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Déliberation - 129 d1474960947455
Document publié le Vendredi 23 septembre 2016 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 129 d1474960947455)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 23 septembre 2016 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 13/09/2016
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 26/09/2016
SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2016
Délibération n° D-2016-332
Divers sites - Remplacement des menuiseries, stores et
peinture - Approbation du Dossier de Consultation des
Entreprises - Autorisation de souscrire le marché - Modification
de la délibération n°D2016-163 du
9 mai 2016 pour le lot n°2
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Christophe POIRIER, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, ayant donné pouvoir à Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Sébastien PARTHENAY, ayant donné pouvoir à Monsieur Eric PERSAIS
Excusés :
Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 19 septembre 2016
Délibération n° D-2016-332
Direction Patrimoine et Moyens Divers sites - Remplacement des menuiseries, stores et peinture - Approbation du Dossier de Consultation
des Entreprises - Autorisation de souscrire le marché
- Modification de la délibération n°D2016-163 du
9 mai 2016 pour le lot n°2
Monsieur Michel PAILLEY, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
Lors de sa séance du 9 mai 2016, le Conseil municipal a approuvé par l’intermédiaire d’une délibération amont, le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) relatif au remplacement des menuiseries, et stores, ainsi qu’une prestation peinture pour divers sites du patrimoine de la Ville de Niort.
Réparti en cinq lots, une tranche ferme et six tranches optionnelles, le montant global de cette opération était estimé à 300 280,07 € TTC.
Il s’avère qu’une erreur matérielle a été émise dans le calcul de l’estimatif du lot 2 « menuiserie acier et aluminium ». Il convient de revoir l’estimatif du lot 2 à la hausse.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- rapporter la partie lot n°2 « menuiserie acier et aluminium » de la délibération 2016-163 du 9 mai 2016 ; - approuver l’étendue des besoins au regard du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) pour le lot 2 selon la décomposition suivante :
N° Lot Désignation /lot Montant
€ HT
tranche ferme
Montant
€ HT
de la tranche
optionnelle 1
Montant total en
€ HT
Montant total
€ TTC
2 Menuiserie acier et
aluminium
56 000,00 17 000,00 73 000,00 87 600,00
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à signer le marché de travaux s’y rapportant.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Michel PAILLEY