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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ CONSEIL
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Démocratie,
AVEYRON
& communauté
Conseil communautaire du 9 juin 2022
Le neuf juin 2022 à 18H30, le conseil communautaire s'est réuni dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH.
Date d'envoi de la convocation : le 2 juin 2022
Nombre de membres en exercice : 52
Nombre de membres présents : 38
Nombre de procurations : 10
Etaient présents :
Marie-José DOUCET isabelle LASCHON Pascale COMBE-CAYLA
Marie-Isabelle DE ANDRADE Daniel TEULIER Carine CUVELIER
Catherine MOYA
Gilles ALLEMAND Gérard COLONGES
Dominique RIGAL Suzette CLAPIER
Olivier MARTIN Huguette ROQUES Alix JANODET
Didier CARRIE Patrick DATCHARY Françoise MANDROU-TAOUBI
Eric BOUNON Carine PARRA
Fabienne SALESSES
Guy MARTY Jean-Sébastien ORCIBAL arrivé pour le vote du point n°3 Martine RAZAVI
Michel DELPECH Véronique ROUX
Benoît MARTY
Philippe GUILHEN Quentin BOURDY Laurent TRANIER
Jean-Michel BOUYSSIE Jean-Pierre MASBOU
Didier POUZOULET-LIGUE Béatrice GUITARD
Christian SAINT-AFFRE Jean-Marie BUGAREL Annabelle SAVIGNAC
Christophe DEGA Jean-Claude CARRIE
Procurations : Gilles RUSCASSIE Pouvoir à Isabelle LASCHON
Christian CHANUT Pouvoir à Guy MARTY
Jacques ANDURAND Pouvoir à Jean-Claude CARRIE
Stéphanie BAYOL Pouvoir à Jean-Michel BOUYSSIE
Guy BRUGIER Pouvoir à Laurent TRANIER
Eric CANTOURNET Pouvoir à Pascale COMBE-CAYLA
Vanessa DESPEYROUX Pouvoir à Carine PARRA
Arnaud GONZALEZ Pouvoir à Carine PARRA
Patrick PEZET Pouvoir à Jean-Marie BUGAREL
Anice SASSI Pouvoir à Françoise MANDROU-TAOUBI
Absents/Excusés : Emmanuel DESTRUEL, Valérie BOULPICANTE, Suzanne DELERIS, Jean-Marc RICHER, Gérard AGRECH, Gilles RUSCASSIE, Christian CHANUT, Jacques ANDURAND, Stéphanie BAYOL, Guy BRUGIER, Eric CANTOURNET, Vanessa DESPEYROUX, Assiya EJJA, Arnaud GONZALEZ, Patrick PEZET, Anice SASSI
Secrétaire de séance : Monsieur Quentin BOURDY OUEST
AVEYRON
communauté ouestaveyron:fr
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES QUEST AVEYRON
Bâtiment Interactis + Chernin de 13 Pierres + BP 421
12200 Villefranche de Rouergue Cedex
Tél. 05 65 65 08 O1 + contact@ouestaveyron.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 9 juin 2022 à 18h30
Ordre du Jour
1- Délibération n°2022-040 : FINANCES : Approbation du cadre réglementaire des appels à projets pour les associations
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
2- Délibération n°2022-041 : FINANCES : Décision modificative n°2 — Budget principal
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
3- Délibération n°2022-042 : PROMOTION DU TOURISME : Taxe de Séjour Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
4- Délibération n°2022-043 : ENERGIE : Avenant à la convention de financement
conclue entre Ouest Aveyron Communauté et la SCIC EnerCOA
Monsieur Michel DELPECH à l'unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 10 juin 2022, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DE LPECH