Procès Verbal - PV du 13.05.2025

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Procès Verbal - PV du 13.05.2025 Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune d'Arras-sur-Rhône. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 13.05.2025)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE ——

— EXTRAIT DES DELIBERATIONS

COMMUNE D'ARRAS SUR RHÔNE DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 13 MAI 2025

- PROCES VERBAL

L'an deux mille vingt-cinq et le treize du mois de Mai à vingt heures et quarante minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. MOUTON Jean-Marc, Maire,

Présents : Jean Marc MOUTON — Christophe MONTET — Sophie DESCHAUX — Céline FOUREL - Isabelle BEZARD — Christina

MAIA - Pierre JAMET - Jean-Claude BECHERAS — Cyril SARZIER — Jean-Philippe DUPUIS -

Absents excusés : Claudine ROSSETTI, Bruno BECHERAS, Lucas AVENAS

Absents non excusés :

Procurations : Lucas AVENAS (procuration à Pierre JAMET)

Bruno BECHERAS (procuration à Jean-Marc MOUTON)

Secrétaire : Christophe MONTET

Date de la convocation et de son affichage : le 7 mai 2025

Début de la séance : 20h40

1) Délibération 07-2025 : SUBVENTION SORTIE SCOLAIRE A BALAZUC

Monsieur le Maire présente aux conseillers une demande de subvention de Madame Crépieux Juliette, institutrice et mandataire de la coopérative scolaire, concernant une sortie pour les classes de maternelles et CP à Balazuc. Le département ayant octroyer 215 € pour cette sortie, Monsieur le Maire propose d'allouer la même somme.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- APPROUVE la proposition de Monsieur le Maire

- ADOPTE à l'unanimité de ses membres présents (12 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 Abstention)

2) Délibération n° 08-2025 : VOTE DU REGLEMENT PERISCOLAIRE ANNEE 2025/2026

Vu la commission « Affaires Scolaires » qui s’est réunie le 15 avril 2025 à 20H30,

Mme Sophie DESCHAUX, 2ème adjointe à la commune et chargée des affaires scolaires présente aux conseillers l'ensemble du règlement intérieur des services périscolaires : cantine et garderie ainsi que l'annexe 1 « Emploi du temps général et tarifs ». Rappelle qu'en adéquation avec le règlement intérieur de l'école et du périscolaire J'utilisation de matériel connecté dans l’enceinte de l'établissement est INTERDIT.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- APPROUVE le règlement intérieur de l'école et du périscolaire pour la rentrée 2025 -__ ADOPTE à l'unanimité de ses membres présents (12 voix pour, O voix contre, 0 abstention)3)

4)

6)

Délibération n°09-2025 : VOTE DES TARIFS DE CANTINES POUR 2025/2026

Vu la commission « Affaires Scolaires » qui s’est réunie le 15 avril 2025 à 20H30,

Mme Sophie DESCHAUX, 2ème adjointe à la commune et chargée des affaires scolaires informe que le prestataire augmentera ses tarifs de 1.70% à la rentrée 2025/2026. Mme DESCHAUX propose d'appliquer cette hausse sur le prix du repas.

Le conseil municipal après en avoir délibéré :

- APPROUVE l'augmentation de 1.70 % (soit 10centimes par repas) - Dit que le tarif augmenté sera :

“ Repas enfant : 4.60 €

= Repas adulte : 5.30 €

-__ ADOPTE à l'unanimité de ses membres présents (12 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION)

Délibération n° 10-2028 : Tarifs et horaires garderie 2025/2026

Vu la commission « Affaires Scolaires » qui s'est réunie le 15 avril 2025 à 20H30,

Sophie DESCHAUX, 2ème adjointe au Maire, propose de conserver les tarifs et de modifier le créneau horaires du soir par arrêt de la garderie à 18H00 au lieur de 18H30.

