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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ CONSEIL 1
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ CONSEIL 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
AVEYRON
@ communauté
Conseil communautaire du 25 Février 2021
Le vingt-cinq février 2021 à 17H30, le conseil communautaire s'est réuni salle de la Madeleine à Villefranche de Rouergue, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH.
Date d'envoi de la convocation : le 19 février 2021
Nombre de membres en exercice : 52
Nombre de membres présents : 43
Nombre de procurations : 4
Etaient présents :
Marie-José DOUCET isabelle LASCHON Pascale COMBE-CAYLA
Marie-Isabelle DE
ANDRADE Daniel TEULIER
Emmanuei DESTRUEL Alain QUESTE Vanessa DESPEYROUX
Gilles ALLEMAND Arnaud GONZALEZ
Dominique RIGAL Suzette CLAPIER Alix JANODET
Olivier MARTIN Gérard AGRECH Françoise MANDROU-TAOUBI
Valérie BOULPICANTE
Eric BOUNON Gilles RUSCASSIE
Fabienne SALESSES Christian CHANUT Martine RAZAVI
Guy MARTY Jean-Sébastien ORCIBAL
Michel DELPECH Jacques ANDURAND Anice SASSI
Benoît MARTY Stéphanie BAYOL
Philippe GUILHEN Laurent TRANIER (parti après le vote du point n°1)
Suzanne DELERIS Jean-Michel BOUYSSIE Jean-Pierre MASBOU
Didier POUZOULET-LIGUE Jean-Marie BUGAREL Béatrice GUITARD
Christian SAINT-AFFRE Patrice CALMELS (parti après le vote du point n°1) Annabelle SAVIGNAC
Jean-Marc RICHER
Nicolas BOSC Jean-Claude CARRIE
Procurations :
Patrick DATCHARY Pouvoir à Guy MARTY
Quentin BOURDY Pouvoir à Jean-Claude CARRIE Eric CANTOURNET Pouvoir à Stéphanie BAYOL Carine PARRA Pouvoir à Arnaud GONZALEZ Secrétaire de séance : Monsieur Eric BOUNON
e Arrêtés pris depuis la dernière séance du conseil communautaire du 17 Décembre 2020 et présentés lors de ce conseil communautaire : 2
e Décisions prises depuis la dernière séance du conseil communautaire du 17 Décembre 2020 : 0
e Approbation du compte-rendu de la séance du conseil communautaire du 24 septembre 2020 : à la majorité (1 contre : M. DESTRUEL) OUEST
@ AVEYRON
communauté ouestaveyronefr
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES OUEST AVEYRON
Bâtiment Interactis + Chemin de 13 Pierres + BP 421
12200 Villefranche de Rouergue Cedex
Tél. 05 65 65 08 O1 + contact@ouestaveyron.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 25 Février 2021 à 17h30
Ordre du Jour
1- Délibération n°2021-001 : Délibération relative au rapport de situation en matière d'égalité Femmes-Hommes
Madame Alix JANODET à l'unanimité
2- Délibération n°2021-002 : FINANCES : Débat d'orientations budgétaires 2021
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
3- Délibération n°2021-003 : FINANCES : Création du budget annexe Zone d'Activités Economiques Le Lac 2
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
4- Délibération n°2021-004: FINANCES : Création du budget annexe Zone d'Activités Economiques Les Gantes 2
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 26 février 2021, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel D
Cette délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois.