf. Régions 237 195,52 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non 204 516,83 0,00 0,00 0,00 transf,
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
28 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 {6}
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,06 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Ï Solcie = (6 + d) {a +b) (5) | 487 656,57 ||
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
€) Détaller les anictes utilisés conformément au plan de compies.
{3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en racattes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandais donnant lieu à reversament.
{4) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) Indiquer te signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » es un chapilre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 37 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Il — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{t) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 183
LIBELLE : REFECT® M. CULTURE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Réalisations cumulées Libellé
Immobilisations incorporelles {sauf
Subventions d'équipement versées
Propositions Vote de l'assemblée
FINANCEMENT EXTERNE {pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Fart. affectées à l'opération nouvelles
€) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFÈCTEES (3) 0,00 € 47 250,00 0,00 9,00
13 Subventions 0,00 47 250,00 0,60 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
43158 À Subv. transf. Autres groupements 0,00 AT 250,00 0,00 0,00
36 Emprunts et dettes assimilées (4) 9,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,60
Incorporelies (sauf le 204}
204 Subventions d'équipement versées 6,08 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 20,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 6,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) {a + b} (5) | 47 250,00 ||
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2) Détailler tes articles utiisès conformément au plan de comptes.
(8) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 ei 23 sont en receiles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 el 16449,
5) Indiquer la signe algébrique.
{6} Le chapilre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapilrs globalisé regroupant les comptes 204 el 2324.
Page 38 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Il - VOTE DU BUDGET il
SECTION D’INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(t) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : REALISATION PARKINGS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Etbellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE {pour information} (facultatif
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Part, affectées à l'opération nouvelles
€} au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFÉCTEES (3) 676 252,42 | c 0,09 0.00 ! d 2,00
143 Subventions 407 582,03 6,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1321 Subv. non transf, Etat, établ. 48 493,00 0,00 6,00 0,06
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions 80 943,60 0,00 9,00 6,00
1328 Autres subventlons d'équip, non 40 719,43 6,00 0,00 0,00
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 268 670,39 2,00 0.00 0,00
16878 | Dettes - Autres organismes, 268 670,39 0,00 0,00 0,00
particuliers
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,60 0,00
incorporelles (sauf le 204} |
204 Subventions d'équipement versées 0,08 6,00 6,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 9,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 6,00
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324}
Î Solde = (c + d) — {a + b} (5) 0,00 |
(1) Ouvrir uns page par chapitre d'opération.
(2) Détalller les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(8) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. {4) Sauf 165, 166 et 18448.
{5) Indiquer le signe algébrique.
{6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » sst un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 39 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2624
IH — VOTE DU BUDGET IL
SECTION D'INVESTISSEMENT -— DETAH, DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 186
LIBELLE : AMENAGEMENT DE RUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libelté Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
€) au G1/0N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 353 853,43 Le 5,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 214 293,43 6,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1321 Subv. non transf. Etat, étabi, 31 757,00 8,00 0,00 0,00
nationaux
1328 Autres subventions d‘équip. non 8 087,43 0,00 0,00 0,00
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 139 560,00 0,00 0,00 2,00
46878 | Dettes - Autres organismes, 139 560,06 9,00 9,00 0,00
particulers
20 immobilisations 0,00 0,00 6,00 5,00
incorporeiles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6,00
{6} _ 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en 6,00 0,00 0,08 0,00 affectation
23 Immobllisations en cours (sauf 0,09 0,00 0,08 0,00
2324)
| Solde = (e + d) (a + b) (5) 0,00 |
{4) Ouvdr une page par chapire d'opération.
{2) Détailler les articles uliisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recellss réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. {4) Sauf 165, 166 et 16443.
45) Indiquer te signe algébrique,
(6) Le chapilre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globallsé regroupant les comptas 204 el 2324.
Page 40 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
lil — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 194
LIBELLE : AMENAGMNT ER ETAGE MAIRIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
Immobilisations incorporelles {sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Part. affectées à l'opération nouvelles
e} au O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3} 0,00 j c 16.577,58 0,00 0,80
73 Subventions 0,00 16 577,58 0,00 0,60 d'investissement (reçues) (sauf te
138)
13158. | Subv. transf. Autres groupements 0,00 16 577,58 9,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 2,00 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 9,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,06
{6}
21 Immobilisations corporeties 0,00 6,00 0,00 0,00
22 ImmobiHsations rèçues en 0,00 6,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
Î Solde = (c + d) - {a + b) (5) 16577,58 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération,
{2} Détalller tes artictes ulilsés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 26, 204, 21, 22 et 23 sont en recetles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
{4) Sauf 165, 166 et 16449.
{6) Indiquer 1e signe algébrique.
46) Le chapilre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 41 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Il — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'ÉQUIPEMENT A2.3.
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'ÉQUIPEMENT N° : 196
LIBELLE : REHAB MARCHE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumutées Propositions
immobilisations incorporelles (sauf 12 360,15
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-4 Propositions Vote de l'assemblée
Fart. affectées à l'opération nouvelles
€2} au O1/01N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3} 0,00 | c 416 052,80 0.00 0.00
13 Subventions 0,80 416 052,80 0,60 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13158 | Subv. transf, Autres groupements 0,00 52 077,83 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 0,00 230 041,93 0,00 0,00
nationaux
13362 _| Dotatlon de soutien à l'invest local 0,06 133 933,04 0,60 9,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,60 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,60 0,00 0,00 0,00
{8
21 Immobüllsattons corporelles 0,00 0,00 0,00 0,09
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 6,00
2324}
| Solde = {c + d) — (a + b) (5) 41 807,75 ||
(1) Ouvr une page par chapitre d'opération,
(2) Délailler tes artictes utilisés conformément au plan de comptes.
(3} Exceptionnellement, les comples 20, 204, 21, 22 et 23 sont en receiles réelles en cas de réduction ou d'annulalion de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16440.
(5) indiquer le signe algébrique.
{6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globallsé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 42 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
il - VOTE DU BUDGET
SECTION D'’INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 197
LIBELLE : STRUCTURE DE GARDE PETITE ENFANCE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libelté Réalisations cumulées Propositions
Immobilisations incorporelles {sauf
Subventions d'équipement versées
Vote de l'assemblée
2313 Constructlons 0,00 60 909,53 5
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art, affectées à l'opération nouvelles
{2} au GHOHN
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 333 200,30 | c 104 700,00 2,90 0,00 13 Subventions 333 200,39 104 700,09 0,60 8,08 d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1312 Subv, transf, Régions 59 700,00 0,00 0,00 0,00
13158 | Subv. transf. Autres groupements 0,00 104 700,00 0,00 9,00
1318 Auires subventions d'équipement 273 600,39 0,00 0,06 0,60
transf,
16 Emprunts et deftes assimilées (4) 0,80 0,00 0,00 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,60 6,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 2,00 0,00 8,06 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 8,00 0,00 0,00
2324}
| Solde = (c + d} — {a + b) (5) 43 790,47 ||
(1) Ouvir une page par chapitre d'opération.
(2) Détalller es articles utilisés conformément au plan de comptes.
(8) Exceptionnellament, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont an recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 el 16449,
45) indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapilre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les camptes 204 et 2324.
Page 43 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ill VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1} CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 500
LIBELLE : AMENAGEMENT CENTRE TECHNIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
Libelté
DÉPENSES
Réalisations cumulées
Immobilisations Iincorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
Propositions Vote de Passemblée
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N:1 Propositions Vote de l'assemblée
fart. affectées à l'opération nouvelles
€) au O1/01/N
JOTAE RECETTES AFFECTEES (3} 383 000,00 | © 33 000,00 0,00 0,00
7 Subventions 383 000,00 33 000,00 0,08 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13158 | Subv. transf, Autres groupements 0,06 33 000,00 6,00 0,00
1322 Subv, non transf, Régions 383 000,00 0,00 2,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4} 0,00 0,00 0,06 2,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 6,00 0,00
incorporelles (sauf te 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 6,00 0,00
{5}
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,06 0,00
22 immobilisations reçues en 0,06 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations on cours (sauf 0,00 0,00 0,08 0,00
2324)
Î Solde = (c + d) — (a + b} (5) Î 33 000,00 |
(5) Ouvrir uns page par chapitre d'opération.
