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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Consommateurs,
& AVEYRON communauté
Conseil communautaire du 24 septembre 2020
Le vingt-quatre septembre 2020 à 17H00, le conseil communautaire s'est réuni au siège
d'Ouest Aveyron Communauté à Villefranche de Rouergue, sous la présidence de Monsieur
Michel DELPECH.
Date d'envoi de la convocation : le 17 septembre 2020
Nombre de membres en exercice : 52
Nombre de membres présents :
Nombre de procurations : 7
47
Etaient présents :
Marie-Josée DOUCET Isabelle LASCHON Pascale COMBE-CAYLA
Daniel TEULIER
Emmanuel DESTRUEL
(parti après le vote du point 5)
Serge MAUREL Arnaud GONZALEZ{(arrivé pour le vote du point 6)
Gilles ALLEMAND Alix JANODET
Dominique RIGAL Suzette CLAPIER Françoise MANDROU-TAOUBI
Olivier MARTIN Gérard AGRECH Carine PARRA (arrivée pour le vote du point 6)
Valérie BOULPICANTE Patrick DATCHARY Patrick PEZET
Eric BOUNON Gilles RUSCASSIE Martine RAZAVI
Fabienne SALESSES Christian CHANUT Véronique ROUX
Guy MARTY Jean-Sébastien ORCIBAL Anice SASSI
Michel DELPECH Jacques ANDURAND
Benoît MARTY Stéphanie BAYOL pour le vote du point 7) (arrivée
Philippe TROCHON Sylvie BOUCHAUD Laurent TRANIER
Suzanne DELERIS Quentin BOURDY Jean-Pierre MASBOU
Didier POUZOULET-LIGUE Jean-Michel BOUYSSIE Béatrice GUITARD
Christian SAINT-AFFRE Patrice CALMELS Annabelle SAVIGNAC
Jean-Marc RICHER Eric CANTOURNET
Christophe DEGA Jean-Claude CARRIE
Procurations :
Marie-Isabelle DE ANDRADE Pouvoir à Dominique RIGAL
Emmanuel DESTRUEL Pouvoir à Marie-Josée DOUCET (à partir du point 6)
Gérard COLONGES Pouvoir à Didier POUZOULET-LIGUE Stéphanie BAYOL Pouvoir à Patrick PEZET (jusqu'au point 6)
Arnaud GONZALEZ Pouvoir à Eric CANTOURNET (jusqu'au point 6)
Carine SCHIAVONE Pouvoir à Jean-Claude CARRIE
Florence SERRANO Pouvoir à Jean-Sébastien ORCIBAL
Secrétaire de séance : Monsieur Gilles ALLEMAND
e Arrêtés pris depuis la dernière séance du conseil communautaire du 30 juillet 2020 et
présentés lors de ce conseil communautaire : 23
e Décisions prises depuis la dernière séance du conseil communautaire du 30 juillet 2020 : 2 OUEST
& AVEYRON
communauté ouestaveyronefr
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES OUEST AVEYRON
Bâtiment Interactis + Chemin de 13 Pierres + BP 421
12200 Villefranche de Rouergue Cedex
Tél. 05 65 65 08 O1 + contact@ouestaveyron.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 24 Septembre 2020 à 17h00
Ordre du Jour
1- Délibération n°2020-090 : Statuts: Retrait du Syndicat Mixte des Eaux de Foissac (compétence SPANC)
Le Président à la majorité
2- Délibération n°2020-091 : Administration générale : Création d’une commission ad ‘hoc en matière de marchés publics appelée Commission Achats
Le Président à l'unanimité
3- Délibération n°2020-092 : Administration générale : Création des commissions thématiques intercommunales et des comités restreints
Le Président à l’unanimité
4- Délibération n°2020-093: Administration générale : Composition du comité restreint Finances
Le Président à l’unanimité
5- Délibération n°2020-094 : Administration générale : Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Le Président à l’unanimité
6- Délibération n°2020-095 : Finances : Approbation de la décision modificative n° 3 - Budget principal
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
7- Délibération n°2020-096 : Finances : Approbation de la décision modificative n° 1 - Budget Ordures Ménagères
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
8- Délibération n°2020-097 : Finances : Avance de trésorerie au budget annexe Pépinière d'entreprises
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
9- Délibération n°2020-098 : Finances : Avance de trésorerie au budget annexe SPANC
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
10- Délibération n°2020-099 : Finances : Approbation de la convention entre Ouest Aveyron Communauté et la SCIC EnerCOA pour le remboursement des dépenses liées à la SCIC
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité 11- Délibération n°2020-100 : Finances : Suspension de la redevance spéciale pour l’année 2020
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
12- Délibération n°2020-101 : Commande publique : Attribution du marché n°2020- 07 : Transport à la Demande sur le territoire d'Ouest Aveyron Communauté Le Président à l'unanimité
13- Délibération n°2020-102 : Commande publique : Attribution du marché n°2020- 04 : Convention de participation pour la mise en œuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance et de santé au profit des agents d'Ouest Aveyron Communauté (lots 1 et 2)
Madame Alix JANODET à l'unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 25 septembre 2020, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPECH