unknown - Métropole - Grenoble Alpes - cms 25 sept 2026

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unknown - Métropole - Grenoble Alpes - cms 25 sept 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Métropole - Grenoble Alpes - cms 25 sept 2026)Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Investissement et développement économique, 1/9

Listes des délibérations examinées

Conseil métropolitain du 25 septembre 2026

N° Identifiant Titre Résultat

DEL25092026376 2412 Attribution d'une subvention à l'association Inovallée pour l'animation et la promotion de la Technopole en 2026 Adoptée

DEL25092026377 2979 Attribution d'une subvention à l'Association des Industriels du Sud Grenoblois (AISG) pour l’animation et la promotion du parc industriel Hytech Vallée en 2027

Adoptée

DEL25092026378 2056 Pôles de compétitivité - Attribution de subventions aux associations de gouvernance des pôles de compétitivité et cotisations 2026 - Conventions d'application 2026

Adoptée

DEL25092026379 2245 Conventions avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Grenoble et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Auvergne Rhône- Alpes (Antenne Isère) pour l'année 2026 - Attribution de subventions Adoptée

DEL25092026380 2741 Comptes-rendus annuels d'activité (CRAC) des trois hôtels d'activités ARTIS Echirolles, Grenoble et Fontaine et attribution d'une subvention d'équipement à la SEM Grenoble Habitat

Adoptée

DEL25092026381 2750 Approbation d'une convention d’élagage avec la société Télédiffusion De France (TDF) pour le dégagement d'un faisceau hertzien sur la commune de la Tronche – La Boucle des Sablons

Adoptée

DEL25092026382 2363 Attribution d'une subvention à l'association "La descente des Alpages" pour l'édition 2026 Adoptée

DEL25092026383 2472 Attribution d'une subvention à l'association Grenoble Alps MTB au titre de l'organisation du Raid Multisports Grenoble Alpes 2026 Adoptée

DEL25092026384 2079 Tourisme d'affaires - Événements soutenus au titre du second semestre 2026 Adoptée

DEL25092026385 2688 Gestion du domaine nordique de Chamechaude : Grille tarifaire saison 2026-2027 (forfaits, stade de biathlon, location de matériel et secours) Adoptée2/9

DEL25092026386 2524 Modification des statuts de l'Agence Grenoble Alpes - Création d'une Vice-Présidence issue des élus administrateurs métropolitains Adoptée

DEL25092026387 2354 Fondation Université Grenoble Alpes - Contribution au programme d'actions 2026 Adoptée

DEL25092026388 2705 Attribution d'une subvention à l'association 3aMIE pour son action en faveur de l'insertion socio-professionnelle des jeunes pour l'année 2026 Adoptée

DEL25092026389 2711 Autorisation donnée au Président de signer le contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2026 et attribution de subventions aux lauréats de l'appel à projets du CTAI 2026

Adoptée

DEL25092026390 1073 Attribution d'une subvention à l'association Territoires Insertion 38 au titre de l'année 2026 Adoptée

DEL25092026391 2678 Fonds d'aide aux jeunes: abondement de l'enveloppe financière 2026 Adoptée

DEL25092026393 2654 Attribution d'une subvention d'équipement à l’Établissement public de coopération culturelle Maison de la Culture de Grenoble (MC2) au titre de l'année 2026

Adoptée

DEL25092026392 1638 Attribution d'une subvention à l'association ACONIT (Association pour un conservatoire de l’informatique et de la télématique) au titre de l'année 2026

Adoptée

DEL25092026394 1641 Attribution d'une subvention à l'association "Hexagone" pour la Biennale Arts Sciences EXPERIMENTA 2027 Adoptée

DEL25092026395 3132 Mise à disposition du Stade des Alpes au bénéfice de l'Etablissement Français du Sang Adoptée

DEL25092026396 2672 Désaffectation et déclassement du domaine public de l'ancienne balustrade de la Patinoire Polesud en vue de sa cession Adoptée

DEL25092026397 2629 Opération métropolitaine d'aménagement FabricAlpe à Grenoble et Echirolles - Compte rendu annuel à la collectivité de la Société publique locale SAGES à Grenoble-Alpes Métropole au titre de l'année 2025