(2) Détaliler les articles utilisés conformément au plan de comples.
{3) Excaptionneilement, tes comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'amnulalion de mandats donnant tieu à reversement.
(4) Sauf 185, 166 ei 16449,
45) Indiquer le signe algébrique.
46) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » estun chapilre globallsé regroupant las comptes 204 et 2324.
Page 44 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ill - VOTE DU BUDGET El
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 501
LIBELLE : REHABILITAT® SERVICE TECHNIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libeité Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art, affectées à l'opération nouvelles
2) au O1O1N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3} 24 500,09 | 24 500,00 0,00 i d 0,00
13 Subventions 24 500,00 24 500,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13158 Ÿ Subv. transf. Autres groupements 0,00 24 500,00 0,00 0,00
1322 Subv. non trans. Régions 24, 500,00 0,00 0,00 0,00
16. Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 6,00 6,00 0,00 0,00
Incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 9,08 0,00 0,00 6,00
{6}
21 immobilisations corporelles 0,00 2,00 0,00 0,09
22 Immobilisations reçues en 6,00 0,09 0,60 8,00
affectation
23 kamobilisations en cours (sauf 0,00 0,08 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b} {5} 24 500,00 |
41) Ouvrir uns page par chapitre d'opération.
{2) Détalller les articles utilisés conformément au plan de comptes,
{3} Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 el 23 sont en recettes réelles en cas de réduclion ou d'annulation de mandats donnant Ilau à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449.
5) Indiquer le signa algébrique.
6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant ies comptes 204 et 2824.
Page 45 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
I] — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1} CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 504
LIBELLE : RÉHABILITATION DES AIRES DE JEUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
Libelté
DÉPENSES
Réalisations cumulées
Immobillsations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
Propositions Vots de l'assemblée
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
J'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 35 000,00 | © 35 000,00 6,00 0,00
13 Subventions 35 000,09 35 006,00 9,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13158 | Subv. transf. Autres groupements 0,00 36 000,00 0,00 6,00
1322 Subv. non transf, Régjons 35 000,00 9.00 9,00 6,00
16 Emprunts ef dettes assimilées (4) 0,08 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf te 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 2,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,06
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 6,00 0,09 0,00 6,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 35 000,00 |
{4) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
2) Détailer les arëcles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, tes comptes 20, 204, 21, 22 ei 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant liau à reversament.
(4) Saur 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer ls signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globallsé ragroupanl les comptes 204 et 2324.
Page 46 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ili — VOTE DU BUDGET Il
SECTION D’INVESTISSEMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D’ÉQUIPEMENT A2.3
(4) CHAPITRE DES OPERATIONS D'ÉQUIPEMENT N° : 506
LIBELLE : CONSTRUCT® AIRE DE PETANQUE A SEGUINEAU
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles {sauf
Subventions d'équipement versées
213t4 Bâtiments culturels et sportifs
FINANCEMENT EXTERNE {pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réâalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
d'art. affectées à opération nouvelles
@) . au O1/01/N
TOTAE RECETTES AFFECTEES (3) 16 400,00 Le 17 600,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 16 406,00 17 600,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138}
13158 | Subv. transf. Autres groupements 0,00 17 600,06 : - 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 14 000,00 0,00 0,00 0,09
1323 Subv. non iransf. Départements 2 400,00 6,00 0,00 0,09
16 Emprunfs et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,08
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,06
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,60 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324}
Î Solde = (c + d) — (a + b} (5) | 4 590,85 |
(4) Quvér une page par chapilre d'opération,
(2) Délailler tes artictes utilisés conformément au plan de comptes.
{3} Exceptionnellament, les comptes 20, 204, 21, 22 el 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant leu à reversement. (4) Sauf 165, 166 at 16449.
45) indiquer le signe algébrique.
{6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chaplire globatisé regroupant les comptes 204 at 2324,
Page 47 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
il — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1} CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 507
LIBELLE : RÉHABILITATION DU TRIBUNE STADE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
Libellé
DEPENSES
Réalisations cumulées
Immobliisations incorporelles {sauf
Subventions d'équipement versées
Propositions Vote de l'assemblée
FINANCEMENT EXTERNE {pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
@) au 04/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3} 122. 653,57 } © 0,00 0.00 0,00
13 Subventions 122 653,57 0,00 0,00 0,00 d'investissement {reçues} {sauf le
138)
1322 Subv. non transf. Régions 113 653,57 0,60 0,60 0,00
1323 Subv. non transf, Départements 9 000,00 0,00 0,00 0,09
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,09
20 Immobilisations 0,60 0,00 0,00 9,00 incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,06 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobllisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 6,00 0,00 0,00
2324}
Î Solde = {0 + d) — (a + b) (5) 0,00 |
41) Ouvrir une page par chapitre d'opération,
(2) Détaller les articies utilisés conformément au plan da comptes.
(8) Exceptionneliement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en receiles résiles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 e1 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
Page 48 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
11l — VOTE DU BUDGET qnl
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1} CHAPITRE DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT N° : 508
LIBELLE : REHABILITAT® PLATEAU SPORTIF DE CARABIN
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles {sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Part, affectées à l'opération nouvelles
€) au 04/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 35 700,00 | ce 33 300,00 0,00 | d 0,00
43 Subventions 35 700,00 33 300,00 0,00 8,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13158 | Subv. transf. Autres groupements 0,00 33 300,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 28 600,00 0,06 0,00 0,00
1323 Subv. non transf, Départements 3 200,00 0,00 2,00 0,00
36 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 8,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,09 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,60 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelies 0,00 0,00 2,00 9,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 6,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 6,00 0,00 0,00
2324}
Î Solde = {c + d) — (a +b) (5) 33 300,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2) Détailler tes arlictes ulilisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnani lieu à reversement, (4) Sauf 165, 166 el 16449.
(5) Indiquer ls signe algébrique.
{6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globallsé regroupant les comples 204 at 2324.
Page 49 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ii — VOTE DU BUDGET qIl
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 509
LIBELLE : CONSTRUCTION LOCAUX ASSOCIATIFS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif}
Chap, Libelié Réalisations cumuléss RAR N- Propositions Vote de l'assemblée
d'art. affectées à Popération nouveles
€) au O1/C1N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES {3) 21 000,00 | c 26 400,00 0,00 | d 0,90
LE] Subventions 21 600,60 26 400,00 ©,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
438)
13458 | Subv. transf, Autres groupements 0,00 26 400,00 0,00 0,00
4322 Subv. non transf, Régions 21 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 2,90 0,00 8,00 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 6,00
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,90 6,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 6,00 0,00 2,00 9,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 9,00 0,00 0,60
2324)
[ Solde = (e + d)- (a + b} (5) 26 400,00 |
44) Ouvrir une page par chapiire d'opération.
{2) Détaller les articies ullisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceptionnellement, les comples 20, 204, 21, 22 et 23 sont an recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandals donnant lieu à reversement, (4) Sauf 165, 166 et 16440.
5) Indiquer le signa algébrique.
{6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant lss comptes 204 el 2324.
Page 50 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Hl — VOTE DU BUDGET fl
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 540
LIBELLE : AMGMNT ACCES SS-BOIS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
lramobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libelté Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assembiée
Fart, affectées à l'opération nouvelles
@} au O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES {3} 2,00 | c 0,90 0,00 | à 0,90
13 Subventions 0,00 0,80 0,00 0,60 d'investissement (reçues) (sauf le
138)
46 Emprunts et dettes assimilées {4) 0,00 0,00 9,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 6,00 0,08 6,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 2,00 2,00 0,00 2,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,09 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,60 0,00 0,00
2324)
Î Soide = (c + d)— {a + b) (5) -37 700,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'apération.
{2} Déisiller les artictes utilisés conformément au plan de comptes.
8) Exceptiannellement, les comptes 20, 204, 21, 22 el 23 sont en racelles réelles en cas de réduction où d'annulation da mandais donnant iieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 at 1449.
6) Indiquer la signe algébrique.
46) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les camptes 204 et 2324.
