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Procès Verbal - PV ok
Procès Verbal - PV du CM du 16 01 2018 ok 0
Document publié le Mardi 16 janvier 2018 par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 16 01 2018 ok 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 16 janvier 2018 à 19h
L’an deux mille dix-huit et le seize janvier à 19H, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie de Lévignac, sous la présidence de Jean-Jacques SIMEON, Maire.
Date de la convocation et de l’affichage : 11 janvier 2018
Secrétaire de séance : Jean-Jacques SIMEON
Etaient présents : SIMEON Jean-Jacques, GUILLOT Gisèle, LOIDI Robert, CABARROQUE Jean-Claude, BAYON Patrice, GENSSLER Bernard, HASS Nicole, COUZINET Anne-Marie, JURADO Jean-Claude, PUY Françoise, FRANCK Hélène, SADARGUES Marc, DE RUSS LLORDEN Coralie
Etaient Absents excusés :
AROUXET Claude qui a donné procuration à Jean-Jacques SIMEON
Etaient absents : GONCALVES Martine, TRILLES Sophie, BOTTURA Jean-Louis, CATALA Damien, LE FRANC Audrey.
Secrétaire : M. Jean-Jacques SIMEON
Constatation du quorum et ouverture de la séance
M. le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Désignation du secrétaire de séance
Conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de nommer un secrétaire de séance. M. le Maire propose d’être secrétaire de séance.
Rajout point à l’ordre du jour
Monsieur le Maire propose de rajouter à l’ordre du jour le point suivant : - Approbation Convention frais locaux – Syndicat de Gestion de la Save et de ses Affluents.
Après en avoir délibéré, le conseil accepte à l’unanimité le rajout des points.
01. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017 Délibération n° 2018/01
Après avoir donné lecture du compte rendu du dernier Conseil municipal en date du 11 décembre 2017, Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil municipal de bien vouloir l’approuver. Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du Conseil municipal.
02. Délibérations :
Délibération n° 2018/02
RETRAIT DELIBERATION 2017/092 ET APPROBATION NOUVELLE DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET PRINCIPAL
Monsieur le Maire indique qu’il convient à la demande de la Trésorerie de retirer la délibération n° 2017/092 du 11 décembre 2017.
De même il est nécessaire de procéder à une nouvelle décision modificative, sur le budget principal, pour ajuster certains articles et suite à des dépenses nouvelles. Il présente la décision modificative n°3, ainsi qu’il suit :
2
Dépenses Recettes
Investissement
D-27638- Créances av ances 170 000,00 €
R- 1641 Emprunt 39 257,00 €
R- 024 Produits des cessions 1 501,00 €
D- 2111-90 Terrain Lot Petit Pré - 129 242,00 €
D- 1641 Remboursement Emprunt - 15 000,00 €
D- 103 Plan de relance FCTVA 15 000,00 €
total investissement 40 758,00 € 40 758,00 €
Désignation Dépenses
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, les membres du conseil, à l’unanimité, décide : ➢ D’approuver la décision modificative n° 3 telle que présentée ; ➢ D’autoriser M. le Maire à signer toute pièce relative à ce dossier.
Le Maire est chargé de l’exécution de la présente décision.
03. Délibérations : n° 2018/03
APPROBATION CONVENTION FRAIS LOCAUX – SYNDICAT DE GESTION DE LA SAVE ET DE SES AFFLUENTS Monsieur le Maire rappelle que le Syndicat de Gestion de la Save et de ces affluents loue pour son activité un bureau situé dans les locaux des ateliers Municipaux situé Rue du Parc à Lévignac.
La convention qui vous est proposée correspond au calcul des remboursements des frais des locaux (ménage, électricité et entretien climatisation).
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité
• D’approuver la dites convention,
• De donner pouvoir de signature à Monsieur le Maire pour la convention et toutes les pièces nécessaires à son exécution.
*********************
La séance est levée à 19H45
Le Maire et Secrétaire de séance,
Jean-Jacques SIMEON.