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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0262026Annexe 21 BP 2026 Budget annexe Transports voyageurs EXTRAIT
Document publié le Dimanche 5 avril 2026 à 08h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0262026Annexe 21 BP 2026 Budget annexe Transports voyageurs EXTRAIT)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Investissement et développement économique,
3onf
Cot
de
Prayssak
- Transp
- Transport
Voyageurs
- CCCCP
- BP
- 2026
REPWYBLIQUE
FRANÇAISE
CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Transp
Communauté
de
commune
à
fiscalité
additionnelle
Numéro
SIRET
: 20006892200075
Poste
comptable
: SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
D'AGEN
Budget
primitif
relatif
à
l'exercice
2026
Budget
principal
Instruction
budgétaire
et
comptable
M.43(1)
applicable
aux
services
publics
industriels
et commerciaux
locaux
(1)
Précision
plan
de
comptes
utilisé
: M.
4,
M.
41,
M.
43
où
M.
49,
Page 1]
Annexe 21
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026 CC
Conf
» - Transport
Voyagdurs
- CCCCP
- BP
- 2026
Sommaire
Modalités
de
vote
du
budget
II - Présentation
générale
du
budget
A1
- Vue
d'ensemble
- Sections
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
III
- Vote
du
budget
A1
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV
- Annexes
À
- Eléments
du
bilan
A1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A1.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
A1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
A1.6
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
A2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A3,1
- Etat
des
provisions
et des
dépréciations
A3.2
- Etalement
des
provisions
A4,1
- Equilibre
des
opérations
financières
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A4.3
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A5.1.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Exploitation
(1)
A5.1.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(1)
A5.2,1
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et
rec,
des
services
d'assainissement
collectif
et non
collectif - Exploitation
(1)
A5.2.2
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et
rec.
des
services
d'assainissement
collectif
et non
collectif - Investissement
(1)
A6
- Etat
des
charges
transférées
AT
- Détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
B - Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la régie
81.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
garanties
d'emprunt
B1.3
- Subventions
versées
dans
le cadre
du
vote
du
budget
B1.4
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1.5
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B1.6
- Etat
des
autres
engagements
donnés
81.7
- Etat
des
engagements
reçus
B2,1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
C
- Autres
éléments
d'informations
C1.1
- Etat
du
personnel
C1.2
- Etat
du
personnel
dé
la collectivité
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par
la régie
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a
été
pris
un
engagement
financier
(2)
C3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
(3)
D
- Arrêté
et signatures
D
- Arrêté
et signatures
(1) Ces
élais
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régles
rattachées
à des
communes
et groupements
de
communes
de
moins
de
3 000
habitants
ayant
décidé
d'établir
un
budget
unique
pour
leurs
services
de distribution
d'eau
potable
et d'assainissement
dans
los condilions
fixées
par l'article L. 2224-6
du CGCT,
Ils n'existant
qu'en
M. 49,
(2)
Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régles
dont
la collectivité
{erritariale,
le groupement
ou
l'établissement
public
de
rattachement
comple
plus
de
3
500
habitants,
(3)
Uniquement
pour
les
services
dotés
de
l'autonomie
financière
et de
la
personnalité
morale,
Nota,
—
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'étal
est
sans
objet
le cas
échéant.
Page
2
40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 51 52 53 54
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026 2onf
Cot
de
Prayssak
- Transp
- Transport
Voyageurs
- CCCCP
- BP
- 2026
, —- INFORMATIONS
GENERALES
[
MOBALITÉE
DE
VOTE
DU
BUDGET
| — L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
;
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
- avec
chapitres
« opérations
d'équipement
»,
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est
la suivante :
Il —
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
|ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
« opération
d'équipement
».
Il.
=
Conformément
à
l'article
L.
1612-28
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
l'assemblée
délibérante
autorise
le
président
à
opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
les
limites
suivantes
:
_
Fonctionnement
:%
(maximum
7,5
%)
E
Investissement
:%
(maximum
7,5
%)
IV
—
Les
provisions
sont
semi-budgétaires
(pas
d'inscriptions
en
recettes
de
la section
d'investissement) .
V
—
La
comparaison
avec
le
budget
précédent
s'effectue
par
rapport
au
budget
primitifde
l'exercice
précédent.