Page 51 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
lil — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 512
LIBELLE : LOCAL ASSOCIATIF
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libelté Réalisations cumulées Propositions
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
d'art. affectées à l'opération nouvelles
2) au Ot/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3} 38 750,00 le 46 750,00 0.00 0,00
1 Subventions 38 750,00 46 750,00 0,06 0,00
d'investissement {reçues) (sauf le
138)
43158 | Subv. transf. Autres groupements 0,00 46 750,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 22 750,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 46 009,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4} 9,00 0,00 0,00 2,00
20 Immobilisations 0,00 0,80 0,00 0,00
incorporeiles (sauf le 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,06 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,06 0,00 9,00
22 Immobitisations rèçues en 0,00 0,06 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (e + d)— (a + b}(5) 46 750,00 |
44) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détaller les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recetles réelles en cas de réduciion ou d'annuialion de mandats donnant Heu à raversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16440.
(5) indiquer le signe atgébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipament versées » est un chapitre globallsé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 52 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ill — VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT N° : 516
LIBELLE : AMNAGMNT DES 50 PAS GEOMETRIQUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Réalisations cumulées Libetié
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information)
Propositions
facultatif)
Vote de l'assemblée
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
fart. affectées à l'opération nouvelles
@ au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES {3} 200!c 0,00 0,00 2,00
LE Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) {sauf le
138}
13458 | Subv. transf. Autres groupements 0,06 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement 0,00 0,09 0,00 0,00
transf,
13362 .1 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4} 0,00 2,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
Incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,60
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,60
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,06 0,60
2324)
| Solde = (c + d) (a + b} (5) ] 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapilre d'opération.
(2) Détaillar les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, tes comptes 20, 204, 21, 22 ei 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 465, 166 al 16449.
{5} Indiquer la slgne algébrique.
{6} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 53 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ii — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 518
LIBELLE : TRAVAUX DE REFECT® GUICHETERIE DU STADE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Eibelé Réalisations cumulées Propositions
Immobilisations incorporelles {sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE {pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
0,00
0,00
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Part. affectées à l’opération nouvelles
@} au O1/0/N
TOTAL RECETTES AFFÈCTEES {3) 56 500,00 1 c 35 000,00 0,00 0,00
143 Subventions 56 500,00 35 000,00 9,00 0,00
d'investissement {reçues} (sauf le
138}
43458 | Subv. transf. Autres groupements 0,60 35 006,00 0,00 0,00.
13361 |Dotation équip.territoires ruraux 56 500,00 0,00 0,00 0,00
transf L
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 8,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 immobHisations corporelles 0,09 0,00 0,00 6,00
22 Immobilisations reçues en 9,00 0,00 0,00 6,00
affectation
23 Immobäisations en cours {sauf 0,06 0,00 0,00 6,00
2324}
| Solde = (c + d} - (a + b) (5) | 35 000,00 |
5} Ouvrir uns page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceptionneliement, les comptes 26, 204, 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lisu à reversement.
{4) Sauf 165, 166 et 16448.
{5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre giobalisé regroupant les comptes 204 al 2324.
Page 54 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
il - VOTE DU BUDGET IE
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 520
LIBELLE : ASSNSSMNT COLLECTEUR EAU PLUVIALE VALLON
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Eibellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
@ at 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 20 000,00 { e 8,00 0,00 | d 6,00
43 Subventions 20 000,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
438}
1322 Subv. non transf. Régions 26 900,00 2,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimifées (4} 0,00 2,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,60 0,00 0,00 6,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 4,00
22 Immobilisations reçues en 0,09 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobllisations en cours (sauf 6,00 0,00 0,00 4,00
2324)
Î Solde = (e + d) (a + b) (5) | 0,00 |
4) Ouvér une pags par chapitre d'opération.
{2} Détatller les arlictes ullisés conformément au plan de comptes.
{8} Exceptionnellemant, tss comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sonl en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulalion de mandats donnant lieu à reversement. {4} Sauf 165, 166 ot 16449.
(8) Indiquer ls signe algébrique.
(6) La chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globaïsé regroupant tes comptes 204 et 2324.
Page 55 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Il — VOTE DÙÜ BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'ÉQUIPEMENT A2.3
{1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 521
LIBELLE : AMENAGEMENT CYBER BASE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
Libellé
DEPENSES
Réalisations cumulées
Immobilisations fncorporelles {sauf
Subventions d'équipement versées
Propositions Vote de l'assemblée
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Part, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 04/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3] 15 000,00 | c 15 000,00 0.00 0,00
13 Subventions « 15 009,00 15 000,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf te
138}
43158 | Subv. transf. Autres groupements 0,06 15 000,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf, Régions 45 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4} 0,00 0,00 0,00 2,00
20 Immobilisations 0,00 6,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf ie 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 lmmobitisations corporelles 0,00 9,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,08 0,60
affectatlon
23 immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Î Solde = (c + d) {a + b) (5) 15000,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2} Détailler les articles uëllsés conformément au plan de comptes,
(3) Exceptionnellement, tes comptes 20, 204, 21, 22 el 23 sont en recetles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandals donnant tieu à reversement.
{4) Sauf 165, 166 et 16449.
6) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » esl un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
Page 56 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ill — VOTE DU BUPGET ill
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT N° : 522
LIBELLE : RIVIERE LESSADE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libelié Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf
d'études
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. affectées à l'opération nouvelles
e) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 44 000,00 ic 0,00. «4 671,00 Ÿ d 1.671,00
13 Subventions 44 000,00 0,00 -4671,00 1 671,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138) =
43158 | Subv. transf. Autres groupements 0,00 0,00 -4 671,00 -1 671,00
4321 Subv. non transf. Etat, établ. 44 000,00 0,00 6,00 0,00
nationaux
43361 | Dotation équipiterritoires ruraux 0,00 0,00 0,06 0,06
transf
13362 _| Dotation de soutien à l'invest locat 9,00 2,00 2,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 6,00 0,60 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf te 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 6,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 2,08 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 isations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 6,00
| Solde = (c + d) — (a + b) (5) 1 671,00 |
(4) Ouvrir une page par chapitre d'opéralion,
(2) Détsiller les articles utllsés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sant en recalles réelles en cas de réduclion ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapilra 204 « Subventions d'équipement versées » esl un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 el 2324.
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lil —- VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2,3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 523
LIBELLE : REALISATION D UN MUR À CROCHEMORT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Réalisations cumulées Libellé
Immobäülisations incorporelles (sauf 26 127,34
26
Subventions d'équipement versées 0,00
Propositions
50 006,00
50
6,00
Vote de l'assemblée
50 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libelté Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
fart, affectées à l'opération nouvelles
@) au G4/01/N
JOTALRECETTES AFFECTÉES (3) 125 375,00 lc 0,00 87 941,50 87 941,50
143 Subventions 125 375,00 0,80 87 941,50 87 941,50
d'investissement (reçues) (sauf le
438)
13454 | Subv. transf. GFP de rattachement 0,06 0,00 32 941,50 32 941,50
13158 | Subv. transf. Autres groupements 0,00 0,00 55 000,00 56 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 36 875,00 0,00 0,00 0,00
nationaux
1338 Autres fonds équip, transférables 88 500,00 0,00 0,00 9,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 9,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
264 Subventions d'équipement versées 6,08 0,00 0,00 0,00
{6}
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 6,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,60 6,00
affectation i
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
-259 184,40 | l Solde = (c + d)—(a+b} (5)
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2} Dételler les anicles utllsés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en cecetles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant fieu à reversement,
G) Sauf 165, 166 et 16448.
(5) Indiquer le signe algébrique.
6} Le chapilre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 58 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
11 — VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 526
LIBELLE : RENOV URBAINE - RUE GAL GAULLE PHASE 2
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assembiée
Immobilisations incorporelles {sauf
Subventlons d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N:4 Propositions Vote de l'assemblée
fart, affectées à Popération nouvelles
2} au O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0.00 | © 60 000,00 20,00 d 0,00
13 Subventions 0,00 69 000,00 0,00 0,00
d'investissement {reçues) (sauf le
138)
33158 | Subv. transf, Autres groupements 0,00 60 900,09 2,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées {4} 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 6,00 0,60 0,60
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,08 0,00 0,00 0,00
{6}
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,06 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,80 0,00 0,00
2324}
Î Solde = (e + d) — (a + b) (5) ] 60 000,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(8) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 el 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annutalion de mandals donnant lieu à reversement. (4) Saut 185, 166 et 16449.
