Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 26 mars 2008
Conseil Municipal - ordre jour 9 octobre 2008
Ordre du Jour - ordre du jour 1er fevrier 06
Ordre du Jour - ordre jour 18 fevrier 2011
Ordre du Jour - ordre jour 19 fevrier 2009
Conseil Municipal - ordre jour 28 avril 2008
Ordre du Jour - ordre jour 12 septembre 2008
Conseil Municipal - ordre jour 30 mars
Ordre du Jour - ordre jour 24 fevrier 2017
Ordre du Jour - ordre jour 13 fevrier 2014
Conseil Municipal - ordre jour fevrier 2008
Document publié le Mercredi 6 février 2008 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour fevrier 2008)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Tourisme,
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
6 FEVRIER 2008 – 14 H 30
SOMMAIRE
*
PAGES
FINANCES 2
JEUNESSE 2
MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 2
URBANISME – FONCIER 3
AFFAIRES CULTURELLES 4
PERSONNEL 4
AFFAIRES DIVERSES 4
www.cagnes-sur-mer.fr
Mairie de Cagnes-sur-Mer – place de l’Hôtel de Ville
06802 CAGNES-SUR-MER Cedex
Tel : 04 93 22 19 00
1 www.cagnes-sur-mer.fr
Mairie de Cagnes-sur-Mer – place de l’Hôtel de Ville
06802 CAGNES-SUR-MER Cedex
Tel : 04 93 22 19 00
2
INFORMATIONS 4
F I N A N C E S
1. Débat d’Orientations Budgétaires 2008 (débat sans vote)
Rapporteur : M. le Maire
2. Budget Ville – Exercice 2008 – Ouverture complémentaire de crédits d’investissement par anticipation
Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN
3. Budget annexe du Béal – Exercice 2008 - Ouverture de crédits d'investissement par anticipation
Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN
4. Budget annexe 11 Novembre – Exercice 2008 – Ouverture de crédits d’investissement par anticipation
Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN
5. Autorisations de programmes - Crédits de paiement - Création
Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN
J E U N E S S E
6. Demande de subvention pour l’année 2008 – Ville – Vie - Vacances
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X
7. Réhabilitation du secteur du Cros de Cagnes (passage de la grève, passage des pêcheurs, rue Thiers, rue des Fusains, rue des Figuiers et place de l’Eglise) – Demande de subventions
Rapporteur : M. ROSSO
8. Question retirée www.cagnes-sur-mer.fr
Mairie de Cagnes-sur-Mer – place de l’Hôtel de Ville
06802 CAGNES-SUR-MER Cedex
Tel : 04 93 22 19 00
3
9. Château-Musée des Grimaldi – Restauration de la terrasse du faux poivrier et des salles attenantes – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n° 1
Rapporteur : M. CONSTANT
10. Réalisation d’un bassin de rétention de 1000 m3, chemin de Sainte-Colombe – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer, conclure et signer le marché – Demande de subventions
Rapporteur : M. le Maire - M. MARTIN
11. Réforme matériel sonorisation
Rapporteur : M. ROSSO
12. Véhicule proposé à la réforme
Rapporteur : M. ROSSO
13. Travaux liés au transfert de la Direction Générale Adjointe des Infrastructures – Lot n° 2 : faux plafonds, revêtements de sols souples, peinture, faïences et carrelage – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n° 1
Rapporteur : M. MARTIN
14. Travaux liés au transfert de la Direction Générale Adjointe des Infrastructures – Lot n° 3 : menuiseries extérieures – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n° 1
Rapporteur : M. MARTIN
U R B A N I S M E - F O N C I E R
15. Etat des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2007
Rapporteur : M. le Maire
16. Servitude de passage sur le terrain cadastré section DE n° 35 situé 44 chemin des Mauberts au profit du domaine public
Rapporteur : M. ROSSO www.cagnes-sur-mer.fr
Mairie de Cagnes-sur-Mer – place de l’Hôtel de Ville
06802 CAGNES-SUR-MER Cedex
Tel : 04 93 22 19 00
4
A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
17. Conservatoire de musique – Adoption du projet d’établissement et demande de classement de l’école municipale de musique auprès du Ministère de la Culture et de la Communication
Rapporteur : M. CONSTANT
18. Conservatoire de musique – Adoption d’une convention de partenariat entre les Conservatoires de Cagnes sur Mer et de Vence
Rapporteur : M. CONSTANT
19. Manifestation « Déjeuner sur l’herbe 2008 » - Adoption d’une convention d’exploitation temporaire d’une buvette et fixation de la redevance d’occupation du domaine public
Rapporteur : M. CONSTANT
P E R S O N N E L
20. Mise en place d’un service minimum d’accueil dans les écoles maternelles et élémentaires
Rapporteur : M. BERNARDI
A F F A I R E S D I V E R S E S
21. Délégation donnée au Maire par le conseil municipal dans le cadre de l’article L 2122-22-4° du Code Général des collectivités territoriales
Rapporteur : M. le Maire
I N F O R M A T I O N S