Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE LA SEANCE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA REUNION DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13
Déliberation - Liste DES Deliberations Adoptees Lors de la Seance du Conseil Municipal du 04 JUILLET 2025
Document publié le Vendredi 4 juillet 2025 par la commune de Farges-lès-Chalon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Adoptees Lors de la Seance du Conseil Municipal du 04 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Consommateurs,
COMMUNE DE FARGES-LES-CHALON
Liste des délibérations adoptées lors de la séance
Du Conseil Municipal du 04 JUILLET 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le quatre juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni, dans la salle du
Conseil de la Mairie de FARGES-LES-CHALON, en application de l’article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de M. Sylvain DUMAS, Maire.
Présents Absents excusés
Absents ayant donné pouvoir
(article L 2121-20 du CGCT)
M. CUENOT Jérôme ; M. CYPRES Lucas ;
M. DUMAS Sylvain ; M" DURAND Eliane ;
M. FORGERAIS Eric ; MM GARNIER Céline ;
MM JACQUOT Fanny ; M. MORIN François ;
M7 MORIN Joëlle ; M. OUCHEM Fathi ;
M. PUTIN Patrice ; M" TRAVERS Christine ;
M. DENIZOT Stéphane qui a donné pouvoir à
ME GARNIER Céline
M. GRESS Pierre qui a donné pouvoir à
M.DUMAS Sylvain
M. VADOT André qui a donné pouvoir à M.
MORIN François
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Fathi OUCHEM
| NUNERO DATE OBJET POUR CONTRE | ABSTENTION Redevance d’Occupation du Domaine 12+3 pouvoirs | 0 0 -202 7/2025 «
27 04/07/ Public (RODP) TELECOM - Exercice 2025
Signature de la convention d'entretien 12+3 pouvoirs | 0 0
30-2025 04/07/2025 | des voies cyclables d'intérêt
communautaire -GRAND CHALON
31-2025 | 04/07/2025 | Décision Modificative n°1 LHpouyrois, 0 0
32-2025 | 04/07/2025 | Affectation des résultats 2024 12+5 pouvoirs | 0 0
i Il êtes -I i i 33-2025 04/07/2025 Location sa e des fêtes —- Inventaire et 12+3 pouvoirs | 0 0 tarification vaisselle __
ce