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Conseil Municipal - 129 d1653406537744
Conseil Municipal - 129 d1696430717374
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 129 d1696430717374)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Histoire et mémoire,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil municipal :
le 26/09/2023
Publication :
le 06/10/2023
SEANCE DU 2 OCTOBRE 2023
Délibération n° D-2023-356
Accord cadre "travaux neufs, grosses réparations et entretien
du patrimoine" - Approbation des marchés
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET- LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET-- MAULINARD.
Secrétaire de séance : Aurore NADAL
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Monsieur Baptiste DAVID, ayant donné pouvoir à Madame Christelle CHASSAGNE
Excusés :
Madame Ségolène BARDET. CONSEIL MUNICIPAL DU 2 octobre 2023
Délibération n° D-2023-356
Direction Patrimoine et Moyens Accord cadre "travaux neufs, grosses réparations et entretien du patrimoine" - Approbation des marchés
Monsieur Elmano MARTINS, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Afin de pouvoir réaliser des travaux de rénovation du patrimoine, de grosses réparations ou de l’entretien courant, la Ville de Niort a recours, entre autres outils, à un marché à bons de commande dans différents corps d’état.
Pour répondre à ces besoins, une consultation a été lancée pour 4 lots, sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande. Pour chaque lot, le délai court à compter du 1er bon de commande et le terme est fixé au 31 décembre 2025.
Après déroulement de la consultation, les marchés ont été attribués comme suit :
Lots
n° Désignation Attributaire
Montant maximum
(en € TTC)
pour la durée du
contrat
3 Menuiseries PVC – Menuiserie alu
RIDORET
MENUISERIE –
LA ROCHELLE (17)
620 000,00
4 Couverture – Zinguerie LLS – AIFFRES (79) 440 000,00
6 Menuiserie acier – Serrurerie clôture AUBRY – CHAURAY (79) 520 000,00
12 Electricité INEO ATLANTIQUE – NIORT (79) 800 000,00
Total 2 680 000,00
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver le contrat d’accord-cadre selon les détails présentés dans le tableau ci-dessus ; - autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à le signer.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Secrétaire de séance
Aurore NADAL
Le Président de séance
Jérôme BALOGE