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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0542025FinancesVote BP 2025 Budget Annexe Service de transport de voyageurs M43
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h23
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0542025FinancesVote BP 2025 Budget Annexe Service de transport de voyageurs M43)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Démocratie,
LL
nfluent Coteaux
de
Prayssas
eur
mn
ET
ee
Département
de
Lot
et
Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
14
avril
2025
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la réunion
(à l'ouverture)
: 41
Pouvoirs
de
vote
: 3
Quorum
: 24
Date
convocation :
Date
d'affichage :
08/04/2025 08/04/2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quatorze
avril,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°054-2025
- Finances
Vote
Budget
Primitif
2025
-
Budget
Annexe
Service
de
transport
de
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
voyageurs
(M43)
Préfecture
:
AZ
MAiègs
Annexe
28
:BP
Budget
Annexe
Service
de
transport
de
voyageurs
PUBIIGaHoN
;A2
A
‘ 4eS
ü|
:
8!
5
+
Commune
Nom
- Prénom
£
os
Observation
2
G
6|a|3
à|<
Q.
à
©
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE
MOINE
Éric
x
ROSSET
Lise
x
LAFON
Alain
X
AISNIEKGR
BIDET
Valérie
x
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
Pouvoir
à
DUCOS
Laurence
DUCOS
Laurence
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
AUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
RTE
X [Pouvoir
à CAUSERO
Jean-Pierre
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOÉ
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LA
GARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
Délibération
054-2025
AR
Prefecture
047-200068922-20250414-0542025-BF Reçu le
12/05/2025 MONA
RE
cc quelinel
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
X
RORTSRENIARE
ARCAS Elisabeth
x
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
PRAYSSAS
RUGGERI AÏdo
X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
Supplée
par
RAFFAELLO
Thierry
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
CLUA
GUY
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
[Pouvoir
à
SAUBOI
Bernard
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Suppléée
par
GINDRE
Olivier
Soit,
pour
cette
séance :
41
|3
111
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Madame
Nathalie
Buger
Délibération
n°054-2025
- Finances
Vote
Budget
Primitif
2025
-
Budget
Annexe
Service
de
transport
de
voyageurs
(M43)
Annexe
28
: BP
Budget
Annexe
Service
de
transport
de
voyageurs
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt en
Préfecture
: AT Qai
es
Publication
: A2
Va
v rés
=
Le
Vice-Président
en
charge
des
finances,
Monsieur
Francis
Castell,
présente
les
propositions
pour
le
Budget
Primitif
2025
du
B
Communauté
de
Communes.
Annexe
Servi
transport
voyageurs
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
Finances
du
08/04/2025,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
bien
vouloir
délibérer.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
44
Voix
pour
- 0
Voix
contre
- 0 Abstention
Procède
au
vote
du
Budget
Primitif
de
l'exercice
2025
pour
le
Budget
Annexe
Service
de
transport
de
voyageurs
(M43)
de
la
Communauté
de
Communes
:
Investissement
:
Dépenses
: 0.00
€
(dont
0.00
€ de
RAR)
0.00
€ (dont
0.00
€ de
RAR)
Recettes
:
Fonctionnement : Dépenses
: 77
650.00
€
(dont
0 € de
RAR)
Recettes
:
77
650.00
€
(dont
0 € de
RAR)
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Préside
José
Arma
Délibération
054-2025
La
secrétaire
de
séance,
Nathalie
Bugs
de
la
AR
Prefecture
047-200068922-20250414-0542025-BF Reçu le
12/05/2025