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Procès Verbal - 9a07e7
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Beaucens.
Lien du pdf (Procès Verbal - 9a07e7)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
République Française
Département : HAUTES-PYRENEES
Arrondissement : Argelès-Gazost
BEAUCENS - Commune
Procès verbal
Le jeudi 14 novembre 2024 à 18 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 08 novembre
2024, s'est réunie sous la présidence de Mme Audrey BOYRIE, Maire.
Secrétaire de la séance : Mme Estelle MENGELATTE
Présents : Audrey BOYRIE, Romain CAYREY, Alain BERNET-URIETA, Susannah REYNOLDS, Marie-Claude AUDINA, Lucas BOURTOULE, Hervé CAZAJOUS, Damien COATRINÉ, Estelle
MENGELATTE, Eric THOLE
Représentés :
Absents et excusés : Évelyne MARERE
Ordre du jour :
+ _ Choix des appliques pour la salle des fêtes
+ Devis sécurité Salle des fêtes
+ Pointsurles devis d'aménagement de la place
+ Pointsurles demande de subvention DETR
* Pointfestivités
+ Questions diverses
Délibérations du conseil :
Avenant n°2 Les Menuisiers Bagnérais - marché rénovation salle des fêtes (N° DE_057_2024)
Madame le Maire rappelle à l'assemblée qu'il a été envisagé la pose de stores (manoeuvre par manivelle} à la salle des fêtes afin de sécuriser le bâtiment, ainsi qu'un rayonnage bois pour aménagement du bar existant.
Madame le Maire soumet à l'assemblée le devis proposé par "Les Menuisiers Bagnérais"
pour un montant Hors Taxes de 8 996,72 euros et précise qu'il faut valider et signer un avenant au marché initial.
Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, après délibération :
- Accepte la pose de stores à la salle des fêtes ainsi que le rayonhage bois pour
aménagement du bar existant.
- Retient le devis présenté par "Les Menuisiers Bagnérais" d'un montant de 8 996,72 euros Hors Taxes
- Mandate Madame le Maire pour signer l'avenant n°2 au marché initial et passer commande au plus vite des travaux.
Délibération : adoptée Avenant n°1 Ets Begaries - marché rénovation salle des fêtes (N° DE_058 2024)
Madame le Maire rappelle à l'assemblée qu'il convient d'équiper la nouvelle cuisine de la salle des fêtes en matériel (table armoire inox, table centrale, hotte inox, plaque induction 2
feux, refroidisseur de bouteilles, 1 armoire inox à portes battantes et 1 table inox avec étagère).
Madame le Maire soumet à l'assemblée le devis proposé par les Établissements Bégaries pour un montant Hors Taxes de 4 766,00 euros et précise qu'il faut valider et signer un avenant au marché initial.
Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, après délibération :
- Accepte l'achat de matériel de cuisine pour équiper la nouvelle cuisine de la salle des fêtes - Retient le devis présenté par "Les Établissements Bégaries" d'un montant de 4 766,00 euros Hors Taxes
- Mandate Madame le Maire pour signer l'avenant n°1 au marché initial et passer commande au plus vite des travaux.
Délibération : adoptée
Demande d'une aide financière auprès de la Région - Rénovation énergétique de 2 logements
communaux (N° DE_060 2024)
Madame le Maire rappelle à l'assemblée le projet de travaux de rénovation des deux logements communaux situés au dessus de l'école.
Madame le Maire soumet au Conseil Municipal l'estimation de ces travaux qui s'élève à 250 850 euros Hors Taxes.
Le Conseil Municipal, après délibération et à l'unanimité des membres présents, approuve le projet présenté et mandate Madame le Maire pour solliciter une aide financière la plus élevée possible, auprès de la Région, afin de pouvoir mener à bien cette opération.
Délibération : adoptée
Demande fonds de concours de la CCPVG-Rénovation énergétique de 2 logements communaux
(N° DE_061_2024)
Madame le Maire rappelle à l'assemblée le projet de rénovation énergétique de 2 logements
communaux de type T2, situés au 1er étage du bâtiment de l'école, afin de les mettre à la
location à l'année.
Madame le Maire propose à l'assemblée, afin d'obtenir un maximum d'aides financières pour
mener à bien ce dossier, de demander d'inscrire ce programme de travaux au Fonds de Concours de la CCPVG.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité des membres présents : DÉCIDE de solliciter une subvention auprès de la CCPVG au titre du Fonds de Concours pour le dossier de rénovation énergétique des 2 logements communaux.
PRÉCISE que le financement de cette opération pourrait être réalisé en complément sur fonds libres et par emprunt.
Délibération : adoptée
Délibération de la décision modificative n°1 - BEAUCENS 2024 (N° DE _062 2024)
Madame le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de
l'exercice 2024, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
Fonctionnement Recettes Dépenses
012-6411 Personnel titulaire 0 4 000
oii-60612 Énergie - Électricité 0 -4 000
TOTAL FONCTIONNEM ENT 0 0
Investissement Recettes Dépenses
6 0
TOTAL iNVESTISSEM ENT 0 0
TOTAL 0 0
Délibération : adoptée
Audrey BOYRIE Estelle MENGELATTE
Président de séance Secrétaire de séance