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Procès Verbal - PV CM DU 8 SEPTEMBRE 2023
Procès Verbal - PV CM 24 octobre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Verel-Pragondran.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 24 octobre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE VEREL-PRAGONDRAN
PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 OCTOBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq, vingt-quatre octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COENDOZ, Maire.
Présents : COENDOZ J.P./ BRUCHON A/ GAUTIN F7 RETICA R./MADELON E./BARBIN G.
Absents : BRANCIARD D. qui donne pouvoir à RETICA R. / LUGRIN M. qui donne pouvoir à GAUTIN F.
/ BASTIAN ©. qui donne pouvoir à MADELON E. / BERANGER P. qui donne pouvoir à BRUCHON A. /
BEAUGENDRE S.
Quorum : Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 06
Nombre de conseillers ayant donné pouvoir : 04
Nombre de conseillers votants : 10
Monsieur le Maire procède à la lecture des différents pouvoirs remis par les membres du conseil municipal
absents aux autres membres présents.
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer. La feuille de présence et les pouvoirs,
sont joints à ce procès-verbal.
Date de la convocation du conseil par mail : 17/10/2025
Date d’affichage : 17/10/2025
Secrétaire de séance : Madame Anne BRUCHON a été nommée secrétaire de séance.
Information concernant le conseil municipal :
- Approbation à l’unanimité du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2025.
Ordre du jour de la séance :
32/2025 : Décision modificative numéro 1 sur l’exercice 2025.
33/2025 : Demande de subvention FDEC et DETR pour la réhabilitation d’un chemin communal.
34/2025 : Demande de subvention FDEC et DETR pour la mise aux normes électriques de la mairie 35/2025 : Adoption et mise à jour du tableau des emplois de la commune.
36/2025 : Avis de la commune sur le bilan de l’application du plan local d’urbanisme habitant et déplacement (PLUïi HD) de Grand Chambéry.
37/2025 : Demande de subvention FDEC et DETR pour la réhabilitation d’un second chemin communal.
Décisions votées :
32/2025 Décision modificative numéro 1 sur exercice 2025
Le conseil municipal précise au conseil qu’il est nécessaire de procéder à une décision modificative sur le budget principal. Elle consiste en un transfert de crédits de dépenses entre comptes :
Page 1 sur 6 - Transfert du compte 231, immobilisation corporelle en cours, opération 23, salle polyvalente, sur le
compte 2188, opération 35, réhabilitation four à pain la somme de 2.856,00 € (deux mille huit cents cinquante-six euros).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte la délibération :
10 voix POUR.
33/2025 Demande de subvention FDEC et DETR pour la réhabilitation d’un chemin communal.
Le Maire explique au conseil municipal qu’une portion d’un chemin communal s’est beaucoup détérioré avec le temps. Ce chemin étant une ancienne voie d’accès de Verel à Pragondran, sous le lotissement « Palatiers ». Afin de maintenir ce chemin praticable, il est nécessaire d’effectuer des travaux de reprofilage et de recalibrage.
Le maire présente au conseil municipal le devis établi par la société CARLE Thierry, qui s’élève à 7.810,00 € HT, soit 9.372,00 € TTC, et lui propose de déposer une demande de subvention auprès du FDEC et de la DETR.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
- ACCEPTE que ces travaux soient réalisés,
- APPROUVE le devis estimatif qui s’élève à 7.810,00 € HT, soit 9.372,00 € TTC - SOLLICITE du Conseil Départemental la subvention la plus élevée possible au titre du FDEC, la commune étant classée « défavorisée ».
- SOLLICITE de l’Etat la subvention la plus élevée possible au titre de la DETR, la commune étant classée « défavorisée ».
- SOLLICITE du Conseil Départemental l’autorisation de commencer les travaux par anticipation avant la prise de l’arrêté attributif d’une éventuelle subvention.
- AUTORISE LE MAIRE à signer tous documents nécessaires à la réalisation des travaux sur ce chemin.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte la délibération :
10 voix POUR.
34/2025 Demande de subvention à FDEC et DETR pour la mise aux normes électriques de la
Mairie
L'objectif est de remettre aux normes actuelles les installations électriques et de sécurité incendie du bâtiment communal, à savoir la mairie, pour la sécurité du personnel mais aussi des administrés.