VI
Le
présent
budget
a été
voté
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
compte
administratif
N-1
Page
3
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026 Conf
Cot
de
mt
- Transp
- Transport
Voyageurs
- CCCCP
- BP
- 2026
nu — rnezsENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
+
ÿtiE
D'ENSEMBLE
A1
EXPLOITATION DEPENSES
DE
LA SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
V O |
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
VOTES
99 688,00
75 580,00
T
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(1)
E
+
+
+
e
RESTES À REALISER (R.A.R) DE
dot
500
us
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
d
;
O R
002 RESULTAT D'EXPLOITATION
(sl'aerione)
(sl'exocent)
|
REPORTE
(2)
0,00
24 108,00
=
=
=
TOTAL
DE
LA SETON
D'EXPLOITATION
99 688,00
99 688,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
(1) VOTES
r
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(y
0,00
0,00
E
compris
les
comptes
1064
et 1068)
|
+
+
+
E
RESTES
A REALISER
(R.A.R)
DE
0.00
0.00
Ë
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
:
È
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
(si solde
négatif)
(si solde
positif)
r ||
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
(2)
0,00
0,00
S
=
=
=
S
TOTAL
DE
LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
(3)
|
098
2,90
|
TOTAL
|
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
|
99 688,00
99 688,00
(1)
Crédits
votés
uniquement
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
et
la budget
supplémentaire
(sans
prise
en
compte
des
précédents
mouvements
da
crédits
de
l'exercices)
(2) A
renseigner
uniquement
on
cas
de
reprise
des
résullals
de
l'exercice
précédent.
Pour
la section
d'exploitation,
las
RAR
sont
constitués
par
l'ensemble
des
dépensés
engagées
et n'ayant
pas
donné
lieu
à
service
fait au
31
décembre
de
l'exercice
précédent.
En
recelles,
il s'agit
des
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
litre au
31/12
de
l'exercice
précédent.
Pour
la soction
d'investissement,
las
RAR
correspondent
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercica
précédent
talles
qu'ollos
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
et aux
recatles
certaines
n'ayant
pas
donné
[lou à
l'émission
d'un
litre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(3) Total
de
la section
d'exploltation
=
RAR
+ résultat
reporté
+ crédits
d'explallation
votés,
Total
de
la section
d'investissement
=
RAR
+
solde
d'exéculion
reporté
+
crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la section
d'exploitation
+ Total
de
la
section
d'investissement.
Page
4
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026 CC
Conf
- Transport
A
- CCCCP
- BP
- 2026
…
_+..=NTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
|
+
SECTION -D'EXHLOITATION
— CHAPITRES
A2
|
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
(=
RAR
+
précédent
(1)
vote)
011
Charges
à caractère
général
67 650,00
0,00
89
588,00
89 586,00
89
588,00
012
Charges
de
personnel,
frais assimilés
10 000,00
0,00
10 000,00
10 000,00
10
000,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de gestion
courante
0,00
0,00
100,00
100,00
100,00
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
77
650,00
0,00
99
688,00
99
688,00
99
688,00
66
| Charges financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations aux provisions et dépréciat* (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
69
impôts sur les bénéfices et assimilés (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
77
650,00
0,00
99
688,00
99
688,00
99
688,00
023
Virement
à la section
d'investissement
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat®
ordre
transfert entre sections
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat°
ordre
intérieur de la section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
77
650,00
0,00
99
688,00
99
688,00
99
688,00
+
|
D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION
REPORTE
OU ANTICIPE (2) ||
0,00 |
IL
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
99 688,00
|
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
(=
RAR
+
précédent
(1)
vote)
013
Atténuations
de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
2 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
75
650,00
0,00
75
080,00
75
080,00
75
080,00
15
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
500,00
500,00
500,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
77
650,00
0,00
75
580,00
75
580,00
75
580,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
sur
provisions
et dépréciations
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
77 650,00
0,00
75 580,00
75
580,00
75
580,00
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat°
ordre
intérieur de
la section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
77
650,00
0,00
75
580,00
75
580,00
75
580,00
+
|
R 002 EXCEDENT
D'EXPLOITATION
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2) ||
24 108,00
||
=
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
99 688,00||
Pour
Information :
Il
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
régie,
(Solde
de
l'opération
DE
023
+
DE
042
— RE
042)
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(8)
0,00
Page
5
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026 CC
Conf
- Transport
Voyagehrs
- CCCCP
- BP
- 2026
tite
(2)
Inscrire
an
cas
de
reprise
des
résultals
de
l'exercice
précédent,
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
Si
la régle
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsl
que
pour
la dotation
aux
dépréciallons
des
slocks
de
fournilures
et de
marchandises,
des
créances
et des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréclations
des
comptes
de
llars
at
aux
dépréciallions
des
comptes
financiers.