LUNDI MARDI JEUDI VENDREDI

07h30 Garderie Garderie cree Garderie

— 8h20 forfait 1,00 € forfait 1,00 € 1,00 € forfait 1,00 €

12h00- Garderie Garderie cree Garderie

42h30 forfait 1,00€ forfait 1,00 € 400 € forfait 1,00 €

13h00- Garderie Garderie sais Garderie

13h20 forfait 1,00 € forfait 1,00 € 100€ Forfait 1,00 €

16h00- Garderie Garderie sas Garderie 17h00 forfait 1,00 € Forfait 1,00 € 1,00€ forfait 1,00 €

47h00- Garderie Garderie serais Garderie 18h00 forfait 1,00 € forfait 1,00 € 1,00 € forfait 1,00 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- _ DECIDE de conserver les tarifs en vigueur au 1°’ septembre 2023

- _ ACCEPTE la modification des créneaux horaires et s'engage à appliquer les tarifs et les horaires ci-dessus pour la rentrée en septembre 2025.

- ADOPTE à la majorité de ses membres présents (12 voix POUR, 0 voix CONTRE, et 0 abstentions)

Délibération n° 11-2025 : Attribution des subventions aux associations

Vu la commission « Mieux Vivre Ensemble » du 30 avril 2025,

Monsieur MONTET Christophe, 1° adjoint, informe le conseil que les associations « les amis de la tour » et « Nos plus belles années » ne souhaitent pas demander de subventions cette année, ainsi que « Sport canin » qui n'a pas envoyé sa demande. ”

Monsieur MONTET, propose aux conseillers municipaux d'attribuer les sommes suivantes aux associations :

ACCA : 100,00 €

Amicale Laïque : 1 300,00 €

Les Anciens Combattants : 120,00 €

ASPECT: 120,00€

AVAMA : 100,00€

Pétanque des Trois Ponts : 100,00€Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

DECIDE de voter les subventions aux associations comme suit :

ACCA : 100,00 € (12 voix POUR, 0 Voix CONTRE et 0 Abstention)

Amicale Laïque : 1 300,00 € (12 voix POUR, 0 Voix CONTRE et 0 Abstention)

Les Anciens Combattants : 120,00 € (12 voix POUR, 0 Voix CONTRE et 0 Abstention)

ASPECT : 120,00 €

Messieurs Bruno BECHERAS, Jean-Claude BECHERAS ne participent pas au vote (10 voix POUR, 0 Voix CONTRE et 0 Abstention)

AVAMIA: 100,00 € Monsieur DUPUIS Jean-Philippe ne participe pas au vote (11 voix POUR, 0 Voix CONTRE et 0 Abstention)

Pétanque des trois ponts : 100,00 € (12 voix POUR, 0 Voix CONTRE et 0 Abstention)

- DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2025.

NON SOUMIS A DELIBERATION(S)

Prise de parole de Jean-Marc MOUTON, Maire :

- Suite à une demande de la bibliothèque, une enseigne sera posée « AU JARDIN DES LIVRES » - Des demi-rondins de bois sont à changer sur le pourtour du city stade - Les barrières en bois de la rue « Ancienne montée du Chanoîne » vont être changées - Un devis va être réalisé pour la réfection des joints du pont vieux - Une commande de panneaux de signalisation va être passée

- Une vitre d’un riverain a été cassé par un employé communal lors d'un débroussaillage - Un défibrillateur va être installé sous le préau

Prise de parole d’adjoint, Mme DESCHAUX Sophie :

- L’effectif de l'école pour la prochaine rentrée :

o 39 élèves contre 43 pour cette année

o 7 départs

- Stéphanie GIRODON a réussi son concours interne d'ATSEM - Cadeau de fin d'année aux CM2 :

o Une calculatrice sera offerte par le département

o La municipalité offrira un livre du type « VIVRE ENSEMBLE »

Prise de parole d'élus :

- Céline FOUREL indique que l'on peut demander conseil à la librairie de Tournon-sur-Rhône au bout de la Grande Rue

- Jean-Philippe DUPUIS signale que la côte de SECHERAS est mal entretenue, de nombreux riverains se plaignent

- Il faut être vigilant après chaque pluie (pierre sur la route, débroussaillage en hauteur pas fait...)

La séance est levée à 21h45.

Ainsi fait et délibéré à ARRAS SUR RHÔNE, le 13 MAI 2025.

Le secrétaire de séance Le Maire Christophe MONTET Jean-Marc MOUTON

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