5) Indiquer te signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subvantions d'équipement versées » est un chaplire globallsé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 59 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ii — VOTE DU BUDGET Ill
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1} CHAPITRE DES OPERATIONS D'EÉQUIPEMENT N° : 527
LIBELLE : PROTECTION QUARTIERS MNE CAPOT ET MNE CERON
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles {sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facuitatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Part. affectées à l'opération nouvelles
{2} au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3} 82 500,00 | ce 0,09 0,90 | d 0,00
13 Subventions 82 500,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13158 | Subv. transf. Autres groupements 22 500,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ 60 000,00 0,00 9,00 0,00
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 9,00 6,00
20 Immobilisations 6,00 0,06 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204) L
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
24 Immobilisations corporelles 9,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Î Solde = {c + d) — {a + b} (5) 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détaitler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceplionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sant en recettes réelles an cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 466 et 16449.
(5) indiquer le signe aïgébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chaplire globaïisé regroupant ies comptes 204 et 2324,
Page 60 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Il — VOTE DU BUDGET Ai
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT N° : 528
LIBELLE : AMENAGEMENT D ACCES AUX SITES TOURISTIQUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf 47 094,60 1153,85
z 00
Subventions d'équipement versées 0,08
Agencements et aménagements de 126 671,93
terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-4 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
@) au O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3} 0,00 | c 283 500,00 0,00 ÿ d 0,60
13 Subventions 0,00 283 500,00 0,08 0,89
d'investissement (reçues) {sauf le
138)
33158 | Subv. transf. Autres groupements 2,00 283 500,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 8,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 6,00 0,00
inçorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 6,00 0,00 6,00 0,00
{6}
21 Immobitisations corporelles 0,00 0,900 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 0,00 0,00 0,00 0,09
2324)
| Solde = (o + d)— {a + b} {5) ] 271075,15 |
(41) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(8) Exceplionnellement, les comptes 20, 204, 23, 22 et 23 sont en recetles réelles an cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} indiquer le signe algébrique.
{6} Le chapitra 204 « Subvenllons d'équipement versées » est un chapilre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 61 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
IH — VOTE DU BUDGET 1H
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 529
LIBELLE : REHAB PLATEAU SPORTIF SEGUINEAU - MAITRISE ENERGIE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libelié Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles {sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE {pour information) (facultatif)
Chap. Libeité Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vots de l'assemblée
art. affectées à l'opération nouvelles
{2} au B1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3} 6 309,00 | c 0,08 0,00 | d 0.00
43 Subventions 6 300,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138}
1337 Fonds régionat dévelopt emploi 6 300,00 0,00 0,00 0,00
outre-mer
16 Emprunfs et deftes assimitées (4) 0,00 2,00 2,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 8,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 6,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 lmmobäisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b} (5) 0,00 |
(1) Ouvir une page par chaplire d'opération.
(2) Détailler les articles ullisés conformément au plan de comptes.
(8) Exceptionnellement, les comples 20, 204, 21, 22 et 23 sont en racelles réelles en cas de réduclion ou d'annulation de mandats donnant fieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449.
5) Indiquer le signe algébrique.
{6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 62 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
il — VOTE DU BUDGET JL
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 530
LIBELLE : REMPLACEMENT ECLAIRAGE GYMNASE - MAITRISE ENERGIE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Part, affectées à l'opération nouvelles
@) au 0H/64/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 À ce 9,00 9,00 ÿ d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,08
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,80 0,00 0,00 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
Incorporelles (sauf le 204]
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 immobilisations corporelles 0,00 2,00 9,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 6,08 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 0,00 0,00 0,08 0,00
2324}
| Solde = {c + d) (a + b} (5) 0,00 |
44 Ouvrir une page par chapitre d'opéralion.
{2) Détallr tes artictes utiisés conformément au plan de comptes.
{3} Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulalion de mandats donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant es comples 204 et 2324.
Page 63 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
ill - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPÉRATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
° {1} CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 531
LIBELLE : AMENAGEMENT DU CIMETIERE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
Chap. Libellé Réallsattons eumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Fart. affectées à l'opération nouvelles
(2) au Ot/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES {3} 97.713,32 le 69 000,00 0,00 0,08
143 Subventions 97 713,32 69 060,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
43158 } Subv,. transf, Autres groupements 0,00 69 000,00 0,00 0,00
1322 Subw. non transf. Régions 97 713,32 . 2,00 0,00 0,00.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 9,00 6,08 2,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
Incorporelles (sauf le 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,04
(6)
21 immobilisations corporelles 0,00 2,00 0,00 0,08
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,06
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,06
2324)
| Solde = (c + d} {a + b} (5) | 69 000,00 |
{1} Ouvar uns pags par cheplire d'opération.
{2) Détailier les anicles utilisés conformément au plan de comples.
(3) Exceptlonnellement, las comptes 20, 204, 24, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas dé réduction où d'annulation de mandels donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 186 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chaplire 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapilre globalsé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 64 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ji — VOTE DU BUDGET
SECTION D'’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 532
LIBELLE : REHAB PISCINE REMPLACEMENT FILTRES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
Libellé
DÉPENSES
Réalisations cumulées
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
Propositions Vote de l'assemblée
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Eibellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. affectées à Fopération nouvelles
2} au O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3} 65 000,00 | & 0,90 0,00 0,00
13 Subventions 65 000,60 0,00 8,00 0,00 d'investissement (reçues) {sauf le
138)
1322 Subv. non transf. Régions 60 000,00 6,00 0,09 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non 15 000,00 0,00 0,00 0,00 transf.
16 Emprunts et dettes assimilées {4} 0,00 8,00 9,00 2,00
28 Immobilisations 0,00 6,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,90 0,00 0,90 9,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobäisations en cours (sauf 0,08 6,00 0,00 0,00
2324)
[ Solde = {c + d) — (a + b} (5) 0,00 |
€) Ouvir uns page par chapitre d'opération,
{2) Détalller tes articles utilisés conformément au plan de comples.
3) Excsptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 ei 23 sont en receles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant Heu à reversement.
{4} Sauf 165, 166 et 16449.
(5) indiquer le signe afgébrique.
(6) Le chapitre 264 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
Page 65 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2624
Il VOTE DU BUDGET Ill
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 534
LIBELLE : REFECTION PATRIMOINE INTEMPERIES 4-5 SEPT 2016
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libetlé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations Incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
fart. affectées à l'opération nouvelles
@) au OH/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 264 000.00 | € 66 000,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 264 000,00 66 000,00 0,00 0,00
d'Investissement (reçues) (sauf le
138)
13158 | Subv. transf, Autres groupements 0,00 66 000,09 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 264 000,00 6,00 0,00 9,00
16 EÉmprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelies (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,06 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,08 0,00 0,00
22 ImmoblHsations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobälisations en cours {sauf 0,00 0,00 6,00 0,00
2324)
Î Solde = (c + d)— {a + b} (5) 66 000,00 |
(1) Ouvar une page par chapitre d'opérallon.
(2) Détailler les articles uliisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en receltes réelles an cas de réduction ou d'annulation de mandals donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) Indiquer 8 signe algébrique.
6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipament versées » estun chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 66 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
lil — VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'ÉQUIPEMENT A2.3
(4) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 535
LIBELLE : RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC QTIER SEGUINEAU
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
LibeHé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
immobilisations incorporelies (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-4 Propositions Vote de l'assemblée
Part. affectées à l'opération nouvelles
e} au OH/04/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES {3} D00!ce 2,00 0,00 | d 0,50
13 Subventions 0,00 6,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf Le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,08
20 Immobilisations 6,00 0,00 0,90 8,00 Incorporelles (sauf le 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6,06
{6)
21 immobilisations corporelies 9,00 0,00 2,00 2,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Emmobillsations en cours (sauf 0,09 0,00 0,00 0,00
2324)
Î Solde = (c + d) — (a + b} (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les antcles utilisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 at 23 sant en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandals donnant lieu à reversement. {4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5) Indiquer le signe algébrique.