(5)
Co
chapitre
n'existe
pas
an
M,
49,
(6)
DE
023
= RI
021
; DI
040
= RE
042
; RI
040
= DE
042;
DE
043
= RE
043,
(7)
Ce
chapitre
existe
uniquement
an
M,
4,
en
M.
41
ot
M,
43,
Page
6
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026 zonf
Cot
de
=)
- Transp
- Transport
Voyageurs
- CCCCP
- BP
- 2026
U
=
=NTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DHNVEPTISSEMENT
—
CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
mémoire
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
vote)
budget
(2)
précédent
(1)
20
Immobilisations
incorporellés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:affectat*
(BA,régle)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
|Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
+
|
D
001
SOLDE
DEFICITAIRE
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
|
0,00
|
=
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
RECETTES
D’'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
(1)
N-1
(2)
nouvelles
(=
RAR
+
vote)
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
16
Emprunts
et
dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
(hors
165)
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
21
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
corporelles
22
Immobilisations
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
en
affectation
23
Immobilisations
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
cours
Total
des
recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'équipement
10
Dotations,
fonds
divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
et
réserves
106
Réserves
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
cautionnements
reçus
18
Compte
de
liaison
:
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectat*
(BA.régle)
(5)
26
Participat®
et
créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
Total
des
opérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
pour
le
compte
de
tiers
(6)
Page
7
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026 Conf
Cot
de
Prayss
- Transp
- Transport
Voyageurs
- CCCCP
- BP
. 2026
Il
s'agit,
pour
un
budget
voté
on
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur || AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement,
||
sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
Investissements
0,9
0,00
0,00
0,00
0,00
U
HIVUSLUISSUIIIUFIL
CZ
T
V'irorment
cé
[An
action
0
1 |
0,00
0,00
0,00
d'exploitation (4)
040
Opérat”
ordre
transfert
0,00
0,00
0,00
0,00
entre
sections
(4)
041
Opératlons
0,00
0,00
0,00
0,00
patrimoniales
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
|
R 001
SOLDE
EXCEDENTAIRE
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
OÙ ANTICIPE (2) ||
0,00 |
de
la régie.(Solde
de
l'opération
DE
023
+ DE
042
- RE
042)
(1)
cf.
Modalités
de
vote
|,
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent
(après
vole
du
comple
administratif
ou
si reprise
anlicipée
des
résullats).
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles,
(4)
DE
023
s RI
021
; DI
040
« RE
042
; RI
040
« DE
042
; DI
041
= RI
041
; DE
043
» RE
043.
(5)
À
servir
uniquement,
an
dépense,
lorsque
la réglé
effectué
une
dotation
Initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnallsé
qu'elle
crée
at,
en
racalles,
lorsque
le service
non
personnalisé
raçolt
une
dotation
an
espèces
de
la part
de
sa
collectivité
de
raltachement.
(6)
Saul
lo total
des
opérations
réelles
pour
compte
de
llers figure
sur cet
état
(voir
le détail
Annexe
|V-A7),
(7)
Le
compte
106
n'est
pas
un
chapitre
mals
un
article
du
chapitre
10,
(8)
Solde
de
l'opération
DE
023
+
DE
042
-
RE
042
ou
solde
de
l'opération
R/
021
+
RI 040
- D}
040,
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
Pour
information : DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(8)
0,00
|
0,00
Page
8
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026 ‘onf
Cot
de
Prayssad
- Transp
- Transport
Voyageurs
- CCCCP
- BP
- 2026
…
...—-:NTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 -
DEPENSES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
Charges
à
caractère
général
89
588,00
89
588,00
012
|
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
10
000,00
10
000,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
100,00
100,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot.
Amortist,
dépréciat®,
provisions
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(4)
0,00
0,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
0,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
0,00
0,00
Dépenses
d'exploitation
—
Total
99
688,00
0,00
99
688,00
+
|
D
002
DEFICIT
D'EXPLOITATION
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
|
0,00
|
L
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
99
688,00]
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
14
|
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:affectat°
(BA
régie)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
répartir
plusieurs
exercices
0,00
0,00
3...
|
Stocks
0,00
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
—
Total
0,00
0,00
0,00
+
[D
001
SOLDE
DEFICITAIRE
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
(1)
Ÿ
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
8l des
produits
el les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
listé
des
opérations
d'ordre,
(3)
Perrot
de
retracer
les
Variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
et de
fournitures),
(4)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M,
49,
(5)
Si
la
réglé
applique
le régime
des
provisions
budgélaires.
(8) Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
(7)
Seul
le lotal
des
opéralions
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
élat
(voir
le détail
Annexe
IV
A7).