Le maire présente au conseil municipal le devis établi par la société NOVAL Elec, qui s’élève à 12 519.52 € HT, soit 15 023.42 € TIC, et lui propose de déposer une demande de subvention auprès du FDEC et de la DETR.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
- ACCEPTE que ces travaux soient réalisés,
- APPROUVE le devis estimatif qui 12 519.52 € HT, soit 15 023.42 € TIC
- SOLLICITE du Conseil Départemental la subvention la plus élevée possible au titre du FDEC, la commune étant classée « défavorisée ».
- SOLLICITE de l’Etat la subvention la plus élevée possible au titre de la DETR, la commune étant classée « défavorisée ».
- SOLLICITE du Conseil Départemental l’autorisation de commencer les travaux par anticipation avant la prise de l’arrêté attributif d’une éventuelle subvention.
- AUTORISE LE MAIRE à signer tous documents nécessaires à la réalisation des travaux de mise aux normes actuels des installations électriques et de sécurité incendie du bâtiment communal, à savoir la mairie.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte la délibération :
10 voix POUR.
Page 2 sur 6 35/2025 Adoption et mise à jour du tableau des emplois de la commune.
Le Maire rappelle à l’assemblée :
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n°84-54 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
Vu Pavis du comité technique (obligatoire en cas de suppression d’emploi), Conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.
En conséquence, il appartient donc au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services.
Considérant la nécessité de créer et d’adopter le tableau des emplois suivant : CADRES OU CATEGORIE EFFECTIF | EFFECTIF DUREE STATUT EMPLOIS BUDGETAIRE | POURVU | HEBDOMADAIRE AGENT DE SERVICE
Fonctionnaires (stagiaires — titulaires)
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Secrétaire générale 7. B 1 1 de mairie
Rédacteur
Agents contractuels :
FILIERE
TECHNIQUE
Accompagnateur C 1 1
bus
Adjoint technique
2ème classe
FILIERE
TECHNIQUE C 1
Agent technique
Adjoint technique
35 heures Titulaire
8 heures 33 Contractuel
1 13 heures Contractuel
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte la délibération :
10 voix POUR.
36/2025 Avis de la commune sur le bilan de l’application du plan local d’urbanisme habitant et
déplacement (PLUi HD) de Grand Chambéry.
Le Plan Local d'Urbanisme Habitat et Déplacements de Grand Chambéry, adopté le 18 décembre 2019, fixe les règles d’urbanisme et porte le projet de notre territoire à l’horizon 2030. IL couvre les 38 communes de l’agglomération et cadre l’aménagement du territoire pour une douzaine d’années. Le PLUïi-HD de Grand Chambéry tient lieu à la fois de Programme Local de l’Habitat (volet H) et de Plan de Déplacements Urbains (volet D).
Le PLUi HD de Grand Chambéry a fait l’objet depuis son approbation de procédures d’évolution ponctuelles afin notamment de modifier les « Orientations d'aménagement et de programmation » (OAP) que ce soit les OAP sectorielles afin de permettre la réalisation de projets ou d’intégrer la prise en compte de contraintes spécifiques, ou les OAP thématiques afin d’apporter des compléments techniques et les documents du « Règlement écrit et graphique » pour en faciliter leur application et leur interprétation. Il fixe, dans ses différentes pièces réglementaires, les règles d’utilisation des sols et des orientations d’aménagement et de programmation, en application desquelles les maires délivrent les différentes autorisations du droit des sols. Ces dispositions doivent permettre de décliner les orientations générales fixées dans le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) pièce centrale et stratégique du PLUï HD. Le PLUïi HD de Grand Chambéry est assorti aussi de programmes d'orientations et d'actions (POA) comportant les mesures et informations nécessaires à la mise en œuvre des politiques d'habitat et de transports et de déplacements et qui ne sont pas opposables aux autorisations d'urbanisme
Page 3 sur 6 1- Cadre juridique
Les articles L. 153-27 et suivants du code de l’urbanisme, relatifs à l’évaluation des PLU, disposent qu’au terme d’une période de six ans après la délibération portant approbation du plan, le Conseil communautaire procède à une analyse des résultats de l’application du PLUiï HD.