8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les camptes 204 ei 2324.
Page 67 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
IH — VOTE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1} CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 536
LIBELLE : TRANSFERT ECOLE G. TARQUIN VERS ECOLE IPE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
Immobilisations incorporelies {sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. affectées à Fopération nouvelles
@) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3} 83 349,59 | c 65 349,59 0,00 0,00
43 Subventions 83 349,59 65 349,59 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138}
13168 | Subv. transf. Autres groupements 0,00 65 349,59 0,00 0,00
1322 Subv. non transf, Régions 65 349,59 0,00 0,00 6,00
13461 | Dot. équip.territoires ruraux non 48 060,00 0,00 0,00 6,00
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 9,00 0,00
28 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,08
incorporelles (sauf le 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,08
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,09 0,00 0,09
22 Immobilisations reçues en 0,06 0,00 0,00 0,00
affectatjon
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,08
2324)
| Solde = (c + d)—(a + b}(5} 65 349,59 |
{#) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2) Détaller les anticles uliisés conformément au plan de comptes.
{3) Excepllonneftement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandals donnant leu à reversement.
{4) Sauf 165, 166 el 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique,
{6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les complas 204 et 2824.
Page 68 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Il — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 538
LIBELLE : MODERNISATION DE VOIRIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libelté Réalisations cumulées Propositions
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art, affectées à l'opération nouvelles
2} au O1/01/N
TOTAE RECETTES AFFECTÉES {3} 0,00 | & 120 000,00 0,00 0,00
43 Subventions 0,08 120 000,00 0,00 6,00 d'investissement (reçues) {sauf le
138)
13158 | Subv. transf, Autres groupements 0,00 120 000,00 0,00 9,00
16 Emprunts et dettes assimilées {4} 0,00 0,00 9,00 0,00
20 ImmobHisations 0,00 0,00 0,08 0,09 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,08 0,00 6,00 0,00
{6}
21 Immobitisations corporelles 2,00 9,00 2,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Î Solde = {c + d)- (a + b) (5) 92 298,86 |
€?) Quvir uns pags par chapitre d'opération.
€) Détaler tas articles utlisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 st 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
{4) Sauf 165, 166 el 16449.
(5) indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chaplire glabalisé regroupant les comples 204 et 2324,
Page 69 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ji — VOTE DU BUDGET [LE
SECTION D’INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 539
LIBELLÉ : REFECTION VOIE D ACCES AU LYCEE JOSEPH PERNOCK NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libelté Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE {pour information) (facultatif}
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N:1 Propositions Vote de l'assemblée
Part, affectées à l’opération nouvelles
@) au O1/0i/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 le 95 839,20 0.00 | d 9,00
143 Subventions 0,00 95 839,20 0,00 0,09
d'investissement {reçues} (sauf fe
438}
13158 | Subv, transf. Autres groupements 0,00 95 839,20 0,00 0,06
16 Emprunts et dettes assimilées {4} 0,00 9,00 0,00 0,00
20 Immobilisations, 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf Le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
16)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,09 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,06 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 6,00 0,00
2324)
| Soide = {c + d) — (a + b) (5) 95 839,20 ||
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2) Détaller les articles utilisés conformément au plan de camples.
8) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mendals donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449.
5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé ragroupant les comptes 204 et 2324.
Page 70 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
il - VOTE DU BUDGET IEl
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 540
LIBELLE : AMENAGMT LOCAUX CCIAUX ET ADM EX ECOLE TARQUIN NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Eibellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations Incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
2313 Constructions 0,00 9 969,93
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-41 Propositions Vote de l'assemblée
Part. affectées à l'opération nouvelles
2} au O1/01/N
TOTAL RECÉTTÉS AFFECTEES {3} 94 204,33 | c 45 000,00 6,00 | à 0,00
13 Subventions 94 204,33 45 000,00 0,00 0,08
d'investissement (reçues) (sauf le
138}
13158 } Subv. transf. Autres groupements 0,00 45 000,00 0,00 0,00
3321 Subv. non transf. Etat, étabi, 49 204,33 0,06 0,09 0,00 aatlonaux
1322 Subv. non transf. Régions 45 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimliées (4) 0,00 0,00 0,00 6,00
20 immobilisations 0,00 9,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,60 0,00
{6}
21 Immobüisations corporelles 0,00 9,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 6,00 0,00
2324}
Î Solde = (c + d) - (a + b) (5) 35 040,07 |
€) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailer les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(8) Exceptionneliement, les comples 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles an cas de réduclion où d'annulation de mendals donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 at 16449.
(5) Indiquer le signe sigébrique,
{6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 71 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ill — VOTE DU BUDGET Ill
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 541
LIBELLE : CLOTURE DU STADE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-4 Propositions Vote de l'assemblée
fart. affectées à l'opération nouvelles
a au D4/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3} 0,00 | c 66 000,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 66 000,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf ls
138}
13158. | Subv, transf. Autres groupements 2,00 66 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 9,00 0,08 0,09 0,00
20 Immobilisations 6,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 9,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 0,60 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)—(a + b}(5) 66 000,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2) Détailer les arilcles utilisés conformément au plan de comptes.
{3} Exceptionnellement, les comples 29, 204, 21, 22 et 23 sont an receltes réelles en cas de réduction ou d'annulatlon de mandats donnan leu à reversement. {4) Sauf 465, 166 el 16440.
5) Indiquerle signe algébrique.
48) Le chepiire 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globallsé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 72 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
IE - VOTE DU BUDGET (Hl
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1} CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 542
LIBELLE : REHABILITATION DU GYMNASE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libelté Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf 2 061,50 +0 654,70
2
Subventions d'équipement versées 0,00
Constructions 0,00 44 689,92 160 000,00 100 000,09
Instali., matériel et outil. technique 70 011,35 0,00 0,00 6,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
d'art. affectées à l'opération nouvelles
(Q] au 01/04/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES {3) 170 753,03 | € 209 813,34 0,00 | d 0,00
13 Subventions 147 036,66 209 813,34 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
43151 | Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00
13158 | Subv. transf, Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00
13362 _| Botation de soutien à l'invest local 147 036,66 209 813,34 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées {4) 8,00 0,00 9,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204}
264 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 9,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 6,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours {sauf 23 716,37 0,00 0,00 6,00
2324) _
2315 instal, matériel et outill, technique 0,00 0,09 0,00 4,00
238 Avances commandes immo 23 716,37 0,60 0,00 0,00
corporelles
| Solde = (c + d) — {a + b) (5) 54 468,72 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opérallon.
{2} Détaller les articles utilisés conformément au plan da comptes.
{3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulallon de mandats donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449.
45) Indiquer ls signe algébrique.
{6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant las comptes 204 et 2324.
Page 73 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
111 VOTE DU BUDGET I
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'ÉQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 543
LIBELLE : RESTAURATION DE LA CHAPELLE DE VIVE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumuiées Propositions Vote de l'assembiée
immobilisations incorporelles {sauf 23 631,30
631,30
Subventions d'équipement versées 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information} (facultatif)
Chap. Libelié Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
d'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 9,00
13 Subventions 9,00 0,00 0,00 0,08
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées {4} 0,00 0,00 2,00 0,60
20 ImmobiHsations 0,00 0,00 6,00 0,00
Incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 0,00 0,90 0,00 0,00
2324)
Î Solde = (c + d)— (a + b} (5) | 0,00 |
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2) Détaller les ariicies utlisés conformément au plan de comptes.
8) Exceplionnellement, tes comptes 20, 204, 21, 22 el 23 sont en racelles réelles en cas de réduction ou d'annulation da mandats donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 el 16449,
5) indiquer le signe algébrique.