Page
9
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026 CC
Conf
- Transport
re
- CCCCP
- BP
- 2026
re
NTATION
GENERALE
DU
BUDGET
(
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 —- RECETTES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations réelles (1)
salé:
s'orure
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
60
Achats
et variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
0,00
0,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité
(6)
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
75
080,00
75
080,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
500,00
500,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprise
amort,,
dépreciat*
et provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
d'exploitation
— Total
75
580,00
0,00
75
580,00
|
R
002
EXCEDENT
D'EXPLOITATION
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
24
108,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
99 688,00
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
SPP
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort,
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,90
0,00
18
Comptes
liaison
: affectat°
BA,
régies
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciat*
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à répartir plusieurs
exercices
0,00
0,00
491
Dépréciations
des
comptes
de
clients
0,00
0,00
Div
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
là section
d'exploitation
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
— Total
0,00
0,00
0,00
R
001
SOLDE
EXCEDENTAIRE
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
OÙ
0,00
ANTICIPE
|
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106 |
0,00
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00 ||
Page
10
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026 CC
ConfC
_
- Transport
Voyageikrs
- CCCCP
- BP
- 2026
{1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
dos
charges
et des
blbduits
et les
apérations
d'ordre
semi-budgétaires,
2) Voir loto dos OPerationie U'OrUTee (3)
Permet
de
retracer
les
variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
el de
fournitures).
(4)
Si
la
régie
applique
le
régime
das
provisions
budgétaires.
(8)
Saul
le total
des
opéralions
pour
compté
de
liers
figuré
sur
cel
étal
(Voir
le détail
Annexe
|V
A7),
(6)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
4,
en
M,
41
et en
M.
43.
Page
11
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026 *onf
Cot
de
Prayssaë
- Transp
- Transport
Voyageurs
«- CCCCP
- BP
- 2026
|
.
Ill — VOTE
DU
BUDGET
IL
|
|
SECTION D'EXPLOITATION
— DETAIL
DES
DEPENSES
A1
|
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
à caractère
67
89
89
Sous-traitance
générale
63
150,00
84
188,00
84
188,00
et
4 500,00
5 400,00
5 400,00
de
frais
assimilés
10
10
000
10
Personnel
affecté par
CL
de
rattachement
10
000,00
10
000,00
10
000,00
Atténuations
do
Autres
de
courante
0,00
100
1
Autres
ch,
diverses
de
courante
0,00
100,00
100,00
TOTAL
= DEPENSES
DE
GESTION
COURANTE
77 650,00
99
688,00
99
688,00
financières
0
Dotations
aux
et
sur
les
bénéfices
ot assimilés
(e
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
D'EXPLOITATION
Virement
à la
section
d'investissement
0,00
ordre
transfert
entre
sections
(11
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
0,00
D'INVESTISSEMENT
ordre
intérieur
de
la section
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
77
650,00
99
688,00
99
688,00
Total
des
réelles
et
d'ordre
I
RESTES A REALISER
N-1 (13) |
0,00 |
+
|
D 002 DEFICIT
D'EXPLOITATION
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(13)
|
0,00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
99 688,00
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(8)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
0,00
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2) Cf, Modalités
de vole
|.
(3) Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
lès
propositions
nouvelles.
(5)
Le
compte
621
est
retracé
au
sein
du
chapitre
012.
(6)
Le
compte
634
est
uniquement
ouvert
an
M,
41.
(7)
Le
compte
739
est
uniquement
ouvert
an
M,
43,
(8)
Si
le
mandatement
dos
ICNE
do
l'oxorcice
ast
Inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du
compte
66112
sera
négalif.
(9)
Si
la
régle
applique
le
régime
das
provisions
seml-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
da
fournilurés
et
de
marchandises,
des
créances
et
dés
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
déprécialions
des
comptas
de
liors
ot
aux
déprécialions
des
comples
financiers,
(10)
Ce
chapitre
n'exislé
pas
en
M,
49,
(11)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opéralions
d'ordre,
DE
042
= RI
040,
(12)
Le
compte
6815
peul
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(13)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
des
résultats
définitifs
où
sl reprise
anticipée
des
résullats),
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12
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
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-onf
Cot
de
"|
- Transp
- Transport
Voyageurs
- CCCCP
- BP
- 2026
Ill —- VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES
A2
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
nouvelles
(3)
Atténuations
de
Ventes
2
0
Services
accessoires
2 000,00
0,00
Produits
issus
do
la fiscalité
0,00
Subventions
75
75
75
De
la collectivité
de
rattachement
75
650,00
75
080,00
75
080,00
Autres
de
courante
500
Autres
0,00
500,00
500,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
COURANTE
77
650,00
75
75
Produits
financiers
Produits Roprises
sur
provisions
et dépréclations
(d)
TOTAL DES RECETTES
REELLES
D'EXPLOITATION
75 580,00
ordre
transfert
entre
sections
0,00
0,00
ordre
intérieur
de la section
0,00
0,00
Total
des
d'ordre
00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
77 650,00
75 580,00
75 880,00
DE L'EXERCICE
Total
des
réelles
et
d'ordre
|
RESTES
A REALISER
N-1 (10) ||
0,00 |
+
|
R 002 EXCEDENT
D'EXPLOITATION
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10) ||
24 108,00
|
I
TOTAL
DES RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
99 688,00 |
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
0,00
(1)
Détallter
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la régle.
