Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 12.10.2021
Ordre du Jour - odj 26 fev 26
Ordre du Jour - ODJ cm 1 juin 21
Ordre du Jour - odj cm 27 fev 24
Ordre du Jour - ODJ CM 29 01 25
Ordre du Jour - odj cm 28 fev 23
Ordre du Jour - odj cm 14.12.2023
Ordre du Jour - ODJ CM 27.03.2023
Ordre du Jour - odj cm 29 04 26
Ordre du Jour - ODJ 06.2022
Ordre du Jour - odj fev 22
Document publié le Jeudi 10 février 2022 par la commune de Trans-en-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj fev 22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 FEVRIER 2022
18h30
Ordre du jour
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Approbation du procès-verbal du 6/12/2021
• Délégations accordées au Maire – Compte rendu de M. le Maire
1) Direction générale des services :
1a) Demande de dérogation à la règle du repos dominical sans ouverture au public.
2) Finances :
2a) Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022.
3) Jeunesse et sports :
3a) Avenant à la convention de partenariat entre la ville de Trans-en-Provence et
l'association sportive "Trans tennis club",
3b) Associations - Avances sur subventions pour l’année 2022.
4) Services techniques :
4a) Convention Gestion des Eaux Pluviales Urbaines : Transfert de compétences à Dracénie Provence Verdon agglomération,
4b) DSIL 2022 : Acquisition d’ensembles d’éclairage public – Quartier Peybert/Les Clauses/Beaulieu,
4c) DSIL 2022 : Acquisition d’ensembles d’éclairage public – Quartier Les Suous, 4d) Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer une convention avec l’opérateur BOUYGUES TELECOM pour la création d’un nouveau relais téléphonique.