Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM.25.11.2025
Déliberation - liste delib 28 juin 22
Ordre du Jour - odj fev 22
Ordre du Jour - odj cm 14.12.2023
Ordre du Jour - ODJ CM 12.10.2021
Ordre du Jour - ODJ CM 27.03.2023
Ordre du Jour - odj cm 29 04 26
Ordre du Jour - ODJ 12.04.2022
Ordre du Jour - ODJ CM 29 01 25
Ordre du Jour - ODJ cm 1 juin 21
Ordre du Jour - ODJ 06.2022
Document publié le Mardi 28 juin 2022 par la commune de Trans-en-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 06.2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 JUIN 2022
18h30
Ordre du jour
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Information : Délégations accordées au Maire – Compte rendu de M. le Maire.
• 1 - Direction générale des services :
1a) Rapport annuel 2021 - Dracénie Provence Verdon agglomération.
• 2 - Finances :
2a) Compte administratif 2021 – COMMUNE,
2b) Compte de gestion du Trésorier 2021 – COMMUNE,
2c) Affectation des résultats – Exercice 2021 – COMMUNE,
2d) Bilan des cessions et des acquisitions exercice 2021 – COMMUNE.
• 3 - Ressources humaines :
3a) Dispositif de signalement des violences. Convention-cadre avec le centre de gestion,
3b) Débat sur la protection sociale complémentaire,
3c) Remboursement des frais de repas, déplacement pour les besoins du service, 3d) Autorisation de signature – Convention avec le centre de gestion du Var Renouvellement,
3e) Désignation d’un coordonnateur communal.
• 4 - Jeunesse et sports :
4a) Accueils collectifs de mineurs sur la commune – Modification du règlement intérieur,
4b) Les foulées de la Nartuby. • 5 – Affaires scolaires :
5a) Modification générale du règlement intérieur de la restauration scolaire, 5b) Dérogations scolaires - Participation financière de la commune aux charges de fonctionnement des établissements du 1er degré– Intervention d’un protocole d’accord avec la Commune de BARGEMON,
5c) Dérogations scolaires - Participation financière de la commune aux charges de fonctionnement des établissements du 1er degré – Intervention d’un protocole d’accord avec la Commune de Roquebrune-sur -Argens,
5d) Dérogations scolaires - Participation financière de la commune aux charges de fonctionnement des établissements du 1er degré – Intervention d’un protocole d’accord avec la Commune de Saint-Raphaël,
5e) Dérogations scolaires - Participation financière de la commune aux charges de fonctionnement des établissements du 1er degré – Intervention d’un protocole d’accord avec la Commune de Lorgues.
• 6 - Services techniques :
6a) Demande de subvention au Conseil départemental au titre de la répartition des amendes de police,
6b) Demande de subvention au Conseil départemental – Travaux de réfection, 6c) Constitution d’un groupement de commandes : contrat de performance énergétique (CPE).