(6}Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globallsé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 74 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
il — VOTE DU BUDGET Jil
SECTION D’INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 544
LIBELLE : COUVERTURE DU PLATEAU SPORTIF DE CARABIN
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations Incorporelles (sauf
d
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-4 Propositions Vote de l'assemblée
d'art, affectées à l'opération nouvelles
€} au 01/01/N
JOTAL RECETTES AFFECTEES (3} 0,00 | c 0,90 185 000,00 } d 185 000,00
#3 Subventions 0,00 0,060 185 000,00 185 000,00
d'investissement {reçues} {sauf le
138)
1311 Subv. transf, Etat et établ. nationaux 0,00 6,00 160 000,00 160 000,00
13158 _] Subv. transf, Autres groupements 0,00 0,90, 25 000,00 25 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 ImmobiHsations 0,00 9,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,06 0,00 0,00
{6}
21 tramobilisations corporelles 0,00 6,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 6,08 8,00! 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 8,00 0,00 0,00 0,00
2324)
I Solde = (c + d) — (a + b) (5) -115 000,00 ||
{4) Ouvrir uns page par chapitre d'opération,
{2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduclian où d'annulation ds mandals donnant lleu à reversement. {4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer te signe algébrique.
6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitee globalisé regroupant les comptes 204 el 2324.
Page 75 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
I - VOTE DU BUDGET Ill
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 545
LIBELLÉ : REHABILITATION DE LA TOITURE DU LOCAL DE PAVILLON NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libeilé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelies {sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information} (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
d'art. affectées à l'opération nouvelles
€) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 8 100,00 | c 3 900,00 0,00 | & 9,00
13 Subventions 9 400,00 3 960,00 0,00 0,00
d'investissement {reçues) (sauf le
4381
13362 | Dotation de soutien à l'invest local 0,00 3 900,00 0,00 0,06
13462_| Dotation de soutien à linvest local 8.100,00 9,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,08 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,08 0,60
{6}
21 lmmobitisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,60 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,60 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (e + d) — (a + b} (5) Î 3 900,00 |
{1) Ouvrir uns page par chapilre d'opération.
(2) Dätailler tes articles utilisés conformément au plan de comptes.
(8) Exceptionneliement, les comples 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recelles réelles an cas de réduclion où d'annulation de mandats donnent lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer te signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre giobalisé regroupant les comples 204 et 2324.
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ill — VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 546
LIBELLE : RENOVATION DE L ECLAIRAGE PUBEIC - PLAN LUMIERE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf 71 902,33
33
Subventions d'équipement versées
2315 instal, matériel et autill, technique 1 406 357,49 122 823,20
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art, affectées à l'opération nouvelles
2) au D4/O1/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 499 037,66 : © 547 249,83 0,00 | d 0,00
13 Subventions 499 037,66 547 249,83 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13158 | Subv. transf. Autres groupements 0,00 150 193,31 0,00 0,06
13172 | Subv. transf, FEDER 0,00 450 694,18 0,00 0,00 1318 Autres subventions d'équipement 307 500,00 72 906,06 0,00 0,00 transf.
43362, | Dotation de soutien à l'Invest local 191 537,66 173 462,34 0,09 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées {4} 0,00 0,00 0,00 0,00
20 ImmobHisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,90
22 Immobllisations reçues en 6,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 5,00 0,00 0,00
2324)
I Solde = (c + d) — (a + b) (5) 424 426,63 |
4) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2} Détailler tes arlictes uliisés canformément au plan de comples.
{3} Exceptionnellement, tes comptes 29, 204, 24, 2 et 23 sant en recettes réelles en cas de réduction ou d'annufatlon de mandats donnant lieu à reversement. {4} Sauf 465, 166 et 16449.
5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globallsé ragroupant les corples 204 et 2324.
Page 77 COMMUNE DU LORRAIN + COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
il — VOTE DU BUDGET IH
SECTION D'INVESTISSEMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 547
LIBELLE : ECLAIRAGE DU STADE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libelié Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-f Propositions Vote de l'assembiée
art. affectées à l'opération nouvelles
@) au OHOIN
TOTAL RÉCETTES AFFECTEES (3) 200!e 23 006,00 0,00 Ï d 0,06
43 Subventions 0,00 23 006,00 0,00 6,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
43358 | Subv. transf. Autres groupements 0,00 9 000,00 0,00 0,00
43362 _| Dotation de soutien à l'invest local 9,00 44 009,00 6,00 0,00
36 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 8,00 2,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
Incorporelles (sauf le 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,08 0,06 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations roçues en 6,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,08
2324)
| Solde = {c + d) - {a + b) (5) 23 000,00 |
{) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
€} Détailler tes articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 28 son en receltes réelles en cas de réduclion ou d'annulation de mandats donnant fleu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449.
6) Indiquer le signe algébrique,
{6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globallsé ragroupant les comples 204 et 2824.
Page 78 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
li — VOTE DU BUDGET IH
SECTION D'INVESTISSEMENT — DÉTAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1} CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 548
LIBELLE : AMENAGEMENT D UN ESPACE NUMERIQUE A LA MEDIATHEQUE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles {sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Part, affectées à l'opération nouvelles
) au 04/014N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 2,00 | ce 5.833,02 0,00 | d 0,00
13 Subventions 5,06 5 833,02 0,00 6,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13362 _| Dotation de soutien à l'invest local 0,00 5 833,02 0,08 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 9,00 5,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324}
[ Sotde = {c + d)— (a + b} (5) 0,00 |
{i) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2) Détailer les articles utilisés conformémant au plan de comptes.
{3) Exceptionnellament, les comptes 20, 204, 24, 22 et 23 sont en recettes résllss en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 el 16449.
45) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapilre globalisé regroupant les comptes 204 at 2324.
Page 79 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ill - VOTE DU BUDGET JIi
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 549
LIBELLE : REHAB OUVRAGE HYDRAULIQUE ROUTE DE LA MONTAGNE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelies (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libetlé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Part. affectées à l'opération nouvelles
(2) au OT/O1UN
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3} 45 000,00 | c 0,00 0,60 | & 0,00
LE Subventions 45 000,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1337 Fonds régional dévelopt emploi 45 000,00 0,00 0,00 0,00
outre-mer
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelies (sauf je 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 2,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 6,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours (sauf 0,00 6,06 0,08 0,00
2324)
| Soide = {c + d) - {a + b) (5) 0,00 |
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, tes comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sonl en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandals donnant lieu à reversement. {4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
{6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les compies 204 el 2324.
Page 80 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
ill —- VOTE DU BUDGET In
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'ÉQUIPEMENT N° : 551
LIBELLE : AMENAGEMT ET MISE AUX NORMES MAISON DE LA CULTURE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Eibellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
immobilisations incorporelles (sauf 8 137,50
50
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Ghap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Part. affectées à l'opération nouvelles
2) au 04/04/N
TOTAL RECETTES AFFÉCTEES (3} 280 !ce 0,00 0,00 | d 0,00
43 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 6,00 0,00 6,00 2,00
28 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf te 204) :
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,60 6,09 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 2,00 0,00 0,00 2,00
22 Immobitisations reçues en 0,00 0,06 6,00 0,00
affectation
23 lmmobilisations en cours {sauf 0,00 0,60 6,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir uns page par chapitre d'opération.
(2) Détalter les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(8) Exceplonnellement, las comptes 20, 204, 24, 22 el 23 sont en racates réelles an cas de réduclion ou d'annulation de mandats donnant leu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449.
45) Indiquer la signe aigébrique,
{6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chaplire globalisé regroupant les comples 204 et 2324.
Page 81 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
111 — VOTE DU BUDGET Ill
SECTION D’INVESTISSEMENT -— DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(t) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 552
LIBELLE : INTEMPERIES DE NOVEMBRE 2020
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumutées Propositions Vote de l'assemblée
immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facuitatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. affectées à l'opération nouvelles
re) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES {3} 344 000,60 | © 0,00 2,00 | d 2,00
13 Subventions ° 344 000,00 0,00 0,00 9,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1322 Subv, non transf, Régions 344 090,00 0,09 0,00 9,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 2,00 9,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf ie 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,08
{6}
21 JmmeblHsations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 6,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 6,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) — {a + b) (5) 0,00 |
€) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceplionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recetles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandals donnant lieu à reversement. (4) Saut 165, 166 el 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comples 204 el 2324.
