Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CA 25.11.2025
Ordre du Jour - ODJ 06.2022
Ordre du Jour - ODJ CM 27.03.2023
Ordre du Jour - odj cm 14.12.2023
Ordre du Jour - ODJ CM 12.10.2021
Ordre du Jour - ODJ CM 5.09.20231
Ordre du Jour - odj cm 29 04 26
Ordre du Jour - ODJ CM 29 01 25
Ordre du Jour - ODJ cm 1 juin 21
Ordre du Jour - odj fev 22
Ordre du Jour - ODJ CM.25.11.2025
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Trans-en-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM.25.11.2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil municipal du 25 novembre 2025 – Ordre du jour
1
Ville de Trans-en-Provence
Conseil municipal du 25 novembre 2025
à 18h30 – salle culturelle et polyvalente
Ordre du jour
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2025
Informations :
- Nomination d’un nouveau président délégué de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC),
- Location d’un local communal – Bail dit « précaire »,
- Délégations accordées au maire – Compte rendu de M. le Maire.
1 - Ressources humaines
1a) Ajustement des indemnités de fonctions des élus municipaux.
2 - Direction générale des services
2a) Maintien ou non dans ses fonctions d’adjoint d’un conseiller municipal suite au retrait de ses délégations,
2b) Ouvertures dominicales pour l’année 2026 – Dérogations.
3 – Police municipale
3a) Renouvellement de la convention de partenariat avec la société “Voisins Vigilants et Solidaires.
4 – Vie associative
4a) Autorisation d’occupation temporaire (AOT) des salles municipales à titre gratuit.
5 – Affaires scolaires
5a) Dérogations scolaires - Participation financière de la commune aux charges de fonctionnement des établissements du 1er degré – Renouvellement d’un protocole d’accord avec la Commune de Les Arcs-Sur-Argens.
6 – Finances
6a) Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget Primitif 2026, 6b) Décision modificative n°3 Exercice 2025 – COMMUNE. Conseil municipal du 25 novembre 2025 – Ordre du jour
2
7 – Ressources humaines
7a) Rapport Social Unique (RSU) 2024,
7b) Renouvellement de la convention avec l’Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI) de 2026 à 2028,
7c) Protection sociale complémentaire (PSC) – Volet santé.
8 – Services techniques
8a) Polices d’assurance – Attribution des marchés,
8b) Droit de chasse dans les forêts communales relevant du régime forestier. Autorisation de location,
8c) Autorisation de signature d’un bail de mise à disposition de parcelles communales.