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Conseil Municipal - Fressines infos 129 (1)
Conseil Municipal - 129 d1653406537744
Conseil Municipal - 129 d1671190187765
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 129 d1671190187765)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil municipal :
le 07/12/2022
Publication :
le 16/12/2022
SEANCE DU 13 DÉCEMBRE 2022
Délibération n° D-2022-502
Dénomination de voie - Quartier Goise Champommier
Champclairot - Lotissement "Le Clos du Fief Hardy"
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Madame Aline DI MEGLIO, Monsieur David MICHAUT, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT.
Secrétaire de séance : Florence VILLES
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Elmano MARTINS, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Eric PERSAIS, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Yvonne VACKER, ayant donné pouvoir à Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Nicolas ROBIN, ayant donné pouvoir à Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Mélina TACHE, ayant donné pouvoir à Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Véronique BONNET-LECLERC, ayant donné pouvoir à Monsieur François GIBERT
Excusés :
Monsieur Guillaume JUIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 13 décembre 2022
Délibération n° D-2022-502
Direction de la Réglementation et de
l'Attractivité Urbaine
Dénomination de voie - Quartier Goise
Champommier Champclairot - Lotissement "Le Clos
du Fief Hardy"
Monsieur Thibault HEBRARD, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Les constructions et opérations nouvelles d’aménagement récemment réalisées sur Niort, ou celles en projet, impliquent la création de voies ou le prolongement de rues existantes qu’il convient de dénommer.
Ainsi, une opération d’aménagement à usage d’habitation, dénommée « Le Clos du Fief Hardy », donnant sur l’impasse de la Manière, dans le secteur Vallée de Bellevue, comporte 5 lots desservis par une voie unique qu’il convient de dénommer.
Il est proposé :
- impasse de l’Azuré du Serpolet.
L’Azuré du Serpolet est un papillon, rare, ayant été trouvé dans la prairie mésophile attenante à l’opération.
Cette voie demeurera privée.
Il est demandé au conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la dénomination proposée ci-dessus.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE 4%
0
Les surfaces et les cotations définitives des
lots seront déterminées après bomage
Surface lone = 3592 m°
Surface lots : 2778 m°
Surface espaces verts : 180m°
Surface voine : 634 né
Nombre de lots: 5 u
Crierness eus potable
Regard Accés (BA ) téléphcex
Voie à dénommer