Cette analyse des résultats est à établir ici au regard des objectifs visés à l’article L.101-2 du code de l’urbanisme, mais aussi des articles L. 1214-1 et L. 1214-2 du code des transports, des objectifs prévus à l'article L. 302-1 du code de la construction et de l'habitation. Elle porte également sur les unités touristiques nouvelles mentionnées à l'article L. 122-16 du code de l’urbanisme, sur les parties du territoire soumise aux dispositions issues de la loi Montagne.
Le PLUï HD de Grand Chambéry ayant été approuvé le 18 décembre 2019, Grand Chambéry a lancé fin 2024 avec l’agence alpine des territoires, l’analyse des résultats de l’application du PLUi HD et l’élaboration du bilan à 6 ans afin qu’il puisse être délibéré en décembre 2025 par le conseil communautaire. Cette analyse des résultats doit permettre d’aider à la décision sur l’opportunité ou non de réviser ce plan, conformément aux dispositions de l’article L153-27 du code de l’urbanisme. Il est précisé que, conformément à la loi climat résilience complétée par la loi visant à faciliter la lutte contre l’artificialisation des sols, une évolution du PLUi HD devra être conduite pour intégrer la trajectoire du Zéro Attificialisation Nette (ZAN) telle que définie par la modification simplifiée n°2 du SCoT en cours de procédure.
2/ Rôle des communes membres
L’article L. 153-27 du code de l’urbanisme dispose que le Conseil communautaire de Grand Chambéry délibère sur l’analyse des résultats de l’application du PLUï HD après avoir sollicité l’avis des communes membres qui doivent aussi se prononcer ensuite sur l’opportunité de le réviser.
Cette procédure de consultation des communes, introduite par la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique, vise à permettre aux communes membres d’exprimer leur avis sur le bilan proposé et sur les évolutions induites par l’application du PLUi HD sur leur territoire.
3/ Méthodologie de l’évaluation :
Etant parmi l’un des premiers PLUi-HD approuvés en France en 2019, le PLUi-HD de Grand Chambéry est aujourd’hui l’un des premiers à faire l’objet d’une évaluation.
Le rôle de l’évaluation n’est pas de dresser un bilan des pièces du PLUi-HD une par une mais d’analyser le PLUi-HD comme un projet « global ». Cette évaluation à établir sur les différents volets urbanisme, habitat, transport et déplacements évoqués précédemment, se veut quantitative et qualitative, en mettant aussi en perspective les effets du document vis-à-vis des orientations des enjeux contemporains et futurs de l’agglomération, dans un contexte territorial et législatif qui a évolué depuis 2019. Des données clés, fondées sur la liste d’indicateurs établis conformément à l’article R151-4 du code de l’urbanisme, dans le rapport de présentation du PLUi-HD rendent compte des trajectoires observées, le moment de l’évaluation étant l’occasion de s’intéresser aux pratiques et résultats constatés afin d’en tirer des enseignements et d’ajuster au besoin les objectifs et les mesures de mise en œuvre.
Cette évaluation s’appuie sur la structure du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD), pièce stratégique du PLUi HD élaborée comme un document socle fédérateur des différentes orientations, règles et actions prévues par le document, ligne directrice et expression du projet politique d’aménagement de notre territoire.
Le PLUï HD tenant lieu de Programme Local de l’Habitat et de Plan de Mobilité, cette évaluation intègre également un bilan de chacun des deux programmes d’actions (POA) « Habitat » et « Déplacements » qui figurent en annexes en tant que pièces spécifiques. Ces deux volets visent à rendre compte, action par action, de l’état d’avancement de la réalisation des leviers et actions qui avaient été mis en place pour accompagner et soutenir la mise en œuvre du PLUi-HD et atteindre les orientations du PADD. Ces travaux conduits à partir des différents indicateurs ont ainsi permis la rédaction d’un bilan du PLUi HD avec y compris ses volets habitat, transports et déplacements faisant état de la trajectoire de Grand Chambéry au regard des s orientations du PADD dans le cadre des objectifs fixés par la loi, à horizon 2030.
4/ Avis sur les résultats de l’application du PLUi HD de 2019 à 2025
Page 4 sur 6 Au vu de l’évaluation du PLUï HD transmise aux communes membres, et après en avoir débattu, la commune
de VEREL-PRAGONDRAN fait part des remarques et éléments de réflexion suivants : - _ Réglementer de manière plus renforcée les locations saisonnières.
