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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brinckheim.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité routière,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
Séance
du
27
février
2024
He
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
GINDER,
Maire,
sur convocation
écrite
adressée
individuellement
à chaque
membre
du
conseil
par
Monsieur
le Maire
le 22
février
2024.
Etaient
présents
: P.
Ginder
- Y.
Meyer
- A.
Sutter
- J. Belcastro
- S.
Vogt
- H.
Goepfert
- A.
Letienne
- J.C.
Spinnhirny
- Y.
Berreur
- P.Y
Schwartz
Absents
excusés
:
C.
Jusseron
Absent : En
application
de
l’article
L2541-6
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
Municipal,
sur proposition
de
Monsieur
le Maire,
désigne
Madame
Anne
BEZARD),
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
du
Conseil
Municipal.
APPROBATION
DU
DERNIER
COMPTE-RENDU.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
19
décembre
2023
ne
soulève
pas
d’observations
et
est
approuvé
à l’unanimité
par
l’assemblée.
ACHAT
D’UNE
SALEUSE
Monsieur
le
Maire
propose
d’acheter
une
nouvelle
saleuse
en
remplacement
de
l’ancienne.
Il
présente
un
devis
de
la
société
AC
Emeraude
de
Jettingen.
La
saleuse
possède
un
couvercle
pour
protéger
le
sel
de
la
neige
et
une
possibilité
de
dosage
dans
la
cabine
du
tracteur
de
la
quantité
de
sel
projetée
pour
un
meilleur
rendement.
Le
devis
s’élève
à 3
300
€
TTC
Le
conseil
municipal,
après
délibération
à l’unanimité,
accepte
l’achat
de
la
saleuse
et
donne
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
signer
le bon
de
commande.
POINT
D’APPORT
VOLONTAIRE
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
l’emplacement
des
bennes
de
récupération
des
biodéchets
a
été
inversé
avec
la
benne
à
vêtements
pour
réduire
les
dérangements
du
voisinage
lors
des
dépôts.
Il rappelle
que
la déchèterie
de
Bartenheim
ne
prend
plus
en
charge
les
déchets
dangereux.
PISTES
CYCLABLES
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
les
travaux
de
la
piste
cyclable
entre
Bartenheïm
et Brinckheim
vont
bientôt
commencer. I
propose
d’acheter
la
parcelle
629/115
section
5
d’une
contenance
de
84
ca,
la
parcelle
625/113
d’une
contenance
de
02
ca
et la parcelle
627/114
d’une
contenance
de
49
ca.
Le
prix
d’achat
est défini
à 80
€ l’are.
Le
conseil
municipal,
après
délibération
décide
à l’unanimité
d’acheter
ces
trois
parcelles
à
hauteur
de
80 € l’are
et charge
Monsieur
le Maire
de
signer
tout
acte
de
vente,
l’autorise
à payer
les
frais
d’achat
et de
transaction
et si besoin
de
résilier
les baux
ruraux
en
cours.
DIVERS
TRAVAUX
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
les travaux
d’aménagement
autour
du
four
vapeur
à la salle
communale
vont
bientôt
être
effectués,
le ravalement
de
façade
de
l'Eglise
devrait
commencer
au début
du printemps.
URBANISME Monsieur
le
Maire
présente
les
dossiers
d’urbanismes
déposés
depuis
le
dernier
conseil
municipal : *La
déclaration
préalable
déposée
pour
une
piscine
déposée
par
Monsieur
JEHLI
Yannick
demeurant
26
rue
du
19 Novembre
*La
déclaration préalable
déposée
pour
un abri de jardin
déposée
par Monsieur
JEHLI
Yannick
demeurant
26 rue
du
19 Novembre
*Le
permis
d'aménager
déposée
par
Messieurs
DISCHLER
Alain,
DISCHLER
Laurent
et
GINDER
Jean-Marc
pour
les parcelles
7 et
8 section
5
d’une
surface
totale
de
6
686
m°
DIVERS *La
commission
finance
se
réunira
le
lundi
18
mars
à
18h30
*Madame
Angélique
SUTTER
propose
d’organiser
un
‘stammtisch”
dans
l’année
et
propose
un
intergénérationnel.
Elle
propose
aussi
de
s’occuper
de
la future
boite
à livres
du
village.
Rien
ne
restant
à délibérer,
M.
le Maire
déclare
la
session
close.
Délibéré
les jour
et an
susdits.
Séance
close
à 20h30
La
secrétaire
: Anne
BEZARD