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Déliberation - 12 DECEMBRE 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 12 DECEMBRE 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
Du 12 décembre 2022
L’an deux mil vingt-deux, le douze décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Mr Edouard de La BASSETIÈRE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 13
Nombre de votants : 13
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 21/11/22
Présents : Edouard de La BASSETIERE, Roger GOMET, Nicolas BOUREAU, Romain TESSIER,
Christine PASZKO, Stéphane CHAIGNE, Véronique DESMARICAUX, Annie RENOUF, Laure
de Maisonneuve, Joseph BERNARD, Karine GAZEAU, Evelyne DRAPEAU, Francis
CHUSSEAU, Frank RABILLE
Absents ou excusés : Sylvie LEBON
Secrétaire : Annie RENOUF
INTERCOMMUNALITE - SOCIAL
79-2022 — Elaboration du Plan Local Unique Santé Social (PLUSS)
Approuvée à l’unanimité
MARCHES
80-2022 — Choix des entreprises concernant le marché à bon de commande pour les travaux
d’entretien du Lac de Finfarine
Approuvée à l’unanimité
LE MAIRE
Edouard de La BASSETIERE