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unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Ba
unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - Cpte rendu Cons Cté 21 07 2020
Document publié le Mardi 21 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute-Provence Pays de Banon - Cpte rendu Cons Cté 21 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Budget,
Conmunaute de communes haute Provence Pays de Banon
Compte-rendu
du
Conseil de
Communauté
Du
mardi
21 juillet
2020
à 14h00
à MANE
Le
Président
ouvre
la séance
et Mme
BERTIN
est désignée
secrétaire
de
séance.
|1 - ELECTION
DU PRESIDENT
Mr
DEPIEDS
cède
la présidence
au
doyen
d’âge,
Monsieur
Bernard
CAVALLO
Deux
assesseurs
sont
désignés
: M.
Pierre
POURCIN
et Mme
Isabelle
MARCELLY
FERNANDEZ
M.
Jacques
DEPIEDS
est candidat
à la présidence.
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants :
- Nombre
de bulletins
: 37
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 3
- Suffrages
exprimés
: 34
- Majorité
absolue
: 18
Monsieur
Jacques
DEPIEDS
est
élu
avec
34
voix
M.
DEPIEDS
remercie
les
élus
et
le personnel.
Il rappelle
la tâche
difficile
que
sera
celle
de
la Communauté
avec
ses
nombreux
projets
et
notamment
au
budget
général
la
crèche
à
St
Michel
l'Observatoire,
la
maison
familiale
à
Reillanne
;
sur
le
plan
économique,
le
hangar
à
Banon
qui
doit
accueillir
deux
entreprises,
le
planétarium
à
St
Michel
l'Observatoire
et
enfin
pour
le
budget
des
déchets
ménagers,
la
mise
en
place
de
colonnes
semi-enterrées,
la
déchèterie
à
Banon
et
une
politique
de
communication
en
faveur
du
tri
des
déchets
qui
sera
poursuivie.
| 2 - CHARTE
DE L’ELU LOCAL
|
La
charte
de l’élu local
a été
communiquée
à tous
les
élus.
| 3
—
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
VICE
PRESIDENTS
ET
ELECTION
DES
VICE-PRESIDENTS
Ka
Le
Président
informe
l’assemblée
qu’un
certain
nombre
de
candidatures
lui
sont
parvenues.
Elles
sont
au
nombre
de
11.
Il
précise
que
c’est
le
conseil
de
communauté
qui
doit
fixer
le
nombre
de
vice-présidents
sachant
que
leur
nombre
est
de
20%
des
conseillers
communautaires
et peut
aller jusqu’à
30%
si la majorité
des
2/3
le décide.
Il précise
que
l’enveloppe
indemnitaire
reste
constante
quel
que
soit le nombre
de
vice-présidents.
Il informe
les
élus
des
candidatures
qui
sont
les
suivantes :
1)
Mme
Michèle
MOUTTE
— Maire
de
BANON
2)
Mme
Michèle
BERTIN
- Maire
de
DAUPHIN
3)
M.
Claude
PELLISSIER
- Maire
de
la ROCHEGIRON
4)
Mme
Claire
DUFOUR,
Maire
de
REILLANNE
5)
M.
Gérard
BURCHERI
- Maire
de
REDORTIERS
6)
M.
Stéphane
DELRIEU
- Maire
de
ST
MARTIN-LES-EAUX
7)
M.
Jean-Paul
GROSSO
-— Maire
de
ST
MICHEL
L'OBSERVATOIRE
8)
M.
Alain
CLAPIER
- Maire
de
VACHERES
9)
Mme
Brigitte
MOYA
-— Maire
d'AUBENAS-LES-ALPES
10) M.
Bernard
GRANET
— Maire
de
REVEST
DU
BION
11) M.
Nicolas
LAPAILLE
- Maire
de
l'HOSPITALET
M.
PARRAUD
demande
quelles
seront
les
délégations
des
vice-présidents. Le
Président
précise
que
cela
relève
de
la responsabilité
discrétionnaire
du
Président.
Il précise
que
certains
conseillers
peuvent
avoir
également
une
ou
des
délégations
pour
la proximité
et l’efficacité
en
matière
de
gestion.
Par
exemple,
sur
le
pays
de
Banon
c’était
M.
Claude
PELLISSIER
qui
avait
délégation
pour
la
gestion
des
déchets
que
ce
soit
la déchetterie
ou
le personnel.
A
Reillanne,
c’est
Mme
DUFOUR
qui
gère
la déchetterie
de
sa commune.
M.
PARRAUD
demande
pour
St Maime
à qui
ils doivent
s’adresser
pour
la gestion
des
déchets.
M.
DEPIEDS
précise
qu’il
doit
s’adresser
au
Président.
Mme
MOYA
arrive
Le
quorum
passe
à 38
voix
L’ Assemblée
fixe
à la majorité
avec
34
voix
pour,
2 voix
contre
et 2
abstentions
le nombre
de
vice-
présidents
à
11.
Poste
de
1°re Vice-Président :
Candidat
: Madame
Michèle
MOUTTE
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants :
- Nombre
de
bulletins
: 38
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 10
- Suffrages
exprimés
: 28
- Majorité
absolue
: 15
À
obtenu
:
- Madame
Michèle
MOUTTE
: 28
voix
Madame
Michèle
MOUTTE,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamée
1e
Vice-Présidente
et
installée
immédiatement.
Poste
de
2ème
Vice-Président
:
Candidat
: Madame
Michèle
BERTIN
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont les suivants
:
- Nombre
de bulletins
: 38
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 8
- Suffrages
exprimés
: 30
- Majorité
absolue
: 16
Ont
obtenu
:
- Madame
Michèle
BERTIN
: 29
voix
- M.
