Ordre du Jour - odj 6 12 22

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Ordre du Jour - odj 6 12 22 Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Trans-en-Provence. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 6 12 22)Thèmes du document : Travail et emploi, Animaux, Justice et droit, Conseil municipal du 6 décembre 2022

Ville

de Trans-en-Provence Salle culturelle et polyvalente – 18h30

Ordre du jour

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2022

• Délégations accordées au Maire – Compte rendu de M. le Maire

• 1 - Direction générale des services :

1a) Modification du règlement intérieur du conseil municipal,

1b) Ouvertures dominicales année 2023 – Dérogations.

• 2 - Finances :

2a) Décision modificative n°2 – Exercice 2022 – Commune,

2b) Reversement de la taxe d’aménagement à Dracénie Provence Verdon agglomération (DPVa),

2c) Mise en place d’une provision pour « créances douteuses » de plus de 2 ans, 2d) Apurement du compte 1069 dans le cadre de la préparation au prochain passage à la nomenclature M57.

• 3 - Ressources humaines :

3a) Journée de solidarité – Modification,

3b) Recensement 2023 : Fixation de la rémunération du coordonnateur communal et des coordonnateurs adjoints,

3c) Recensement 2023 : Création d’emplois et fixation de la rémunération des agents recenseurs.

• 4 - Jeunesse et sports :

4a) Attribution d’une subvention au profit de l’association « Les enfants d’abord » dans le cadre des « foulées de la Nartuby ».

• 5 -Police municipale :

5a) Convention entre la Ville de Trans-en-Provence et le groupe vétérinaire « Saint- Bernard » relative à la prise en charge d’animaux de compagnie trouvés errants et blessés sur la commune.