Adoptée

DEL25092026398 2630 Opération métropolitaine d'aménagement des Sagnes à Saint-Martin-le-Vinoux - Compte rendu annuel à la collectivité de la Société publique locale SAGES à Grenoble-Alpes Métropole au titre de l'année 2025

Adoptée

DEL25092026399 2635 Opération métropolitaine d'aménagement des Papèteries à Le Pont-de-Claix - Compte rendu annuel à la collectivité de la Société publique locale Isère Aménagement à Grenoble-Alpes Métropole au titre de l'année 2025 Adoptée3/9

DEL25092026400 2671 Opération métropolitaine d’aménagement Alliance à Vizille – Compte rendu annuel à la collectivité de la Société publique locale Isère Aménagement à Grenoble-Alpes Métropole au titre de l’année 2025

Adoptée

DEL25092026401 2776 Opération d'aménagement métropolitaine des Tuileries à Domène - Compte-rendu annuel à la collectivité de la Société publique locale SAGES à Grenoble-Alpes Métropole au titre de l'année 2025

Adoptée

DEL25092026402 2702 Opération métropolitaine d'aménagement ZAC du Saut du Moine à Champagnier - Compte rendu annuel à la collectivité de la Société publique locale Isère Aménagement à Grenoble-Alpes Métropole au titre de l'année 2025 Adoptée

DEL25092026403 2725 Opération d'aménagement métropolitaine des Portes du Vercors à Fontaine - Compte rendu annuel à la collectivité de la Société publique locale Isère Aménagement à Grenoble-Alpes Métropole au titre de l'année 2025 Adoptée

DEL25092026404 3111 Opération d'aménagement métropolitaine du Cadran Solaire à La Tronche - Compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la Société publique locale SAGES à Grenoble-Alpes Métropole au titre de l'année 2025

Adoptée

DEL25092026405 2623 Acquisition auprès d'ADOMA d'un terrain situé 1 Place Pierre Gaspard sur la commune de Grenoble dans le cadre du projet de renouvellement urbain des Villeneuves

Adoptée

DEL25092026406 2752 Epfl du Dauphiné : Convention d’opération « Secteur Chanas » à Eybens - Avenant n° 1 Adoptée

DEL25092026407 2751 Epfl du Dauphiné : Convention d’opération « Entrée de Ville - Jean Jaurès - Tissages » à Vizille Adoptée

DEL25092026408 1033 Désaffectation et déclassement du domaine public routier d’un tènement situé avenue des Etats Généraux sur la commune d'Echirolles, en vue de sa cession à l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires pour la construction d'un pôle commercial et d'une maison de santé Adoptée

DEL25092026409 2761 Secteurs de taxe d’aménagement majorée – rectification des annexes des délibérations du 26 mai 2023, 31 mai 2024, 20 décembre 2024, 6 juin 2025 et 6 février 2026 relatives aux recettes de taxe d’aménagement majorée Adoptée

DEL25092026410 2710 Attribution des aides aux logements sociaux pour 2026 Adoptée

DEL25092026411 2745 Opération de réhabilitation de la copropriété du 100 Arlequin – Adaptation des modalités de versement des aides métropolitaines et mise en œuvre d'un dispositif exceptionnel de versement anticipé de subvention

Adoptée

DEL25092026412 1565 Deuxième programmation 2026 du contrat de ville Adoptée

DEL25092026413 2996 Attribution d'une subvention à SOS Méditerranée pour des actions humanitaires de sauvetage en mer Adoptée4/9

DEL25092026414 2291 Validation des programmes d'aménagement des espaces publics du NPNRU des Villeneuves pour les secteurs « Réaménagement du cœur de quartier de l’Arlequin et Parc et compléments », « Géants » et « Village Olympique », à Grenoble et « Beaumarchais » à Échirolles Adoptée

DEL25092026415 3123 Programmation 2026 du Programme de Réussite Educative 2-16 ans Adoptée

DEL25092026416 2254 Programmation 2026 du Programme de Réussite Educative 15-18 ans Adoptée

DEL25092026417 1892 Programme d'actions du Fonds d'accompagnement social aux transitions 2026 Adoptée

