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Procès Verbal - 20 PV 12 10 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Velesmes-Échevanne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20 PV 12 10 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
VELESMES-ECHEVANNE
70100
Mail
: commune-de-velesrnes@orange.fr PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUI{ICIPAL
¿ú¿¿¿
SEANCE
DU
12
OCTOBRE
2022
Par
la
suite
d'une convocation
en date
du
6 octobre
2022,Ies
membres composant le conseil
nrunicipal de
la
commune
de
Velesmes-Echevanne se
sont réunis en date
du
12
octobre 2022,
en
Mairie à
20h. en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Paul
GEOFFROY,
maire de
la
commune. Membres
présents:
Céline
BERTHIER.
Stéphane
GAULIARD.
Jean-Paul
GEOFFROY
Thierry
JACQUIN.
Laurent
JARROI
Manon
JAYET
Simon
LAFFAITEUR.
Frédéric
MOREL.
Stéphane
PARIS, Philippe
RACINE.
Christelle ROBBE. forment
la
majorité
des membres
en
exercice
et
peuvent délibérer valablement
en
exécution
des
articles
L.
2l2l-7
eIL.2l2l
-17 du Code général
des
collectivités territoriales. Membre
absent
excusé
avant
donné
mandat
de
vote
: /
Le
président
ayanf
ouvert
la
séance
et
fait
I'appel
nominal.
il a constaté
que
le
quorum
est
atteint
et
il a
été procédé,
en
conformité
de
I'article
L.2l2l-15
du
Code
général des
collectivités
territoriales.
à
l'élection d'un
secrétaire
pris
au sein
du
conseil
: le conseil
municipal
a
désigné
Mme
Manon
Jayet,
pour
remplir
les
fonctions
de secrétaire.
ggggg
a
Procès-verbal
de
la
séance
du
3l
^oîtt2022
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
3l
août
2022
est
approuvé
à
I'unanimité
I -
Harmonisation
des
révisions
des
loyers
communaux
Le Maire informe
qu'il
convient d'harmoniser
la
révision
des
loyers communaux.
Le
conseil décide d'appliquer
une
révision
de tous les
loyers
à
chaque
date
anniversaire
conformément
à
I'lndice
de
Référence
des
Loyers
publiés
et
mis
à
jour
régulièrement par
I'lnsee.
Un
avenant
à
chaque
bail
va être
tàit
pour
confirmer
cette
décision
Vote
à
l'unanimité
2
- Mise
à
disposition du
secrétaire
Le
Maire
propose
de mettre
à disposition
le
secrétaire
de
la
Commune aux
AFR
de
Velesmes
et
d'Echevanne.
Un
tableau
des
heures réalisées
sera
tenu
af,rn
d'établir
le remboursement
à chaque
fin d'année Les
conditions
de
la
mise
à
disposition
seront
précisées
par
une convention
signée
entre
les
collectivités
(durée, modalités
de
remboursement
etc...)
Vote
à
I'unanimité
3
- I)emande
de
subvention
DSIL
Afin
de
limiter
la consommation
d'énergie,
il faut prévoir
le changement
des néons au
Pôle scolaire
de
la Fontaine.
Le
remplacement par
des
pavés
LED
est
estimé
à3
230.21€
TTC.
Cet investissement relève du syndicat scolaire
de
la Fontaine.
Questions diverses
Economies
d'énergie de
la
commune
: étude
de
la
possibilité d'installation de
panneaux
photovoltaïques,
faire
des
devis
auprès de
SCED,
Olivier
Richard
et
Ecopart
Illuminations de
Noël
: prévoir l'achat de
quelques
décorations
; les illuminations
sont
branchées
sur
l'éclairage
public
donc seront
éteintes de
23h
à 5h
Organisation
du
11
novembre:
cérémonies
à
10h30
à
Echevanne,
puis
llh
à
Velesmes
suivies
d'un vin
d'honneur
sous
le
préau
de
l'école.
Repas
au
Mastroquet
proposé
pour
les
membres du conseil
municipal,
inviter
les
pompiers
et les anciens
combattants
Bulletin
de
municipal :
réflexion
sur les informations à
recenser,
I'impression
des
bulletins
se
fera
en
Mairie
Syndicat de
voirie:
programme
de
travaux
et
souhait
d'enduits à leur
transmettre
avant
le
1510t/2023 Affouages
: ouvrir
les
inscriptions
en
Mairie
et contacter le
garde
prochainement
Fin
de séance
à22h55
Le
Maire
JP
GBOFFROY