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Déliberation - 16 DECEMBRE
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 16 DECEMBRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil
Municipal du 16 décembre 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le seize décembre à vingt heures, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la
mairie, sous la présidence de Mme Annie RENOUF, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de votants : 13
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 11-12-2024
Présents : Annie RENOUF, Joseph BERNARD, Francis CHUSSEAU, Nicolas BOUREAU,
Laure de Maisonneuve, Roger GOMET, Evelyne DRAPEAU, Sylvie LEBON, Frank
RABILLE, Stéphane CHAIGNE, Christine PASZKO, Romain TESSIER
Absents ou excusés: Edouard de La BASSETIERE, Véronique DESMARICAUX, Karine
GAZEAU
Pouvoirs: Karine GAZEAU a donné pouvoir à Annie RENOUF
Véronique DESMARICAUX a donné pouvoir à Sylvie LEBON
Secrétaire : Francis CHUSSEAU
Le quorum étant atteint, Madame le Maire ouvre la séance par la lecture du compte-rendu du 21 octobre 2024. A l’unanimité, le compte-rendu est adopté.
INTERCOMMUNALITE
87-2024 — Convention d’entente intercommunale pour la fabrication et la fourniture de repas de restauration collective scolaire.
Approuvé à l’unanimité
VOIRIE
88-2024 - Convention particulière pour la mise en souterrain des équipements de
communications électroniques établis par ORANGE.
Approuvé à l'unanimité
DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
89-2024 — Fixation du montant du loyer mensuel de la Maison d’Assistants Maternels (MAM)
sui ouvre le 10 février 2025.
Approuvé à l'unanimité
LE SECRETAIRE