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Déliberation - CA 2025 07 03 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2025 02 11 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2026 02 09 Liste des deliberations adoptees
Déliberation - CM 2023 09 26 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2023 07 04 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2025 12 09 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
LA GOURNON
vergne
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FÉVRIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(Article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
VILLE PRATIQUE
Finances : Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 UNANIMITÉ {4 abstentions)
Ressources Humaines: Camping municipal saison 2024 -
Contrats de travail pour des besoins ponctuels
UNANIMITÉ
Ressources Humaines: Contrats de travail pour les « jobs
d'été »
UNANIMITÉ
Ressources Humaines: Régime indemnitaire des agents de
la Ville de Cournon-d'Auvergne — Modifications de
classement dans les groupes de fonctions
UNANIMITÉ
Ressources Humaines : Tableau des effectifs — Modification /
Création d'un poste de Responsable administratif et financier
du camping municipal et autorisation de dérogation pour un
recrutement d'agent contractuel
MAJORITÉ
(30 voix pour, 4 contre)
Ressources Humaines : Tableau des effectifs — Modification /
Création de postes
UNANIMITÉ
VILLE ÉDUCATIVE, INCLUSIVE ET PROTECTRICE
Éducation-Jeunesse: Équipe de prévention spécialisée à
Cournon-d'Auvergne — Renouvellement de la convention
tripartite entre la Ville de Cournon-d'Auvergne, Clermont
Auvergne Métropole (CAM) et l'Association Départementale
de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence du Puy-de-
Dôme (ADSEA 63) au titre de l’année 2024
UNANIMITÉ
Centre d’Animations de la Vie Locale (CAVL): Création de
tarifs
UNANIMITÉ
VILLE VIVANTE
Musique : Adoption de la charte de jumelage entre la Fanfare
du 92ème Régiment d'Infanterie et la Ville de Cournon-
d'Auvergne
UNANIMITÉ
10. Musique : Demande de renouvellement de classement du
Conservatoire municipal de musique à rayonnement
communai
UNANIMITÉ
11. Sports : Subvention exceptionnelle à l'association sportive
« Cournon-d'Auvergne Trampoline »
UNANIMITÉ
Conseil Municipal — 13 février 2024 - 1 12. Sports: Subvention exceptionnelle à l'association sportive UNANIMITÉ « Roller Club des Volcans »
VILLE DURABLE ET REDESSINÉE
13. Aménagement du territoire: Acquisition de la parcelle UNANIMITÉ cadastrée section ZN n° 92 située au lieu-dit « Le Monteix » (4 abstentions)
14. Aménagement du territoire : Avenant n° 1 à la convention de MAJORITÉ portage foncier entre la commune de Cournon-d'Auvergne et
l'Établissement Publié Foncier (EPF) Auvergne pour
l'acquisition de la parcelle cadastrée section BY n° 53 sise
dans le secteur du collège Mare Bloch
(39 voix pour, 4 contre)
15. Aménagement du territoire: Modification du dossier de
création et de réalisation de la ZAC République à Cournon-
d'Auvergne
MAJORITÉ
(26 voix pour, 8 contre)
16. Aménagement du territoire : Avenant n° 1 portant transfert à
la société « On Tower France » du contrat de bail relatif à
l'installation d'une station de téléphonie mobile située sur une
partie du terrain du stade Couturier sis allée des Sports et
cadastré section BC n° 13
UNANIMITÉ DES VOTANTS
(Mme Chantal DROZDZ ne
prenant pas part au vote)
T7. Environnement et développement durable: Identification et
concertation des zones d'accélération de la production
d'énergies renouvelables — Loi APER
UNANIMITÉ
18. Environnement et Développement durable : Reconduction du
dispositif d'aide à la récupération d'eaux pluviales à usage
non domestique pour les particuliers — Convention d'aide
financière 2024
UNANIMITÉ
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
19. Immeubles communaux gérés par l'Office Public de l'Habitat
et de l'Immobilier Social du Puy-de-Dôme {OPHIS) : Fixation
des loyers au titre de l’année 2024
UNANIMITÉ
20. Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au
contrôle de légalité et des gestionnaires de certificats au sein
de la commune de Cournon-d'Auvergne : Convention avec la
Préfecture du Puy-de-Dôme
UNANIMITÉ
21. Élections : Désignation et formation des commissions
municipales — Modification
UNANIMITÉ
22. Élections : Désignation des membres élus au Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS) — Modification
Scrutin de Liste — Liste unique à
L’UNANIMITÉ
23. Élections: Désignation des délégués de la commune à
l'association «Comité Social du Personnel des services
municipaux et du Centre Communal d'Action Sociale de la
commune de Cournon-d'Auvergne (COS) — Modification
UNANIMITÉ
Conseil Municipal — 13 février 2024 - 2 COURNI: d'Avvergne
24. Élections: Désignation des membres du conseil UNANIMITÉ d'exploitation de la Régie Production d'Electricité —
Modification
AFFICHÉ EN MAIRIE DE COURNON-D'AUVERGNE, LE 19 FÉVRIER 2024
PUBLIÉ SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE DE COURNON-D'AUVERGNE, LE 19 FÉVRIER 2024
FAIT POUR SERVIR ET VALOIR CE QUE DE DROIT,
CONFORMÉMENT À L'ARTICLE L.2121-25 DU CGCT
LE RE
FRANÇS RAGE
Conseil Municipal — 13 février 2024 - 3