DEL25092026418 1893 Programme d'action Sécurité et prévention de la délinquance 2026 au titre de la mise en œuvre de la Stratégie Métropolitaine de prévention de la délinquance

Adoptée

DEL25092026419 3113 Dotation financière 2026 du CODASE et convention annuelle d'objectifs et de moyens Adoptée

DEL25092026420 3112 Dotation financière 2026 à l'APASE et convention annuelle d'objectifs et de moyens Adoptée

DEL25092026421 2077 Attribution d'une subvention à la Chambre d'agriculture de l'Isère au titre de l'année 2026 Adoptée

DEL25092026422 2531 Marché d'Intérêt National de Grenoble-Alpes Métropole - projet de rénovation du restaurant et travaux de gros entretien Adoptée

DEL25092026423 2701 Renouvellement de l'adhésion de Grenoble-Alpes Métropole au Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Vercors pour l'année 2026 Adoptée

DEL25092026424 2665 Renouvellement de l'adhésion de Grenoble-Alpes Métropole au Syndicat Mixte du Parc naturel régional de Chartreuse pour l'année 2026 Adoptée

DEL25092026425 2177 Attribution d'une subvention au Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF) au titre de l'année 2026 Adoptée

DEL25092026426 898 Attribution d'une subvention à l'association Fibois Isère au titre de l'année 2026 Adoptée

DEL25092026427 1884 Attribution d'une subvention à l'association Pôle agroalimentaire de l'Isère au titre de l'année 2026 Adoptée5/9

DEL25092026428 2176 Attribution d'une subvention à l'association Alliance PEC Isère au titre de l'année 2026 Adoptée

DEL25092026429 2078 Attribution d'une subvention à l’Association Départementale pour le Développement de l’Emploi Agricole et Rural de l’Isère (ADDEAR 38) au titre de l'année 2026

Adoptée

DEL25092026430 2715 Rachat auprès de l'Epfl du Dauphiné de terrains agricoles situés sur la commune de Veurey-Voroize dans le cadre de la fin de portage de l'ex- opération "Acti-Est"

Adoptée

DEL25092026431 2707 Budget principal - Approbation du budget supplémentaire (BS), exercice 2026 Adoptée

DEL25092026432 3154 Répartition du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) pour l'exercice 2026 Adoptée

DEL25092026433 3171 Suppression de l’exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation Adoptée

DEL25092026434 2656 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation Adoptée

DEL25092026435 2772 Délibération cadre pluriannuelle relative à la révision annuelle des tarifs des services publics métropolitains rattachés au budget principal Adoptée

DEL25092026436 2223 Budget principal et annexes - Provisions 2026 pour risques et charges ; créances irrécouvrables; dépréciation et Compte Épargne Temps Adoptée

DEL25092026437 2222 Budget principal et annexes - Admissions en non valeur et créances éteintes - Exercice 2026 Adoptée

DEL25092026438 2664 Budget annexe Collecte et Traitement des déchets - Approbation du budget supplémentaire (BS), exercice 2026 Adoptée

DEL25092026439 2695 Budget annexe Régie Eau Potable - Approbation du budget supplémentaire (BS), exercice 2026 Adoptée

DEL25092026440 2697 Budget annexe Régie Assainissement - Approbation du budget supplémentaire (BS), exercice 2026 Adoptée

DEL25092026441 2662 Budget annexe Opérations d'aménagement - Approbation du budget supplémentaire (BS), exercice 2026 Adoptée6/9

DEL25092026442 2666 Budget annexe Stationnement en ouvrage - Approbation du budget supplémentaire (BS), exercice 2026 Adoptée

DEL25092026443 2668 Budget annexe Photovoltaïque - Approbation du budget supplémentaire (BS), exercice 2026 Adoptée

DEL25092026444 2691 Budget annexe Locaux économiques - Approbation du budget supplémentaire (BS), exercice 2026 Adoptée

DEL25092026445 2692 Budget annexe Réseaux de chaleur - Approbation du budget supplémentaire (BS), exercice 2026 Adoptée

