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Déliberation - Deliberation 86 09 2026 Attribution dune subvention a Smach Esbly Tennis Club pour 2026 Mise en ligne le 05.10.26
Document publié le Mardi 29 septembre 2026 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 86 09 2026 Attribution dune subvention a Smach Esbly Tennis Club pour 2026 Mise en ligne le 05.10.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 05/10/2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Reçu en préfecture le 05/10/2026
Liberté - ait Fraternité Pubié te ER
ID :077-217701713-20260829-86 09_2026_DEL-DE
VILLE d’ES Y
MILLE dESBLY, | EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL CANTON DE SERRIS
Aron de Torcy | N° 86/09-2026
-000-
SÉANCE DU MARDI 29 SEPTEMBRE 2026
DATE DE CONVOCATION : 21 SEPTEMBRE 2026
DATE D'AFFICHAGE : 21 SEPTEMBRE 2026
-000-
OBJET: ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION « SMASH ESBLY TENNIS CLUB » AU TITRE DE L'ANNÉE 2026
Rapporteur : Madame Sophie LABAS
L'an deux mille vingt-six, le mardi 29 septembre, le Conseil municipal légalement
convoqué s'est réuni en Mairie d'Esbly à 20h00, en séance publique, salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Ghislain DELVAUX, Maire d'Esbly.
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 29
NOMBRE DE PRÉSENTS : 23
NOMBRE DE VOTANTS : 29
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Ghislain DELVAUX, Mme Patricia L'HUILLIER, M. David CHARPENTIER, M. Charles CAÏUS, Mme Clotilde TEMPLIER, M. Nicolas QUELET, Mme Sophie LABAS, M. Fabien REYNARD, M. Jean-Pierre HAMEL, Mme Odile LOISEAU GUYOT, Mme Marie Gladine BETON, M. Patrick MÉLÉO, M. Francesco PITARI, M. Nicolas CAHAREL, Mme BRESCHIGLIARO Samia, M Julien TRINQUET, Mme Aurélie DURAN, M. LATAPY Emmanuel, Mme Pandora CHARANSOL, M. Xavier REVERT (arrivé à 20h05), Mme Yasmina GODICHE (arrivée à 20h04), M. Alexandre MEYER et M. Bruno LEBLANC.
ONT DONNÉ POUVOIR :
- Mme Valérie LEPOIVRE BACQUET M. Fabien REYNARD
- Mme Corinne CÉSARIN M. David CHARPENTIER
Mme Odile LOISEAU GUYOT
M. Julien TRINQUET
M. Ghislain DELVAUX
Mme Aurélie DURAN
- Mme Christelle HENRY
- M. Sébastien GUILLARD
- M. Brice COUSIN
- Mme TAURIN Anne-Laure @-
@-
à
2
a
w
ABSENTS : Néant.
Formant la majorité des membres en exercice.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur David CHARPENTIER a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
-000- Envoyé en préfecture le 05/10/2026
Reçu en préfecture le 05/10/2026
Publié le
ID :077-217701713-20260929-86 09 2026 DEL-DE
Madame Sophie LABAS rappelle que, dans le prolongement de soutien à la vie associative, les
associations nouvellement déclarées et domiciliées à Esbly, peuvent recevoir une subvention.
Dans ce cadre, l'association « SMASH ESBLY TENNIS CLUB » pourrait prétendre à une subvention
d'aide au démarrage, du fait de sa création le 30 mars 2026 et de sa domiciliation au 43 avenue de la
République à Esbly. Son objet est de promouvoir l'enseignement du tennis pour tous loisirs, cours et
convivialité.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU l'instruction budgétaire et comptable M57 ;
VU le caractère exceptionnel de la demande ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, À L'UNANIMITÉ ;
° DÉCIDE d'attribuer une subvention d'un montant de quatre-vingts euros (80,00 euros) à l'association « SMASH ESBLY TENNIS CLUB ».
e DIT que la dépense sera inscrite à l'article 65748, dans le cadre des crédits prévus au budget.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire
de cet acte et informe que celui-ci peut faire l'objet d'un recours
pour ‘excès de pouvoir devant le Tribunal administratif
compétent dans un délai de deux mois, à compter :
de sa réception en Sous-Préfecture le : = 5 OCT. 2026
de sa publication ou affichage le : - 5 oc. 2026