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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haveluy.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 29/05/2024
Reçu
en
préfecture
le 29/05/2024
REPUBLIQUE
FRANCAISE
|
Publié le ID
: 059-215902925-20240524-DELIB20240311-DE
DEPARTEMENT
DU
NORD
- ARRONDISSEMENT
DE
VALENCIENNES
VILLE
D'HAVELUY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
séance
: 24
MAI
2024
Date
de
convocation
:
17
MAI
2024
Date
d'affichage :
17
MAI
2024
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
:
21
Présents
:
15
|
Votants :
20
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
24
mai,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Haveluy
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
RYCKELYNCK,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à la
loi.
PRESENTS
: MM.
RYCKELYNCK
J.P.,
Maire
+
PERTOLDI
C.,
1ère
Adjointe
+
MURCIA
B.,
2ème
Adjoint
+
MAYEUX
M.,
3ème
Adjointe,+
LEBBADER
D.,
6ème
Adjoint
+
|
CARLIER
N.
+
GIRARD
J.C
+
LEFEBVRE
B,
+
PLANTIN
MF.
+
CLOSSE
E,
+
BUONGIORNO
G.
+
PERNAK
C.
+
KRYSZTOF
J.
+
CHATELLAIN
J.
+
DELBECQ
D.
EXCUSES
: MM.
FERAHTIA
A.,
4ème
Adjoint
qui
donne
pouvoir
à MURCIA
B.
+
DHAUSSY
L.,
5ème
Adjointe
qui
donne
pouvoir
à
LEBBADER
D.
+
GLORIA
D.
qui
donne
pouvoir
à
PERTOLDI
C.
+
CASABIANCA
M.
qui
donne
pouvoir
à
MAYEUX
M.
+
BOCQUILLION
R.
qui
donne
pouvoir
à CLOSSE
E.
+
GARCIA
M.
ABSENTS
: MM.
Secrétaire
de
séance
: Mme
MAYEUX
M.
Délibération
N° 2024-03-11
OBJET
Subventions
aux
associations DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUN
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
budget
communal
2024,
Envoyé
en
préfecture
le 29/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/05/2024
Publié
le
ID
: 059-215902925-20240524-DELIB20240311-DE
DECIDE
l'attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
aux
associations
suivantes
:
DESIGNATION
MONTANT
VOTE
Association
des
Parents
d'élèves
Ecole
Mixte
Haveluy
1 000
€ | * lonarnRé
CS
vebE
POUR}
A
l'unanimité
(19
voix
«
POUR)
Ass.
Amicale
des
Anciens
et
Anciennes
Elèves
Ecole
—
800 €
(M.
DELBECQ
D.
membre
de
cette
Haveluy
association
ne prend
part
ni aux
délibérations
ni au
vote)
Association
Cyclo Club Haveluy
2 000 € | * l'unanimité (20 voix « POUR
»]
Association
Gym
Détente
Haveluy
gg)"
l'unaninie
uote
POUR)
Association
Haveluy
et son
Histoire
s00E
|* PnsnimRe(ZONSELG
POUR}
Jeunesse
Sportive Haveluynoise
Mh00
€
= l'UMR
ARR
EOUR
ludo
Club
Haveluy
1 300
€
à
l'unanimité
(20
voix
«
POUR
»)
Association
La Coccinelle Denain
po
|*'uranimité (20ebeee
PAR)
Association
les Amis
du
Carnaval
700
€ | ° Furan imite
(20 voix « POUR
E)
Association
les Francs Tireurs Haveluy
700€ |
UBaniRe
(20 vole
POUR 9}
Association
Local Unique
Haveluy
700 €}
ePANAnIMRS
(20 voix & POUR
5}
Secours
Populaire
Français
Haveluy
1000€|°
EmanImEe
20
van
POUR
A
l'unanimité
(19
voix
«
POUR)
Tennis
Club
Haveluy
1 000
€
1e
er
CREER
ue
cette
association
ne
prend
part
ni
aux
délibérations
ni au
vote)
A
l'unanimité
(18
voix
«
POUR)
_——
2
à
5
3
d
Association
Souvenir
Français
Haveluy
300
€
LM
nn
ETAARS
:
_
association
ne prend
part
ni aux
délibérations
ni au
vote)
OCCE
coopérative
scolaire
Ecole
Mixte
Haveluy
3110€|
* RATAUIEUES
OMR
GRETA]
Radio
ciub
Wallers
Arenberg
250€
à
l'unanimité
(20
voix
« POUR
»}
érsné
ricde
Denain
500
€
à l'unanimité
(20
voix
« POUR
»)
à
la majorité
(19
voix
«
POUR
» - 1
Javelot
Club
l’Eglantine
Haveluy
1 200
€
voix « CONTRE
» Jean-Claude
GIRARD)
TOTAL...
17
860
€ Envoyé
en
préfecture
le 29/05/2024
Reçu
en
préfecture
le 29/05/2024
Publié
le
DIT
que
les
dépenses
seront
imputées
à
l’article
65748
du
budget
commun]
ip :
059-215902925-20240524-DEL1B20240311-DE
Fait
en
séance
les
jour,
mois
et
an
que
dessus,
Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
ph Mariette MAYEUX
Jean-Paul
RYCKELYNCK
DELIBERATON RENDUE EXECUTOIRE Transmbse
à la Sous-Préiecture
le ZA
Si 2021
Publiée ou natifiée le
la
2-2t4 2MOIUDIXS
TUCIA)
MOTASIUII
ane
BE SUIS
LUCE
Gi D smenoT
nel
L
AOUHENSENST
ST
2MOMOO
TO
THaMON
SOA
at