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Compte-Rendu - qeuyajy45t4dx3k Document publié le Vendredi 28 janvier 2011 par la commune de Saint-Vaast-d'Équiqueville. Lien du pdf (Compte-Rendu - qeuyajy45t4dx3k)Thèmes du document : Transports, Mode, textile et habillement, Espaces terrestres et maritimes, MAIRIE DE SAINT VAAST D’ EQUIQUEVILLE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 JANVIER 2011

L’an deux mil onze le vingt huit janvier à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Daniel CHAUVET, Maire.

Présents : MM. et Mmes CHAUVET Daniel, VATINEL Fabrice, PATER Sébastien, LEBON Patrick, SEVESTRE Francis, HEBERT Francis, MOREL Fanny, DARRAS Hélène, LEVISTRE Odile.

Absents excusés : Mme PETIT Madeleine, Mme LECLERC, LANCHON Jean-Claude pouvoir à M. CHAUVET Daniel, DROUET Patrick pouvoir à M. HEBERT Francis, M. RICLIN Sébastien.

Secrétaire de séance : Mme LEVISTRE Odile.

Compte rendu de la réunion du 10 décembre 2010 : adoptée et signée par 11 voix pour, sans observation.

COMMUNICATIONS :

M. le Maire remercie Sébastien DANIEL de l’entreprise T.P.H.N. et Pascal GRESSENT pour leurs interventions pendant les intempéries du mois de décembre 2010. Il remercie également Madame Nadège MICHEL et M. Serge DARGENT pour l’organisation du concours d’illuminations 2010.

Travaux rivière : La berge située au bout des vestiaires du stade de football est tombée dans la rivière, une fascine sera réalisée entre les 16 et 17 février 2011 par les bassins versants, et les thuyas seront arrachés par les employés communaux.

Le carrelage des toilettes et de l’entrée est terminé ainsi que la peinture des toilettes du Foyer rural ; ces travaux ont été réalisés par les employés municipaux. Le radiateur dans les toilettes a également été changé.

Suite à l’accident rue de la laiterie, le banc sera réparé et le muret redressé. Restos du cœur : un don en nourritures pour 200 € a été offert.

Spectacle de noël du 10 décembre 2011 : il a été choisi. Ce sera « les Céliniss » pour un montant de 430 € + les charges sociales.

Les vitraux de l’église ont été restaurés pour un montant de 7 000€ avec une subvention de 2 927€ du Conseil Général.

Départ en retraite : l’employé municipal concerné devra effectuer quatre mois de plus de travail suite à la nouvelle loi.

Un conteneur situé sur le parking du cimetière a été cassé : il a été retiré mais pas remplacé.

Un habitant de Freulleville a mis trois moutons noirs dans un pré sur notre commune. Ceux- ci se sont échappés depuis un mois et sont devenus sauvages. Nous avons alerté la Police de la chasse qui doit intervenir.Une coupe de bois sera effectuée au lieu dit « la justice ». Une réunion de la commission aura lieu afin de déterminer les lots.

Nous allons distribuer aux habitants de Saint Vaast d’Equiqueville un papier concernant la formation Internet . Il sera également rappelé aux habitants de ramasser, après le passage des camions de ramassage des ordures ménagères, les détritus qui restent au sol. Résultat du ramassage des vêtements et chaussures par le Relais Nord Pas de Calais : Textile : 4735 kg et chaussures : 246 kg.

Il nous a été adressé les vœux de la part des sapeurs pompiers de Saint Vaast d’Equiqueville. Acceptation en non valeur de la créance irrécouvrable suivante :

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide d’accepter en non valeur la créance irrécouvrable suivante : BIHEL Mickael en 2010 réf 149 du 09/07/2010 pour 5,00€. Il donne pouvoir à M. le Maire de signer tout document se rapportant à ce dossier. Voté par 11 voix pour.

1.2.3.soleil : Madame Nadège MICHEL a été élue Présidente et M. MARTEL Michael élu trésorier.

Investissements au B.P. 2011 : Il est proposé d’effectuer les opérations inscrites déjà en 2010 si le budget le permet

Pour le lotissement Saint Jacques, la voie d’accès pour un montant de 6 424,91€ sera refaite si la subvention DGE de 1 343€ est accordée.

Il est proposé de revoir le système des portes battantes à l’intérieur du foyer rural.

Extension du groupe scolaire : l’estimatif s’élève à 147 500€ TTC dont 24 172€ de TVA Subvention éventuelle C.G. 30 832€ + potentiel élargi 24 665€ et DGE 24 665€ et une demande sera faite auprès de Mme Sandrine Hurel sur sa réserve parlementaire. Voté par 11 voix pour.

RAPPORT DES COMMISSIONS ET DES SYNDICATS :

Néant

DROIT D’INITIATIVE :

(M. Vatinel Fabrice) De plus en plus souvent il est constaté que des voitures prennent la rue du foyer en sens interdit. M . le Maire n’a pas de solution devant le non respect du code de la route

(M. Pater Sébastien) Rue de Notre Dame le nouveau poteau électrique est plus bas que l’ancien. Les services compétents ont été interrogés sur le danger éventuel pour le riverain. (M. Sevestre Francis) regrette l’absence non excusée de certains employés municipaux ainsi que de certains conseillers aux vœux du Maire.

Vu le nombre d’interventions refusées aux sapeurs pompiers pour certaines opérations diverses, exemple : dégagement de la voie publique, destruction d’insectes. Qui va faire ces interventions ?

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