DEL25092026446 2698 Budget annexe GEMAPI - Approbation du budget supplémentaire (BS), exercice 2026 Adoptée

DEL25092026447 2694 Budget annexe Groupement Fermé d'Utilisateurs (GFU) - Approbation du budget supplémentaire (BS), exercice 2026 Adoptée

DEL25092026448 2693 Affectation des recettes de forfaits post-stationnement perçues en 2026 Adoptée

DEL25092026449 1671 Liste des contribuables proposés à la fonction de commissaire de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID) Adoptée

DEL25092026450 2720 SAEML Gaz Electricité de Grenoble (GEG) - Rapport annuel des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au Conseil d'Administration de la société pour l'exercice 2025

Adoptée

DEL25092026451 2279 SEM Compagnie de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise (CCIAG) - Rapport annuel des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au Conseil d'administration de la société pour l'exercice 2024/2025 Adoptée

BDEL25092026452 2721 SPL ALEC - Rapport annuel des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au Conseil d'administration de la société pour l'exercice 2025 Adoptée

DEL25092026454 2614 Approbation de programmes d’aménagement d’espaces publics et de voirie et fixation des enveloppes financières prévisionnelles - Actualisation du projet préalablement approuvé Rue Diderot à Grenoble

Adoptée

DEL25092026455 3157 Approbation de programmes d’aménagement d’espaces publics et de voirie et fixation des enveloppes financières prévisionnelles - Nouveaux projets

Adoptée

DEL25092026456 2624 Acquisition auprès de la SCI GRETIMMO d’un tènement situé 3058, avenue de Grugliasco sur la commune d’Echirolles dans le cadre d’aménagement d’espaces publics - Abrogation de la délibération du 8 novembre 2024 Adoptée7/9

DEL25092026457 3152 Fixation des tarifs relatifs aux occupations du domaine public métropolitain au titre du pouvoir de police de la conservation à compter du 1er janvier 2027

Adoptée

DEL25092026458 3151 Fixation des tarifs relatifs aux occupations du domaine public métropolitain au titre du pouvoir de police de la circulation et du stationnement à compter du 1er janvier 2027

Adoptée

DEL25092026459 2017 Projet de requalification du parking Gervasoti : approbation du programme modifié et validation de l'avant-projet Adoptée

DEL25092026460 2659 Grille tarifaire pour les prestations de viabilité hivernale pour la saison 2026-2027 Adoptée

DEL25092026461 3186 Mise à jour du Dossier d’Organisation de la Viabilité Hivernale (DOVH) métropolitain Adoptée

DEL25092026462 2757 Accords-cadres à bons de commande - Expertise géologique et géotechnique d’aléa gravitaire sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole - Signature des accords-cadres

Adoptée

DEL25092026463 2660 M2023-1122 - Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur des travaux d'entretien des espaces publics - Lot n°1 : Nord- Ouest - Avenant n°2

Adoptée

DEL25092026464 2758 Réfection définitive des revêtements des sols en hypercentre - Démarche partenariale avec les concessionnaires. Tarifs des matériaux et des prestations techniques spécifiques à compter du 1er janvier 2027

Adoptée

DEL25092026465 2306 Désherbage de la voirie et des espaces publics associés - Signature des accords-cadres Adoptée

DEL25092026466 3158 Travaux de réparation du pont Victor Hugo situé sur la commune d’Echirolles - Signature des marchés Adoptée

DEL25092026467 2841 Conventions de désherbage et de fauchage de la voirie métropolitaine délégués aux communes dans le cadre de la Loi 3DS Adoptée

DEL25092026468 928 Éducation à l'environnement: attribution de subventions pour l'année scolaire 2026-2027 aux lauréats de l'appel à projets 2025-2027 Adoptée

DEL25092026469 2699 Attribution d'une subvention pour l'année 2026 à la Commission de Recherche et d’Information Indépendantes sur la Radioactivité (CRIIRAD) Adoptée

DEL25092026470 3037 Attribution d'une subvention à l'association Acoucité - Convention 2026 Adoptée8/9

DEL25092026471 3066 Soutien aux énergies renouvelables : Renouvellement du contrat de chaleur renouvelable entre la Métropole et l'ADEME Adoptée

