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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0222026Finances BP 2026 Budget annexe ZAE Confluent
Document publié le Lundi 23 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0222026Finances BP 2026 Budget annexe ZAE Confluent)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
Département
de
Lot
et Garonne
nn
onfluent Coteaux
de
Frayssas
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
23 février 2026
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 38
Pouvoirs
de
vote
: |
Quorum
: 24
Date
convocation :
17/02/2026
Date
d'affichage
:
17/02/2026
L'an
deux
millé
vingt-six,
le vingt-trois
février,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la salle
des
fêtes
de
Lagarrigue,
sur
la convocation
qui
leur a
été
adressée
par
Monsieur
lé
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°022-2026
— Finances
Vote
Budget
Primitif
2026
-
Budget
Annexe
ZAE
Confluent
Annexe
17
: BP
Budget
Annexe
ZAE
Confluent
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture
:
{] Q
MARS
207$
PUDIEQNON
5 9 Mans 2076
al
-
Commune
Nom
- Prénom
£
®
à
Observation
2
®
|
à|
>
0 |
Q
&|2|8
ü|<
A |
à
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
AIGUIRLON
BIDET
Valérie
X
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
DUCOS
Laurence
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
.-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
ORLIAC
Dominique
x
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOË
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
022-2026
1/2
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0222026-BF Reçu le
09/03/2026 PRE
AE
ed:
x
MONTPEZAT
d'AGENAIS
ISEIGNOURET
Jacqueline]
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
X
[Pouvoir
à
LARROY
Jacques
PORT-STE-MARIE
ARCAS Ellsabeth
x
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
FRAUISES
RUGGERI Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
Arrivée
à
17h52
- délibération
004-2025
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
CLUA
Guy
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
Arrivée
à
17h52 - délibération
004-2025
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
40
|]
5
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
GUy
CLUA
Délibération
n°022-2026
- Finances
Vote
Budget
Primitif
2026
- Budget
Annexe
ZAE
Confluent
Annexe
17
: BP
Budget
Annexe
ZAE
Confluent
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Préfecture
:
09
MAS
2026
Communes. Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
Finances
du
05/02/2026,
Vu
l'avis
favorable
du
Bureau
communautaire
du
09/02/2026,
Publication :
ÿ
Q
HAS
202$
Le
Vice-Président
en
charge
des
finances,
Monsieur
Francis
Castell,
présente
les
propositions
pour
le
Budget
Primitif
2025
du
Budget
Annexe
ZAE
Confluent
M57
de
la
Communauté
de
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
bien
vouloir
délibérer.
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
Francis
Castell,
Vice-Président
en
charge
des
Finances,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
41
Voix
pour
— 0
Voix
contre
- 0 Abstention
Procède
au
vote
du
Budget
Primitif
de
l'exercice
2026
pour
le
Budget
Annexe
ZAE
Confluent
M57
de
la
Communauté
de
Communes
:
Investissement : Dépenses
: 928
462.63
€
(dont
0.00
€ de
RAR)
Recettes:
928
462.63
€
(dont
0.00
€ de
RAR)
Fonctionnement
:
Dépenses :
776
399.00
€
(dont
0.00
€
de
RAR)
Recettes :
776
399.82
€
(dont
0.00
€
de
RAR)
Pour
copie
certifiée
conforme,
Délibération
022-2026
AR
Prefecture
047-200068922-20260223-0222026-BF Reçu le
09/03/2026