(2)
Cf.
Modalités
de
vote
|,
(3)
Hors
restes
à
réallser,
(4)
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propogilions
nouvelles.
(5)
Le
compte
699
n'exisié
pas
en
M.
49,
(6) Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41
et M.
43.
(7)Si
la régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétalres,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et de
marchandises,
des
créances
et des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréclations
des
comptes
de
tlars
et
aux
déprécialions
des
comptes
financiers.
(8)
Cf,
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
= DI
040,
RE
043
=
DE
045.
(a)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
(10)
Inserire
an
cas
de
reprise
des
résultais
de
l'oxercico
précédent
(après
volé
des
résultats
définitifs
où
si
reprise
anticipée
des
résultats).
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13
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026 sonf
Cot
de
rat
- Transp
- Transport
Voyageurs
- CCCCP
- BP
- 2026
Il — VOIE
DU
BUDGET
SEGHON
INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap /
art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
budget
précédent
nouvelles
(3)
Immobilisations
0,00
Immobilisations Immobilisations
en
affectation
Immobilisations
en
cours
Total
des
d'
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
et dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA;régie)
et créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Total
des
dépenses
financières
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
ordre
transfert
entre
sections
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
Charges
transférées
Vote
(4)
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE
Total
des
réelles
et d'ordre
|
RESTES
À REALISER
N-1 (10) |
0,00 |
+
|
D 001
SOLDE
DEFICITAIRE
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
(10)
|
0,00 |
I
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00 |
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
régie.
(2)
Cf.
Modalités
de
vote
|,
(3) Hors
restes
à réaliser,
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Voir
état
Ill 83
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
(6)
Voir
annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
liars,
(7)
Cf,
définilions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D!
040
=
RE
042,
(8)
Le
compte
15...2
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/
041
= RI
041.
(10)
Inscrire
an
cas
de
reprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent
(après
vole
des
résullals
définitifs
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
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AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026 _
onf
Cot
de
"|
- Transp
- Transport
Voyageurs
- CCCCP
- BP
- 2026
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISS
ÉMENT
—- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap
/ art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
Subventions
d'investissement
Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
165)
immobilisations immobilisations Immobilisations
en
affectation
Immobilisations
en
cours
Total
des
recottes
d'
fonds
divers
ot réserves
et
cautionnements
de
llaison
: affectat°
et créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Total
des
recettes
financières
Total
des
recettes
d'opérations
compte
de
tiers
TOTAL
RECETTES
REELLES
021
Virement
de
la section
040
ordre
transfert
entre
sectlons
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
041
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
Total
des
recettes
réelles
et
d'ordre
f
RESTES
À REALISER
N-1
(9)
|
0,00
|
+
|
R 001SOLDE
EXCEDENTAIRE
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(9
||
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
0,00
|
(1)
Détaillar
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
complées
appliqué
par
la
régle.
(2)
Cf,
Modalités
de
vole
|.
(3)
Hors
restes
à
résliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
proposilions
nouvelles.
(5) Voir
annexe
IV
A7
pour
le détail
des
opérations
pour
complé
de
liers.
(6) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
R/
040
» DE
042.
(7)
Le
compte
1$...2
pout
figurer dans
lé délail
du
chapitre
042
si la
régle
applique
le régime
des
provisions
budyélalres,
(8)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/
041
& RI
041.
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
dos
résultats
définilifs
ou
81 reprise
anticipée
des
résultats).
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AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026 zonf
Cot
de
Prayssak
- Transp
- Transport
Voyageurs
- CCCCP
- BP
- 2026
ill — VOTE
DU
BUDGET
Cet
état ne
contient
pas
d'information.
S
D'OPERATION
D’'EQUIPEMENT
B3
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16
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0262026-BF Reçu le
09/03/2026