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Déliberation - 056 DM1 BUDGET PRINCIPAL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
CARNOULES
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
En
exercice :
Présents
:
Votants : L'an
deux
mille
vingt-deux,
le VINGT
ET
UN
JUILLET
Le Conseil
Municipal
de la commune
de Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est réuni en session
ordinaire, à la Salle Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
23 16 23
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 13
Juillet 2022
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
HUNOT,
LUONGO,
PICON,
PIASCO,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BOYER,
CAVATA,
CORTES,
DAVID,
MARTIN,
MASSIANI,
Absents
représentés
: RAMONE
par SELLIER
MANO
par GIACCHI
CAILLOT
par CORTES
VERGNE
par PICON
Secrétaire
de
séance
: PICON
Elodie
Réf.
: 22/07/21-056
| Objet
: Budget
COMMUNE
2022
- Décision
modificative
n°1
CD
BERTORELLO
par BOYER
SANTERVAS
par BEGUIN
GAUDIN
par DAVID
|
Monsieur
Le Maire expose
aux membres
de l'Assemblée
que
par délibération
n°22/03/31
en date du 31
Mars
2022,
le Conseil
Municipal
a délibéré
sur
le budget
primitif 2022.
Ilinforme
que
certaines
ouvertures
de
crédits
nécessitent
des
ajustements,
il est
nécessaire
d'effectuer
une
décision
modificative
comme
suit :
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Chap. |
Article |
Opération*
Libellé
Diminution |
Augmentation |
Diminution | Augmentation
de crédits | _ de crédits
de crédits |
de crédits
.
2031
Opération
d'ordre - Frais d'études
117 598 €
2033
Opération
d'ordre - Frais d'insertion
1385€
21312
Opération
d'ordre - Bâtiments
scolaires
11160 €
21318
Ordre
Opération
d'ordre — Autres
bâtiments
publics
80 802 €
041
2135
Opération
d'ordre — Installations générales
3 168€
2151
Opération
d'ordre -Installations
voirie
17 790 €
2158
Opération
d'ordre - Autres
installations
6 063€
20
202
109
Frais
d'études
Appel
à projets
embelllssement
« façades
»
870€
21
2121
[9000000041
Plantation
d'arbres
1142€
Subventions
d'équipements
versées
2
| 02
1
Personnes
de droit privé
200€
27
275
HCA
|Dépôt et cautionnement
versés
12€
2012€
120 995
€
Il
118983€
TOTAUX
118
983 €
118
983 €
* opérations pour information
Entendu
les explications
de Monsieur
Le Maire,
après en avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité et ce pour chacun
des chapitres
dénommés
ci-dessus
de chaque
section,
DECIDE
"
D’ajuster
les
ouvertures
de
crédits
sur
le
budget
Commune
2022-
Décision
modificative
N°1
- comme
indiquées
ci-
dessus.
Envoyé
en
préfecture
le 22/07/2022
Reçu
en
préfecture
le 22/07/2022
Affiché
le
ID
: 083-218300333-20220721-220721
056-DE
Fait et délibéré
à Carnoules.
Pour
copie
certifiée
co
Le
Maire,
Christian=