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Déliberation - 08 subvention associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haveluy.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le 16/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2024
REPUBLIQUE
FRANCAISE
|
Publié
le
ID
: 059-215902925-20240911-DELIB20240408-DE
DEPARTEMENT
DU
NORD
- ARRONDISSEMENT
DE
VALENCIENNES
VILLE
D'HAVELUY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
séance
:11
SEPTEMBRE
2024
Date
de
convocation
:
5
SEPTEMBRE
2024
Date
d'affichage
:
5
SEPTEMBRE
2024
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
21
Présents :
14
Votants
:
20
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
11
septembre
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Haveluy
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
RYCKELYNCK,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
PRESENTS
:MM.
RYCKELYNCK
J.P.,
Maire
+
PERTOLDI
C.,
1ère
Adjointe
+
MAYEUX
M.,
3ème
Adjointe,+
DHAUSSY
L.,
5°"
Adjointe
+
LEBBADER
D.,
6ème
Adjoint
+
CARLIER
N.
+
GIRARD
J.C
+
LEFEBVRE
B.
+
PLANTIN
M.F.
+
GLORIA
D.
+
BUONGIORNO
G.
+
KRYSZTOF
J.
+
CHATELLAIN
J.
+
DELBECQ
D.
EXCUSES
:MM.
MURCIA
B.,
2ème
Adjoint
qui
donne
pouvoir
à
DELBECQ
D.
+
FERAHTIA
A,
4ème
Adjoint
qui
donne
pouvoir
à
RYCKELYNCK
J.P
+
CLOSSE
E.
qui
donne
pouvoir
à
MAYEUX
M.
+
PERNAK
C
qui
donne
pouvoir
à
LEBBADER
D,
+
CASABIANCA
M.
qui
donne
pouvoir
à
PERTOLDI
C.
+
BOCQUILLION
R.
qui
donne
pouvoir
à
DHAUSSY
L.
ABSENTS
: MM.
GARCIA
M.
Secrétaire
de
séance
: Mme
MAYEUX
M.
Délibération
N°
2024-04-08
OBJET
Subventions
aux
associations Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2024
Publié
le
ID
: 059-215902925-20240911-DELIB20240408-DE Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2024
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUN
°°" ID : 059-215902925-20240911-DELIB20240408-DE
Le Conseil
Municipal,
Vu
le
budget
communal
2024,
DECIDE
l’attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
aux
associations
suivantes
:
DESIGNATION
MONTANT
VOTE
OCCE
coopérative
scolaire
école
mixte
Haveluy
5 572€
|
À l'unanimité
(20
voix
« POUR
»]
OCCE
coopérative
scolaire
école
maternelle
des
Grands
Champs
1 898
€
A
l'unanimité
(20 voix
« POUR
»)
TOTAL
7470
€
DIT
que
les
dépenses
seront
imputées
à l’article
65748
du
budget
communal.
Fait
en
séance
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
fr hf Mariette
MAYEUX
Jean-Paul
RYCKELYNCK
DELIDERAHON RENDUE EXECUTOIRE fransmise
à la Sous-Prétecturele A0 lot
Publiée ou notifiée le
AXE
SP
24
DOCUMENT CERTIFIE CONFORME Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2024
Publié
le
ID
: 059-215902925-20240911-DELIB20240408-DE
FT