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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ bureau1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
OUEST
& AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 25 Février 2021
Le vingt-cinq février 2021 à 17H00, s’est réuni le bureau communautaire à la salle de la
Madeleine ZI des Gravasses à Villefranche de Rouergue, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH.
Date d'envoi de la convocation : le 19 février 2021
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 31
Nombre de procurations : 2
Etaient présents :
Madame Marie-Josée DOUCET (Ambeyrac), Madame Marie-Isabelle DE ANDRADE (Bor et
Bar), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac) arrivé pour le vote du point n°2, Monsieur
Gilles ALLEMAND ( La Capelle-Balaguier), Monsieur Dominique RIGAL, (6° vice-président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Éric BOUNON (Lunac), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Guy MARTY (11° vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Philippe GUILHEN (conseiller communautaire délégué), Madame Suzanne DELERIS (4"® vice-présidente), Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2 vice- président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et-Rinhodes), Monsieur Jean-Marc RICHER (Promilhanes), Monsieur Nicolas BOSC, suppléant de Christophe DEGA (St André de Najac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER (conseiller communautaire délégué), Monsieur Alain QUESTE (St Rémy), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles) arrivé pour le vote du point n°2, Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10f" vice-président), Monsieur Jean-Claude CARRIE (7°" vice-président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8è" vice-présidente), Madame Alix JANODET (9" vice-présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3° vice-président)
Excusés : Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Monsieur Gérard COLONGES (Salles-Courbatiès), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1° vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET (57 vice-président),
Procurations : 2
Patrick DATCHARY Pouvoir à Guy MARTY Eric CANTOURNET Pouvoir à Jean-Sébastien ORCIBAL
Secrétaire de séance : Monsieur Christian SAINT-AFFRE OUEST
és AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 25 Février 2021 à 17H00
Ordre du Jour
1- Délibération/Bureau n°B21-015: Développement économique: Repos dominical dans les établissements commerciaux: Avis sur les dérogations accordées par le Maire de Villefranche pour l'année 2021
Monsieur Michel DELPECH à l'unanimité
2- Délibération/Bureau n°B21-016 : Développement économique : Abondement supplémentaire du Fonds d’aide d'urgence régional L'OCCAL
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
3- Délibération/Bureau n°B21-017: Développement économique: Mise en place d’un partenariat pour l’animation d'ateliers cuisine-santé dans le cadre du PAT
Monsieur Dominique RIGAL à l'unanimité
4- Délibération/Bureau n°B21-018 : Développement économique : Vente de la parcelle 1 1783 de la ZAE des Grèzes à Villeneuve
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 26 février 2021, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,