Il est proposé au Conseil Municipal :
1- de prendre acte du débat sur le rapport d’évaluation du PLUï HD à six ans, transmis par Grand Chambéry, 2- d'émettre, au vu du rapport d’évaluation du PLUi HD à six ans transmis par Grand Chambéry, les observations indiquées précédemment
3- d’émettre au vu du bilan un avis favorable à la révision du PLUi HD de Grand Chambéry en vigueur.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte la délibération :
10 voix POUR.
37/2025 Demande de subvention FDEC et DETR pour la réhabilitation d’un chemin communal.
Le Maire explique au conseil municipal qu’une portion d’un chemin communal s’est beaucoup détérioré avec le temps. Ce chemin étant le chemin d’accès à la D8 vers la parcelle cadastrée section C numéro 78. Afin de maintenir ce chemin praticable, il est nécessaire d’effectuer des travaux de reprofilage et de recalibrage.
Le maire présente au conseil municipal le devis établi par la société CARLE Thierry, qui s’élève à 10.750,00 € HT, soit 12.900,00 € TTC, et lui propose de déposer une demande de subvention auprès du FDEC et de la DETR.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
- ACCEPTE que ces travaux soient réalisés,
- APPROUVE le devis estimatif qui s’élève à 10.750,00 € HT, soit 12.900.00 € TTC
- SOLLICITE du Conseil Départemental la subvention la plus élevée possible au titre du FDEC, la commune étant classée « défavorisée ».
- SOLLICITE de l’Etat la subvention la plus élevée possible au titre de la DETR, la commune étant classée « défavorisée ».
- SOLLICITE du Conseil Départemental l’autorisation de commencer les travaux par anticipation avant la prise de l’arrêté attributif d’une éventuelle subvention.
- AUTORISE LE MAIRE à signer tous documents nécessaires à la réalisation des travaux sur ce chemin.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte la délibération :
10 voix POUR.
Teneur des discussions au cours de la séance :
Les délibérations ont été discutées sans remarque particulière.
INFORMATIONS :
Le maire fait un état de la situation des travaux de la salle polyvalente.
1°) Information sur les restes à payer de la salle polyvalente, pour débloquer les dernières subventions manquantes. Projet ressortissant non déficitaire car le budget a été bien anticipé en amont et le fonds vert débloqué en supplément.
2°) Problème sur le bardage (moisissure) et éventuellement le sol de la salle polyvalente (polymère qui est
marqué par les pieds de tables et chaises), réserve émise par le conseil à cet égard, avec possibilité de recours.
Page 5 sur 6 3°) Si fonds en excédent voir s’il est possible éventuellement de rembourser par anticipation un prêt bancaire
qui est en cours sur 20 ans pour alléger le fonctionnement ou lancer des travaux de réhabilitation (escalier,
…).
49) La société SAS PASSION JARDINIER est retenue pour effectuer les plantations sur les espaces verts de
la salle polyvalente. Cette société présente le devis le plus attractif, et propose de faire l’entretien des plantations gratuitement pendant 3 ans.
Cette société est représentée par Mr Pierre Rochaix, habitant la commune à proximité de la salle.
QUESTIONS DIVERSES :
Le maire ouvre de nouveau le débat sur la possibilité, pour la mairie, de vendre à Mr E Madelon la parcelle
occupée par le trottoir devant la façade sud de sa maison.
E Madelon dit que le maire est opposé à cette vente. Celui-ci rectifie en disant que cette demande serait
étudiée lorsqu’ un organisme compétent fournira un document stipulant que, compte tenu du contexte, la
commune ne coure aucun risque à procéder à cette vente.
Le maire précise que si la majorité du conseil municipal demande que ce sujet soit mis officiellement à l’ordre
du jour pour délibération cela pourrait être fait après avoir confirmation que le risque encouru par la commune
est inexistant.
E. Madelon affirme que compte tenu du fait que la procédure juridictionnelle de la cour d’appel du tribunal
administratif de Lyon a « reconnu » l’existence du trottoir avant travaux, le risque est modéré.
L’approbation de ce PV aura lieu au cours de la séance du CM suivant.
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 20 heures.
La secrétaire de séance : Le Maire :
Anne BRUCHON Jean-Pierre COENDOZ
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