Fabrice
PAUL :
1 voix
Madame
Michèle
BERTIN,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamée
2ème
Vice-Présidente
et
installée
immédiatement.
Poste
de
2ème
Vice-Président
:
Candidat
: Monsieur
Claude
PELLISSIER
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants
:
- Nombre
de
bulletins
: 38
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 4
- Suffrages
exprimés
: 34
- Majorité
absolue
: 18
À
obtenu :
- Monsieur
Claude
PELLISSIER
: 34
voix
Monsieur
Claude
PELLISSIER,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
3ème
Vice-Président
et
installé
immédiatement. Poste
de
4ème
Vice-Président :
Candidat
: Madame
Claire
DUFOUR
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont les suivants
:
- Nombre
de bulletins
: 38
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 3
- Suffrages
exprimés
: 35
- Majorité
absolue
: 18
À
obtenu :
- Madame
Claire
DUFOUR
: 35 voix
Madame
Claire
DUFOUR,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamée
4ème
Vice-Présidente
et
installée
immédiatement.
Poste
de
sème
Vice-Président
:
Candidat
: Monsieur
Gérard
BURCHERI
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants
:
- Nombre
de bulletins
: 38
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 4
- Suffrages
exprimés
: 34
- Majorité
absolue
: 18
À
obtenu :
- Monsieur
Gérard
BURCHERI
: 34
voix
Monsieur
Gérard
BURCHERI,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
5ème
Vice-Président
et
installé
immédiatement.
Poste
de
6ème
Vice-Président
:
Candidat
: Monsieur
Stéphane
DELRIEU
Premier
tour
de
scrutin :
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants :
- Nombre
de bulletins
: 38
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 3
- Suffrages
exprimés
: 35
- Majorité
absolue
: 18
Ont
obtenu
:
- Monsieur
Stéphane
DELRIEU
: 34
voix
- Monsieur
Bernard
GIORGI :
1 voix
Monsieur
Stéphane
DELRIEU,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
6ème
Vice-Président
et
installé
immédiatement.
Poste
de
7ème
Vice-Président
:
Candidat
: Monsieur
Jean-Paul
GROSSO
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont les suivants :
- Nombre
de bulletins
: 38
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 11
- Suffrages
exprimés
: 27
- Majorité
absolue
: 14
À obtenu : - Monsieur
Jean-Paul
GROSSO
: 27
voix
Monsieur
Jean-Paul
GROSSO,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
7ème
Vice-Président
et
installé
immédiatement.
Poste
de
8ème
Vice-Président :
Candidat
: Monsieur
Alain
CLAPIER
Premier
tour
de
scrutin : Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants :
- Nombre
de bulletins
: 38
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 4
- Suffrages
exprimés
: 34
- Majorité
absolue
: 18
À
obtenu
:
- Monsieur
Alain
CLAPIER
: 34
voix
Monsieur
Alaïin
CLAPIER,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
est
proclamé
8ème Vice-Président
et installé
immédiatement. Poste
de
qème
Vice-Président
:
Candidat
: Madame
Brigitte
MOYA
Premier
tour
de
scrutin :
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants :
- Nombre
de bulletins
: 38
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 13
- Suffrages
exprimés
: 25
- Majorité
absolue
: 13
Ont
obtenu :
- Madame
Brigitte
MOYA
: 24
voix
- Monsieur
Fabrice
PAUL
: 1 voix
Madame
Brigitte
MOYA,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamée
om
Vice-Présidente
et
installée
immédiatement.
Poste
de
10ème
Vice-Président
:
Candidat
: Monsieur
Bernard
GRANET
Premier
tour
de
scrutin
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants :
- Nombre
de bulletins
: 38
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 5
- Suffrages
exprimés
: 33
- Majorité
absolue
: 17
A
obtenu :
- Monsieur
Bernard
GRANET
: 33
voix
Monsieur
Bernard
GRANET,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
10ème
Vice-Président
et
installé
immédiatement.
Poste
de
11ème
Vice-Président
:
Candidat
: Monsieur
Nicolas
LAPAILLE
Premier
tour
de
scrutin :
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- Nombre
de bulletins
: 38
- Bulletins
blancs
ou
nuls
: 10
- Suffrages
exprimés
: 28
- Majorité
absolue
: 15
Ont
obtenu :
- Monsieur
Nicolas
LAPAILLE
: 26 voix
- Mme
Marie
Christine
ALMERAS
: 1 voix
- M.
Fabrice
PAUL :
1 voix
Monsieur
Nicolas
LAPAILLE,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
ième
Vice-Président
et
installé
immédiatement.
| 3 —- DÉLEGATIONS
AU
PRESIDENT
Les
délégations
au
Président
ont
été
proposées
aux
élus. Le
Président
rappelle
qu’il
doit
en
rendre
compte
à l’assemblée.
L'assemblée
décide
à la
majorité
avec
37
voix
pour
et
1 abstention
(M.
PAUL)
d’accorder
au
Président
les
délégations
proposées.
|
| 4
—
FIXATION
DES
INDEMNITES
DE
FONCTION
Le
président
informe
l’assemblée
qu’il
décide
de
réduire
de
50%
son
indemnité
de
fonction.
L’enveloppe
reste
figée
quel
que
soit
le nombre
de
vice-président.
L'assemblée
adopte
à la majorité
avec
37 voix
pour
et 1 voix
contre
le montant
des
indemnités.
Séance
close
à
15h53
Mane,
le
21
juillet
2020
Le
Président
de
la
Communauté
de
communes
Haute-Provence
Pays
de
Banon. \
Jacques
D
DS