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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 27 AVRIL 05
Ordre du Jour - ordre jour 2 fevrier 2023
Ordre du Jour - ordre jour 2 fevrier 2022
Ordre du Jour - ordre jour 11 fevrier 2021
Conseil Municipal - ordre jour 3 fevrier 05
Document publié le Jeudi 3 février 2005 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour 3 fevrier 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
www.cagnes-sur-mer.fr
Mairie de Cagnes-sur-Mer – Place de l’Hôtel de Ville
06802 CAGNES-SUR-MER Cedex
Tél. : 04 93 22 19 00
1
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
3 FEVRIER 2005 – 16 heures
SOMMAIRE
*
PAGES
FINANCES 2
SPORTS ET JEUNESSE 2
MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 2
URBANISME – FONCIER 3
AFFAIRES CULTURELLES 3
PERSONNEL 3
AFFAIRES DIVERSES 3
INFORMATIONS 3 www.cagnes-sur-mer.fr
Mairie de Cagnes-sur-Mer – Place de l’Hôtel de Ville
06802 CAGNES-SUR-MER Cedex
Tél. : 04 93 22 19 00
2
F I N A N C E S
1. Débat d’Orientations Budgétaires
Rapporteur : M. le Maire
2. Budget Ville – Création et révision des autorisations de programmes – Crédits de paiement (APCP)
Rapporteur : M. le Maire - M. MARTIN
3. Budget Ville – Exercice 2005 – Ouverture de crédits d’investissement par anticipation
Rapporteur : M. le Maire - M. MARTIN
4. Budget Ville – Exercice 2005 - Subvention exceptionnelle
Rapporteur : M. le Maire
S P O R T S E T J E U N E S S E
5. Demande de déclaration d’utilité publique avec mise en compatibilité du POS pour l’extension et la restructuration du parc des sports Pierre Sauvaigo
Rapporteur : M. le Maire - M. ANTOMARCHI
M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X
6. Requalification du littoral cagnois – Aménagement des voies : ex RN 98, rue du Capitaine de Frégate H. Vial, avenue Massenet – Phase 1 secteur hippodrome et avenue Massenet – Avenant n° 1 au marché de travaux n° 0432003 relatif au lot n° 01 : terrassement, VRD, génie civil
Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO
7. Véhicule proposé à la réforme
Rapporteur : M. ROSSO
8. Remise d’un réseau de feux tricolores RD 336 – Avenue des Alpes – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec le Conseil Général
Rapporteur : M. ROSSO
9. Transaction avec la SA DALBERA – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la transaction
Rapporteur : M. MARTIN www.cagnes-sur-mer.fr
Mairie de Cagnes-sur-Mer – Place de l’Hôtel de Ville
06802 CAGNES-SUR-MER Cedex
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3
U R B A N I S M E - F O N C I E R
10. Opération d’aménagement du centre ville – Secteur du Béal : déclassement d’une partie de la parcelle cadastrée BH n° 348
Rapporteur : M. le Maire - M. REBROIN
11. Demande de remise gracieuse des pénalités de retard de paiement des taxes d’urbanisme
Rapporteur : M. REBROIN
A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
12. Espace Solidor – Exposition de bijou contemporain du 19 mars au 12 juin 2005 – Prise en charge des frais de transport et d’hébergement de Maria de Castro
Rapporteur : M. CONSTANT
P E R S O N N E L
13. Maintien des avantages acquis au plan légal au titre de l’article 67 de la loi 96-1096 relative à l’emploi dans la fonction publique et à diverses mesures d’ordre statutaire
Rapporteur : Mme LUPI
A F F A I R E S D I V E R S E S
14. Délégations données au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales
Rapporteur : M. le Maire
15. Rapport d’activité de la SEMC – Exercice 2003
Rapporteur : M. le Maire
16. Désignation d’une personne qualifiée pour siéger au Conseil d’Administration de la maison de retraite Cantazur
Rapporteur : M. le Maire – Mme PIRET
I N F O R M A T I O N S