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Procès Verbal - PV CM 12 12 2023
Procès Verbal - PV CM 09 12 2025
Compte-Rendu - Compte rendu CM 12 12 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 12 12 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Investissement et développement économique,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-trois, le 12 décembre à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le mardi 5 décembre 2023,
PRÉSENTS : ADAM Agnès, ALIBERT Pascal, ARGUELLES José-Luis, ARIGNON Michel, CARPENTIER Lydie, COLUS Pierre-Henry, COUVERT- PAVAILLON Cloé, DEFOIX Christophe, DEVOUGE Stéphane, FAUCHER Dominique, FERNANDES David, GRASSET Jean-Michel, GIRAUDOT Josiane, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LAZARE Muriel, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PIET Jean- François, PUGENS Véronique, YALA Akli,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : COUVERT-PAVAILLON Cloé par FERNANDES David, PALISSIER Colette par GRASSET Jean-Michel, RENU Béatrice par ALIBERT Pascal, ROCHETEAU Sylvie par CARPENTIER Lydie, STEULLET Emmanuelle par LIBELLI Patrice,
ABSENTS : LESPINAS Michel,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : GIRAUDOT Josiane,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 21 - Votants : 26
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2023 AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 14 DÉCEMBRE 2023
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1 Comm ission d’Appel d’Offres
permanente.
DCM20231212.01
2 Convention triennale tarification sociale
des cantines scolaire entre l’Agence de
Services et de Paiement (ASP) et la
commune de Vaux-sur-Mer.
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3 Création de deux postes permanents . DCM20231212.03
4 Création d’emplois contractuels
saisonniers – été 2024.
DCM20231212.04
5 Instauration de la prime de pouvoir
d’achat exceptionnelle.
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2
6 Prise en charge des frais de
déplacements temporaires des agents et
des collaborateurs occasionnels.
DCM20231212.06
7 Mandat au Centre de G estion de la
Charente-Maritime pour négocier un
accord avec les organisations syndicales
représentatives et lancer la consultation
pour la conclusion d’une convention de
participation dans le domaine de la
prévoyance.
DCM20231212.07
8 Rapport social unique 2022 . DCM20231212.08
9 Décision modificative n° 4 Budget
commune 2023.
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10 Autorisation d'ouverture dominicale
d’un commerce de détail non-
alimentaire année 2024.
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