Page 82 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Ii — VOTE DU BUDGET IH
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1} CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 553
LIBELLE : AMENAGMT LOCAUX ASS ET TECHN PISCINE SS BOIS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
immobilisations incorporelles (sauf 7146,81
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. affectées à l'opération nouvelles
2) au G4/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3} 0,90 le 52 548.80 0.00 | d 0,60
13 Subventions 0,00 52 548,80 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138}
13158 | Subv. transf. Autres groupements 9,00 52 548,80 0,00 2,00
16 Emprunts ef dettes assimilées {4) 2,00 0,00 0,00 0,00
20 immobilisations 0,06 0,60 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 8,00
{6}
21 lmmobälisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 6,00 0,08 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Î Solde = {c + d)— (a + b} (5) | 44 986,98 ||
44) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceplionnellement, les comples 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recetles réalles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 el 2324.
Page 83 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
H] — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1} CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 555
LIBELLE : AMENAGEMENT RUES BOURG - G. DE GAULLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
Immobilisations incorporelles {sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Fart. affectées à l'opération nouvelles
@) au OWOWUN
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 6,00 ÿ c 0,00 8,00 0.00
43 Subventions 0,00 0,00 6,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,60 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobälisations corporelles 0,06 0,00 2,00 6,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 6,00
affectation
23 immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324}
| Solde = (c + d) {a + b) (5) Î 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2) Détailer les articles utilisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceplionneltement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recetles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandals donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 466 el 16440.
(6) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 84 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Il — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2,3
{1} CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 556
LIBELLE : AMENAGEMENT RUES BOURG - GOUV. PONTON
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES {3) 29 924,00 | © 2,00 2,00 0,09
13 Subventions 29 924,00 0,00 0,00 0,00 d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13458 _j Subv. transf, Autres groupements 29 924,00 0,00 0,90 2,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 2,00 0,00 9,00 9,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 6,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobillsations en cours (sauf 0,00 . 0,60 0,00 0,60 2324)
Î Solde = (ce + d)- (a + b} {5} 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opéralion,
{2) Détailler tes articles utilisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceptionnsilement, las comptes 20, 204, 21, 22 ei 23 sont en receties réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
{5) indiquer le signe algébrique.
6) Le chapire 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapiire globaïisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 85 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
ill — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 558
LIBELLE : REMPLACEMENT MENUISERIES ECOLE I. PIERRE-LOUIS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE {pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Part. affectées à l'opération nouvelles
(2) au GUOIN
TOTAL RECETTES AFFECTÉES {3) 0.00 !c 0,00 0,00 0,09
43 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement {reçues} (sauf le
138)
13158 _| Subv. transf, Autres groupements 0,00 2,00 2,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,90 0,00 0,00 0,09
20 Immobilisations 0,00 0,00 6,00 0,00
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,60 0,00 0,00 0,00
(6)
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 9,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 6,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 6,00 0,00
2324)
| Solde = {e + d)— (a + b) (5) 0,00 |
{) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2) Détalller les artictes utlisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sonl en receltes réelles en cas de réduction où d'annufation de mandats donnant lieu à reversement.
{4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer la signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subvantions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 86 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Il — VOTE DU BUDGET IH
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 560
LIBELLE : CIMETIÈRE - TRANSITION ENERGETIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations Incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumttiées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art, affectées à opération nouvelles
a) au 04/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 26 924,04 ! c 13.692,00 33 218,00 | d 13 218,00
13 Subventions 0,00 73 692,00 43 218,00 13 218,00
d'investissement {reçues} (sauf le
438)
13151 | Subv. transf, GFP de rattachement 0,00 9,00 13 218,60 13 248,00
13362 | Dotation de soutlen à l'invest local 0,00 73 692,00 0,00 0,00
13462 _| Dotation de soutien à l'invest focal 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunfs et dettes assimilées (4) 0,00 2,00 9,00 4,00
20 Immobillsations 0,00 0,00 0,00 6,00
incorporelles (sauf Le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,08 0,00 6,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,60 0,00 6,00
affectation -
23 Immobilisations en cours (sauf 26 924,04 0,06 0,00 6,00
2324)
238 Avances commandes immo 26 924,04 0,00 0,00 0,00
corporelles
Î Soïde = (c + d) (a + b}{5) Î 86910,00 |
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2) Détalller les articles utillsés conformément au plan de comptes.
{8) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recalles réelles an cas de réducllon ou d'annulation de mandats donnant lleu à reversement. {4} Sauf 165, 466 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 87 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
ill — VOTE DU BUDGET jil
SECTION D’INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 562
LIBELLE : OMBRIERES SOLAIRES DE RECHARGE DE VEHICULES - TE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations Incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
2313 Constructions 0,00 125 860,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
d'art, affectées à l'opération nouvelles
@} au O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 106 720,00 8,00 | d 0.00
13 Subventions 0,00 106 720,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13362_| Dotation de soutien à l'invest local 0,00 106 720,00 0,00 0,00
36 Emprunts et dettes assimilées (4} 0,00 0,00 2,00 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf Ie 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
16}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 8,06
22 Immobilisations reçues en 6,00 0,00 0,00 6,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Î Solde = {c + d) — (a + b) (5) Î 9 140,00 ||
{4) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2) Détailler les arilctes utilisés conformément au plan de comptes.
{8) Exceptionnellement, ls comptes 20, 204, 24, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandals donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5} Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapltre globallsé regroupant les comptes 204 el 2324.
Page 88 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN » DM - 2024
Il — VOTE DU BUDGET 1H
SECTION D’INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 563
LIBELLE : AMENAGEMENT DU CIMETIÈRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
Immobilisations incorporelles {sauf
Subventions d'équipement versées
2312 Agencements et aménagements de 139 600,79
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) {facultatif}
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art, affectées à l'opération nouvelles
Q) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES {3) 0,00jc 0,00 0,00 | d 0,00
43 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138}
13158 | Subv. transf. Autres groupements 0,00 0,06 0,06 6,00
13361 | Dotation équip.territoires ruraux 0,60 0,06 0,00 6,00
transf
16 Empruntis et dettes assimilées {4} 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,09
Incorporelies {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,09 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324}
Î Solde = (c + d) — (a + b) (5) 0,00 |
41) Ouvar une page par chapitre d'opération.
{2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellsment, les comptes 29, 204, 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduclion ou d'annulation de mandals donnant lieu à reversement. (4) Sauf 165, 166 at 16449,
6) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
Page 89 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
ill —- VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT -— DÉTAIL DES OPERATIONS D’'ÉQUIPEMENT A2,3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 564
LIBELLE : ECONOMISER L EAU
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) {facultatif}
Vote de l'assemblée
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
fart. affectées à l'opération nouvelles
@ au O1/01/N
FOTAL RECETTES AFFÈCTEES (3) 0,00 le 0,00 0,00 9,06
43 Subventions 0,00 0,00 0,00 6,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 9,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 2,00 0,60 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,90
22 immobilisations reçues en 0,00 6,00 6,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 0,00 0,00 0,00 0,06
2324}
I Solde = (c + d) — (a + b} (5) 0,00 |
44) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
{2) Détaïier les articles utlisés conformément au plan de comptes.
(3) Excaplionneilement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement,
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globatisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 90 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
ill — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
{1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 565
LIBELLE : MODERNISATION DES VOIRIES DU CENTRE BOURG
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
Immobilisations incorporelies (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES {3} 0,00 | c 0,00 9,00 0,00 43 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 d'investissement (reçues) {sauf le
138}
13158 | Subv. transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 9,00
16 Emprunts et dettes assimilées {4} 9,00 0,00 0,00 2,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,60
incorporelles {sauf le 204}
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,60
{8}
21 Immobllisations corporelles 6,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 8,00 0,00 0,00 0,60
affectation
23 immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,06 0,00
2324)
Î Solde = (c + d)—{a + b}{(5) | 0,00 |
44) Ouvrir uns page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les anticles utilsés conformémant au plan de comptes.
(8) Exceplionnallement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles an cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant tieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer ls signe algébrique.
(6) Ls chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant iss comptes 204 el 2324.
Page 91 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
HN — VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT A2.3
{t) CHAPITRE DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT N° : 566
LIBELLE : MISE EN OEUVRE DE L ADRESSAGE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réallsations cumuléss Propositions
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
Chap. Libelié Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
@) au O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0.00 0,00 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement {reçues) (sauf le
138)
13154 | Subv. transf. GFP de rattachement 0,60 0,00 0,00 0,00
33158 | Subv. transf. Autres groupements 0,00 0,06 0,60 0,00
43364 | Dotation équip.territoires ruraux 0,60 0,00 0,60 0,00
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 2,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,08
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
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21 Immobilisations corporelles 0,00 0,09 0,00 0,90
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,60
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) — (a + b} (5) Ï 0,00 |
{4} Ouvrir une page par chapilre d'opéralion.
