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Déliberation - 20230724 liste des deliberations cm
Document publié le Lundi 24 juillet 2023 par la commune de Carbonne.
Lien du pdf (Déliberation - 20230724 liste des deliberations cm)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
CARBONNE ville-carbonne.fr Carbonne, le 24 juillet 2023
Réunion ordinaire du Conseil Municipal
du mardi 18 juillet 2023 à 19 heures.
LISTE DES DÉLIBERATIONS
DEL n°2023/67 - Budget communal: créances éteintes —- Approuvée
DEL n°2023/68 - Budget communal: flux croisés et décision modificative n°4 — Approuvée DEL n°2023/69 — Budget d'Alimentation en Eau Potable : flux croisés et décision modificative n°1- Approuvée
DEL n°2023/70 -— Diagnostic restructuration église et décision modificative n°5 —
Approuvée
DEL n°2023/71 - Recrutement de 6 agents contractuels pour accroissement
temporaire d'activité dans le cadre de l'organisation de la rentrée scolaire 2023 -—
Approuvée
DEL n°2023/72 — Prolongation du contrat d'un agent contractuel pour accroissement
temporaire d'activité — service restauration scolaire - Approuvée
DEL n°2023/73 — Pérennisation poste administratif — service police municipale —
Approuvée
DEL n°2023/74 — Pérennisation poste administratif — services techniques- Approuvée
DEL n°2023/75 —- Augmentation horaire agent service entretien bâtiments self —
Approuvée
DEL n°2023/76 — Suppression du service commun de la commande publique —
Approuvée
DEL n°2023/77 - Prolongation contrat à durée déterminée pour le service Ressources Humaines pour accroissement temporaire d'activité Approuvée
DEL n°2023/79 - Accroissement temporaire d'activité : contrat à durée déterminée pour le service voirie Approuvée
DEL n°2023/80 - Demande d'aide à la diffusion auprès du Conseil Régional Approuvée
DEL n°2023/81 —- Convention d'individualisation des contrats de fournitures d'eau — Association syndicale les Jardins de l'Arize Approuvée
DEL n°2023/82 - Prolongation contrat d'un agent contractuel pour accroissement
temporaire d'activité — Service piscine Approuvée
DEL n°2023/83 — Projet de renforcement et de sécurisation de l'adduction en eau
potable entre les confluences des rivières Garonne, Salat et Arize, sur les deux
départements de la Haute-Garonne et l'Ariège — Approuvée
DEL n°2023/84 - Convention ALCOME — Approuvée
Mairie de Carbonne — place Jules Ferry
31390 Carbonne - O5 6187 80 O&.
contact@ville-carbonnefr
CARBONNE
VILLE ACTIVE
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– CARBONNE ville-carbonne.fr DEL n°2023/85 — Extension de réseau éclairage public phase 2 sur le nouveau parking de la Gare SNCF — Approuvée Le Maire, Denis TÜURREL A Marie de Carbonne — place Jules Ferry 31890 Carbonne - O5 6187 80 OS. contact@vile-carbonnefr CARBONNE VILLE ACTIVE