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Déliberation - Liste DES Deliberations Adoptees Lors de la Seance du Conseil Municipal du 16 MAI 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Farges-lès-Chalon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Adoptees Lors de la Seance du Conseil Municipal du 16 MAI 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Bois et produits du bois,
(COMMUNE DE FARGES-LES-CHALON
Liste des délibérations adoptées lors de la séance
Du Conseil Municipal du 16 MAI 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 16 mai, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni, dans la salle du
Conseil de la Mairie de FARGES-LES-CHALON, en application de l’article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de M. Sylvain DUMAS, Maire.
Présents Absents excusés
Absents ayant donné pouvoir
(article L 2121-20 du CGCT)
M. DUMAS Sylvain ; M" DURAND Eliane arrivée à 18H45; | M. DENIZOT Stéphane
M. FORGERAIS Eric ; MT GARNIER Céline ;
Mme JACQUOT Fanny ; M" MORIN Joëlle ; M. GRESS Pierre
M. MORIN François ; M. PUTIN Patrice ; M. OUCHEM Fathi
MM TRAVERS Christine ; M. VADOT André
M. CUENOT Jérôme qui a donné pouvoir à
M. VADOT André
M. CYPRES Lucas qui a donné pouvoir à M.
DUMAS Sylvain
SECRETAIRE DE SEANCE : MT TRAVERS Christine
N° DATE OBJET POUR CONTRE ABSTENTION
Redevance d’Occupation du Domaine 10+2 0 0 - 1 2024
51-2024 | 6/05/20 Public ORANGE - Année 2024 pouvoirs
1 - à - 2 0 32-2024 | 16/05/2024 Conseil de Jeunes - Voyage à Bruxelles 10+ 0
| Subvention pouvoirs
| Rue en Chamfleau - Classement de la voirie 10+2 0 0
33-2024 | 16/05/2024 | et des équipements communs dans le | pouvoirs
| domaine communal
34-2024 | 16/05/2024 Longueur de la voirie communale - Année 1042 0 0
2024 pouvoirs
Le Maire