DEL25092026472 2719 Rapport Annuel du délégataire ALEC pour la délégation de service public (DSP) Mon accompagnateur rénov Prise d’acte

DEL25092026473 2359 Rapport de la Régie Réseaux de chaleur pour l'année 2025 Adoptée

DEL25092026474 2275 Chauffage Urbain : Rapport Annuel du délégataire CCIAG pour la concession du réseau de chaleur principal de la Métropole Prise d’acte

DEL25092026475 2562 Réseaux publics de distribution d’électricité et de télécoms – Contribution aux investissements et lancement des travaux du TE38 – Opération d'enfouissement des réseaux situés montée Saint Georges sur la commune de Saint-Georges-de-Commiers Adoptée

DEL25092026476 1542 Approbation du plan de financement du projet d’aménagement du Drac dans le cadre du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) «Au Fil du Drac»

Adoptée

DEL25092026477 2888 Appel à projets en matière de solidarité internationale dans le domaine de l'eau et de l'assainissement : choix des lauréats 2026 Adoptée

DEL25092026478 2765 Proposition de financement de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Drac-Romanche pour l'année 2026

Adoptée

DEL25092026479 2615 Proposition de contribution financière du budget annexe eau potable à la Réserve Naturelle Régionale des Isles du Drac Adoptée

DEL25092026480 2748 Avenant n°3 à la concession de travaux publics entre Grenoble-Alpes Métropole et la société Aquabiogaz relatif à la mise en oeuvre de la clause de révision du calcul de la redevance due à la collectivité

Adoptée

DEL25092026481 2356 Lancement de la révision du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) Adoptée

DEL25092026482 2762 Exploitation et Maintenance de l’usine d’incinération et de valorisation énergétique (UIVE) actuelle et future sur le site ATHANOR à la Tronche - Avenant 2

Adoptée

DEL25092026483 2734 Débat sur l'opportunité d'un pacte de gouvernance Adoptée

DEL25092026484 2308 Siège métropolitain - Travaux de réhabilitation/extension - Avenant 01 au marché 2024-3200 (lot 08B) ; avenant 02 aux marchés 2023-1169 (lot 02), 2023-1176 (lot 09), 2023-1182 (lot 15), 2023-1184 ( lot 17) ; avenant 03 aux marchés 2023-1168 (lot 01), 2023-1171 (lot 04), 2023-1172 (lot 05), 2023-1173 (lot 06), 2024-3199 (lot 08A), 2023-1177 (lot 10), 2023-1178 (lot 11) , 2023-1181 (lot 14) et avenant 04 aux marchés 2023-1174 (lot 07) et 2023-1183 (lot 16)

Adoptée9/9

DEL25092026485 1012 Siège métropolitain – Travaux de Réhabilitation / Extension – Avenant 07 au marché de maîtrise d’œuvre 2021-102 Adoptée

DEL25092026486 2658 Mise à jour du tableau des effectifs Adoptée

DEL25092026487 2766 Acquisition de titres restaurant pour les agents de Grenoble Alpes Métropole - Autorisation donnée au Président de signer l'accord-cadre Adoptée

DEL25092026488 2835 Renouvellement des adhésions aux associations d'élus : Intercommunalités de France, association des maires de France (AMF) et association des maires de l'Isère (AMI)

Adoptée

DEL25092026489 2588 Vente d'un poids lourd immatriculé EP-341-XS : mise en vente et cession du bien Adoptée

DEL25092026490 2756 Modification de la composition des commissions thématiques de Grenoble-Alpes Métropole Adoptée

DEL25092026491 2577 Modification des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de la mission locale Grésivaudan Alpes Métropole Adoptée

DEL25092026492 3159 Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Grenoble-Alpes Métropole Adoptée

DEL25092026493 3220 Modification des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Agence Grenoble Alpes Adoptée

DEL25092026494 3219 Modification des représentants de Grenoble-Alpes Métropole au sein de l'Office Public de l'Habitat de la métropole grenobloise ACTIS Adoptée

DEL25092026495 2749 Compléments à la liste des associations bénéficiaires des dons provenant de la valorisation des métaux issus de la crémation Adoptée