Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 21 décembre
Déliberation - 16 DECEMBRE
Déliberation - 11 décembre
Procès Verbal - 21 mai
Déliberation - 12 DECEMBRE 2022
Déliberation - 21 OCTOBRE
Compte-Rendu - 12 DECEMBRE
Déliberation - 17 OCTOBRE 2022
Séance - Seance du 21 decembre 2023
Déliberation - 21 Budget annexe lot. Les Combes 2 BP 2023
Déliberation - 21 décembre
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 21 décembre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
Du 21 décembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt et un décembre à douze heures quinze, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie,
sous la présidence de Mr Edouard de La BASSETIERE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de votants : 13
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 15-12-2023
Présents : Edouard de La BASSETIERE, Nicolas BOUREAU, Annie RENOUF, Evelyne
DRAPEAU, Francis CHUSSEAU, Christine PASZKO, Roger GOMET, Stéphane CHAIGNE,
Frank RABILLE, Karine GAZEAU, Romain TESSIER, Véronique DESMARICAUX,
Absents ou excusés :
Laure de MAISONNEUVE, Sylvie LEBON, Joseph BERNARD
Joseph BERNARD a donné pouvoir à Stéphane CHAIGNE
Secrétaire : Annie RENOUF
Le quorum étant atteint,
Mr le Maire ouvre la séance par la lecture du Compte-Rendu du 27 novembre 2023. A l’unanimité,
le compte-rendu est adopté ;
BUDGET PRINCIPAL
89 -2023 - Décision modificative N° 9 : Règlement étude réalisées par l’EPF
Approuvée à l’unanimité
MARCHE
90 — 2023 — Présentation du rapport d’analyse des offres du marché de construction de la
Maison d’Assistants Maternels (MAM).
Approuvée à l’unanimité
91 — 2023 — La commune retient la candidature de l’unique entreprise ayant répondu au marché d’extension de la mairie — Lot 3 (couverture tuiles) et ce, malgré 2 relances sur Marché Sécurité
et Ouest France.
Approuvée à l’unanimité AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME
92-2023 — Le Conseil Municipal prend acte du débat qui s’est tenu sur les orientations générales du projet d’ Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Approuvée à l'unanimité
97-2023 — Présentation du devis de la maîtrise d’œuvre et des différentes missions à réaliser par le
géomètre concernant l’extension du lotissement « Les Combes 2 ».
Approuvée à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE
93-2023 — Présentation du rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral
Approuvée à l'unanimité
DIVERS
94-2023 — Fixation du tarif concernant la vente du stère de bois stocké débité par les agents
techniques, provenant de haies et d’arbres communaux.
Approuvée à l’unanimité
VOIRIE
95-2023 — Dénomination de la rue du futur lotissement « Le Clos du Cormier » et fixation des
numéros de voirie.
Approuvée à l’unanimité
CONVENTION
96-2023 — Proposition d’une convention entre la commune de Poiroux et de Longeville-sur-Mer
pour utilisation de matériel (une fois par an) pour entretien du terrain de football de Poiroux.
Approuvée à l'unanimité
LE MAIRE
Edouard de La BASSETIERE