{2} Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
{3} Exceplionneliement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 el 16449.
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IV - ANNEXES IV
ANNEXES BUDGÉTAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITÉ DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Pour mémoire, budget Propositions Vote Total (2} précédent nouvelles
{BP+BS+DM)
Solde d'exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (DO01) -2 810 795,37 0,00 0,00 | -2 810 795,37
montant positif si excédent (R001}
Solde des RAR {B}
montant négatif st déficit 0,00 2 466 164,76 | 2 466 164,76 | 2 466 164,76
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice
N-1 (Solide 1= A +B)
Sotde positif : excédent de financement 72 810 795,37 0,00 0,00 | -344 630,61 Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Pour mémoire, Propositions | Vote Total (2}
budget précédent nouvelles
{BP+BS+DM)
Affectation au 1068 (C) 0,00 0,00 | 0,00 0,00
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde |}
Solde positif : excédent de financement +2 810 795,37 0,00 | 0,00 -344 630,61 Sotde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
{Soide Il = C + Soide 1)
Salde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité -2 810 795,37 0,08 | 0,00 | -2 819 795,37 Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couveriure de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Pour mémoire, | Propositions | Vote Total (2)
budget nouvelles
précédent
{BP+BS+DM)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources propres (D)(3) 208 000,00 0,00 | 0,00 | 208 000,00
Ressources propres externes et internes de l'exercice {E)(3) 941 118,00 0.00 | 0.60 } 941 118,09 Couverture de l'annuité de la dette (Solde I = E - D}
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les ressources de l'exercice, 733 118,09 0,00 | 0,00 | 733 118,00 vérifier la couverture par les éventuelles ressaurces disponibles des exercices antérieurs (cf, soide 1})
{1} Eléments à compléter uniquement s'il ya eu reprise des résultats, anticipée ou classique, lors de celle séance ou lors d'une séance précédente. {2) Cumul des crédits de l'exercice volés ou reportés
(3) Seuls les crédits de l'exercice sont pris en comple donc hors RAR. Le détail est présenté aux élats suivants: "Equilibre budgétaire - Dépenses" ef "Equilibre budgétaire - Recette”
Page 204 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
IV - ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE - DEPENSES C1.2
DÉPENSES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Budget de l'exercice su
" Libellé (1) {hors RAR) Propositions Vote {2) {BP +BS + DM)
DÉPENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES = À +B : 206 000,09 001 9:00 16 Emprunts et dettes assimilées (A} 208 000,00 6,00 0,00 1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 208 000,00 0,00 0,00
1643 | Emprunts en devises 6,06 0,00 0,00
1644? | Opérations afférentes à l'emprunt 6,00 6,00 0,00
1671 | Avances consolidées du Trésor 0,00 6,00 6,00
1672 | Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00 1678 | Autres emprunts et deites 0,09 6,00 0,00 1681 | Autres emprunts 6,00 0,00 0,00 1682 | Bans à moyen terme négociables 6,00 0,00 0,00 1687. [Autres dettes 0,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres 6,00 0,00 0,00
{B} -
10. | Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10... | Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00 0,00
(4) Détailler tes chapitres budgétaires par article conformément au plan de comples.
(2) Crédits de l'exercice volés lors de la séance.
Page 205 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
IV —- ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE - RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Budget de l'exercice (hors
Art. (1) Libellé (1) RAR) Propositions nouvelles Vote {2} {BP + BS + DM)
SS = RECETTES {RESSOURCES PROPRES) = à + v 941 118,00 0,00 | 0,00
Ressources propres externes de l’année (a) 498 000,60 0,00 0,09
10222 FCTVA 468 000,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 30 000,00 0,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions compensation 0,00 0,00 0,00
investissement
13156 Attributions compensation 0,09 0,00 0,00
investissement
13246 Attributions compensation 8,00 0,00 0,09
investissement
13256 Atributions compensation 0,00 0,00 0,00
investissement
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 6,00 9,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) 443 118,00 0,06 0,00
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18... Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des 0,00 0,00 0,00
obligations
26... Participations ef créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
28... Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 10 000,00 0,00 0,00 28032 Frais de recherche et de 7 000,00 0,00 0,00
développement
2804182 | Autres org pub - Bât. et installations 12 000,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 32 000,00 0,00 0,00
281318 | Autres bâtiments publics 72 000,00 0,00 0,00
281351 | Bâtiments publics 59 000,00 0,00 0,00 28151 Réseaux de voirie 40 000,00 0,00 0,00
281568 | Autre matériel, outillage incendie 2 000,00 0,00 0,00
28158 Autres inst. matériel outil. techniques 6 000,00 0,00 0,00
281828 | Autres matériels de transport 40 000,00 0,00 0,00
281838 | Autre matériel informatique 60 000,00 0,00 0,00
281848 | Autres matériels de bureau et 15 000,00 0,00 0,00
moblilers
28188 Autres immo. corporelles 45 000,00 0,00 0,00
29... Dépréciations des immobilisations
31... Matières premières {et
fournitures} (5)
33... En-cours de production de biens (5)
35... Stocks de produits (5)
39... Débpréciation des stocks et en-cours
481. Charges à rép. sur plusieurs
exercices
49... Dépréciation des comptes de tiers
59... Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions 0,00 0,00 0,00 d'immobiisations
Page 206 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l'exercice (hors
RAR)
{BP + BS + DM}
Propositions nouvelles Vote (2}
021 Virement de la section de
fonctionnement
43 118,00 0,00 0,00
{)Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 el 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. {2} Crédits de l'exsrclca volés lors de la séance.
{8} Le compte 10226 peu être ufilsé uniquement par les communes et les établissements publlcs à fiscalité propre. (4) Les comptes 45, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquament si la collectivité où l'établissement applique ls régime des provisions budgétalras. () Les comples 31, 33 et 36 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgels retraçant les dépenses el les recettes d'un lotissement ou d'une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
Page 207 807
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DÉPENSES ET RECETTES DES SERVICES D'EAU ET D5.1 D'ASSAINISSEMENT — SECTION DE FONCTIONNEMENT
Cet état ne contient pas d'information.
Page 216 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
D'ASSAINISSEMENT — SECTION D’INVESTISSEMENT
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN ETAT
DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D'EAU ET D5.2
Cet état ne contient pas d'information.
Page 217 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : À
Nombre de suffrages exprimés : ÀS
VOTES :
Pour : LE
Contre : Ù
Abstentions : 3
Date de convocation : ou Juin 19 à ä
Présenté par le Maire (1),
ALORRAN le A4 vin 202
Détibéré par l'assemblée Conseil municipal du LORRAIN {2}, réunie en session
ALORRAIN le A1 Juin
Les membres de l'assemblée délibérante {2}, (3).
ABELKALON Lucien 1 ÿ
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ADEQUIN Rose Liliane DO
JANNONAY Guy
BASINC Alban
CABRIMOL Antoinette
CABRIMOL Gérard
COLDOLD Sonia
COLY Gérard
DESCAS Judith
DESCAS Yann
DUCLOVEL Alex
DUCLOVEL Noëmie
HENRIETTE Richard
JEAN-DENIS Olivier
JOACHIM Mickaelle
LALUNG Albert
Page 218 COMMUNE DU LORRAIN - COMMUNE DU LORRAIN - DM - 2024
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES À
LEONIL Yoliande
LOUISOR Céline
MARIELLO Marie
MICHEL-ETIENNE René
OLLIVA Gracieuse
ONIER Cornélie Marie
PAMPHILE Justin
PAMPHILE -OUDIANE Véronique
PATRON Paméla TA TO
THALMENSY Irène Vincente
THALMENSY Sylvain
VICTORIN Lucien
IZELELA Joseph
et de la publication le
À LORRAINN, le
{1} indiquer "la présidente" ou “le président"
{2} indiquer la nature de l'assemblée délibérante
{3 L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 219